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645 résultats

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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Date

1996-1999

Cote

1355W/107

Résultat n°3
1856.

20 medias

1856.

Date

1856

Cote

6M/112

Résultat n°4

ECHARCON, seigneurie d'. - Pierre Bouguier. Nota : Boite constatée disparue en 2008.

Date

s.d

Cote

77J/199

Résultat n°5

Famille Darblay (Paul Darblay) . - Travaux réalisés sous la direction de l'architecte Pinat à la ferme d'Echarcon, bâtiments d'habitation et d'exploitation : mémoires des travaux, factures, dix plans (1903-1905)

Date

1903-1905

Cote

78J/118

Résultat n°6

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°7

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

Date

1999-2000

Cote

1603W/18

Résultat n°8
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

Date

1933-1946

Cote

EDEPOT30 1D/8

Résultat n°9

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°10

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers (1914), extraits de déllibérations du conseil municipal (1934, 1946-1947, 1963), correspondance du maire (1947, 1950, 1951).

Date

1914-1963

Cote

EDEPOT30 3H/3

Résultat n°11

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

Date

2005

Cote

2226W/13

Résultat n°12
1906.

15 medias

1906.

Date

1906

Cote

6M/112

Résultat n°13

EVRY, ECHARCON, VILLABE, RIS-ORANGIS, GRIGNY . - Zonage : carte des communes situées le long de l'Orge, la Seine et de l'Essonne, état des études, Institut de l'aménagement urbain pour la région parisienne, août 1965, Ech. 1/10 000. Coul. Lég. Dim. 165 x 125 cm.

Date

1965

Cote

1FI/628

Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

Date

2006

Cote

2491W/130

Résultat n°15

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°16

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Date

1947

Cote

824W/2

Résultat n°17
ECHARCON. - Vue du château d'Echarcon.Gourgeois.

1 media

ECHARCON. - Vue du château d'Echarcon.Gourgeois.

Date

s.d

Cote

2FI64/6

Résultat n°18

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

Date

2000

Cote

1603W/17

Résultat n°19
ECHARCON. - La tour d'Echarcon. Gourgeois, sépia.

1 media

ECHARCON. - La tour d'Echarcon. Gourgeois, sépia.

Date

s.d

Cote

2FI64/13

Résultat n°20

Berges de l'Essonne

Date

1973

Cote

26FI/37/8, 26FI/37 (Ancienne cote)

Résultat n°21

ECHARCON. - Maison rurale, escalier de pierre, entrée de cave voûtée : photographie couleur, dim. 12,5 X 17,5.

Date

s.d

Cote

13FI/73

Résultat n°22

ECHARCON. - Population. - Recensement de la population : états nominatifs des habitants de la commune d'ECHARCON [1831, 1836, 1841, 1851, 1856, 1861, 1866].

Date

1831-1866

Cote

EDEPOT30 1F/1

Résultat n°23

ECAGRY à EGREMONT [ECHARCON]. - Cahiers de doléances des paroisses : copies manuscrites [Archives nationales, cote B III 105, Archives départementales du Val-de-Marne].

Date

s.d

Cote

1MI/355

Résultat n°24

Echarcon sous la Révolution française

Date

1989

Cote

INOCTAVO/2574

Résultat n°25

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°26

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1997

Cote

2023W/140

Résultat n°27

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°28
Bassin de l'Essonne (1796-1885).

1 media

Bassin de l'Essonne (1796-1885).

Date

1796-1885

Cote

7S/6

Résultat n°29
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 516 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

4E/5623

Résultat n°30

Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon, établissement d'un portereau (1822), règlement du système hydraulique extérieur de la papeterie (1836) (1822-1880). Essonnes : moulin d'Angoulème tannerie de cuir (an VIII-1859) ; filature de coton de Chantemerle, établissement de la filature (an XIV), comblement d'un bras de rivière, établissement de divers déversoirs (1806-1836), manufacture de l'Indienne, remplacement de roue par une turbine (1841), suppression de l'usine (1887) ; usine de la poudrerie ou du laminoir (1832-1966) ; moulin de Robinson (moulin à tan) (1827-1855) ; moulin du Ronfleur, nivellement de l'Essonne, demande d'établissement d'un déversoir, proposition de règlement (1867), déclassement du moulin (1958).

Date

1799-1966

Cote

7S/143

Résultat n°31

Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

Date

1999-2006

Cote

2518W/19

Résultat n°32

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Allocation de vétérans aux anciens sapeurs pompiers volontaires : états des allocataires du 14 avril 1973 au 17 juin 1993.

Date

1973-1993

Cote

EDEPOT30 3H/11

Résultat n°33
ECHARCON. - Papeteries d'Echarcon. Rideau (1905), 3 lignes, 10 c, ad.

1 media

ECHARCON. - Papeteries d'Echarcon. Rideau (1905), 3 lignes, 10 c, ad.

Date

1905

Cote

2FI64/21

Résultat n°34

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : M H P (Echarcon) Réclamations Plaintes (2001-2004), Hygiène et sécurité (MP) 2001-2006, Représentant du personnel (Elections) 2003-2007, Emploi (Licenciement Economique) 1996.

Date

1996-2007

Cote

2254W/33

Résultat n°35

ECHARCON. - Administration générale .- Arrêtés de police, 1853-1860, 1921 [1] ; budget, rentes, 1863, 1893 [2] ; dépenses, 1862-1882, 1922-1939 [3] ; legs NITOT, LENORMAND, 1841-1845, 1873, 1913 [4] ; personnel municipal, 1885-1918 [5] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1909, 1919-1921 [6].

Date

1841-1939

Cote

2O/460

Résultat n°36

Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE par BREUILLET, SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE et ancien chemin de grande communication n° 46 de MAROLLES-EN-HUREPOIX à ESSONNES par LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, ECHARCON, LISSES devenus route départementale n° 26 ; alignements et permissions de voirie : BREUILLET (1911-1933) ; SAINT-YON (1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1910-1928) ; AVRAINVILLE (1931) ; VERT-LE-GRAND (1932-1933) ; ECHARCON (1932-1933). Ancien chemin de grande communication n° 27 de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à BRUYERES-LE-CHATEL par LE VAL-SAINT-GERMAIN devenu route départementale n° 27 ; alignements et permissions de voirie : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1912) ; LE VAL-SAINT-GERMAIN (1911-1926). BRUYERES-LE-CHATEL : vente d'arbres par appel d'offres (1939). Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (Val-de-Marne) et ancien chemin vicinal ordinaire n° 6 devenus route départementale n° 29 ; itinéraire de la route départementale (1833) ; dossiers de travaux : amélioration de la traverse de Champrosay (1833) : plans, affiches ; travaux de restauration exécutés sur la route de Champrosay : plan, rapport (1833) ; construction d'acqueducs : note, devis et cahier des charges (1846) ; établissement de banquettes sur le côté droit entre la fin de la traverse d'ETIOLLES et le commencement de celle de CORBEIL (1848) ; rectification de la rue du Paradis : plans, mémoire (1882) ; plans d'alignement ; traverse de VIRY (1842, 1867, 1868) ; traverse d'ATHIS (1885) ; traverse de FLEURY (1852) ; contentieux relatifs à des voies ferrées privées (1888-1896) ; alignements et permissions de voirie : CORBEIL (1867-1884) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1875-1886) ; SOISY-SUR-SEINE (1866-1887) ; ETIOLLES (1867-1885) ; DRAVEIL (1867-1887) ; VIRY-CHATILLON (1897-1937) ; JUVISY-SUR-ORGE (1927-1935) ; MONTGERON (1874-1887) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1870-1882) ; ATHIS-MONS (1913-1933).

Date

1833-1937

Cote

2S/288

Résultat n°37

ECHARCON. - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/749

Résultat n°38

ECHARCON. - Eglise, crucifix.

Date

1977

Cote

5FI/1188

Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/18

Résultat n°40
1931.

14 medias

1931.

Date

1931

Cote

6M/112

Résultat n°41

Famille Darblay (Robert Darblay). - Relevés des marchandises livrées par la papèterie d'Essonnes à la ferme de Saint-Germain et à la ferme de Villeroy ; relevés des marchandises livrées par ces deux fermes à la papèterie d'Essonne (1921-1925).

Date

1921-1925

Cote

78J/317

Résultat n°42
ECHARCON. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 66x98 (1823).

1 media

ECHARCON. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 66x98 (1823).

Date

1823

Cote

3P/4277

Résultat n°43

ECHARCON. - Château du BELLET, plan (1750).Nota : il semblerait qu'il s'agisse en fait d'une diapositive qui est introuvable (pas de fantôme) [copie de 1983].

Date

1750

Cote

5FI/1193

Résultat n°44

S.I.A. Vallée supérieure de l'Ecole, 1995 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, 1995 ; S.I.V.O.A., 1994 ; DOURDAN, 1994 ; ANGERVILLIERS, 1993 ; S.I.A. DACOMOVI, 1994 ; ETAMPES, 1995 ; Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart en Essonne, 1994 ; ECHARCON, 1994 ; VILLIERS-SUR-ORGE, 1995 ; SERMAISE, 1996 ; SAINT-YON, 1993.

Date

1993-1996

Cote

1484W/44

Résultat n°45

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°46

ECHARCON. - Eglise SAINT-MARTIN : Christ en croix, bois peint, XVIIe siècle, photographie, Dim. 30 x 40.

Date

s.d

Cote

11FI/29

Résultat n°47
1866.

24 medias

1866.

Date

1866

Cote

6M/112

Résultat n°48

DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL (1949-1955), ECHARCON (1948-1952), EGLY (1943-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1946-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1949-1955), ESTOUCHES (1951-1954), ETAMPES (1942-1955), ETIOLLES (1948-1953), ETRECHY (1950-1955), EVRY-PETIT-BOURG (1948-1955), FLEURY-MEROGIS (1954), FONTENAY-LES-BRIIS (1950-1954). - Caisses des écoles, demandes de subventions départementales.

Date

1940-1955

Cote

1217W/3

Résultat n°49
1936.

12 medias

1936.

Date

1936

Cote

6M/112

Résultat n°50

Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de Misery (limite communes VERT-LE-GRAND et ECHARCON).

Date

1999-2004

Cote

3173W/18

Résultat n°51

Dossiers communaux.- D'HUISON-LONGUEVILLE (1969-1971) ; ETIOLLES (1969-1971) ; ECHARCON (1967-1971) ; ETRECHY (1970-1971) ; EVRY (1971) ; EPINAY-SOUS-SENART (1971) ; ETAMPES (1971).

Date

1967-1971

Cote

978W/19

Résultat n°52

ECHARCON. - Nymphée dans le parc du château, classement (1976). EGLY. - Eglise, restauration (1980-1981) ; restauration de la couverture et des charpentes de la nef, du choeur et du transept par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1975-1980). EPINAY-SUR-ORGE. - Eglise, restauration et classement des orgues (1980). ETIOLLES. - Eglise (inscrite), restauration du choeur par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974-1980). JUVISY-SUR-ORGE. - Parc des grottes, restauration du mur de soutènement : dossier avec plans (1975-1982).

Date

1974-1982

Cote

1213W/23

Résultat n°53
1861.

23 medias

1861.

Date

1861

Cote

6M/112

Résultat n°54

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : ECHARCON (1955-1960), EGLY (1958), EPINAY-SOUS-SENART (1950-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1936-1955), ESTOUCHES (1958-1959).

Date

1950-1960

Cote

881W/17

Résultat n°55

ECHARCON. - Equipements scolaires, affaires générales (1967) ; remboursement des annuités (1966) ; fonds scolaire. EPINAY-SOUS-SENART. - Equipements scolaires, affaires générales ; remboursement des annuités (1967) ; fonds scolaire. ETIOLLES. - Equipements scolaires, affaires générales ; fonds scolaire (1967). Création d'une classe enfantine. EVRY. - Equipements scolaires, affaires générales (1968) ; fonds scolaire (1968).

Date

1966-1968

Cote

1051W/243

Résultat n°56

ECHARCON. - Ecole primaire communale. - Comptabilité : dépenses et recettes de l'école : factures, subventions accordées, listes des bénéficiaires de bourses (1951-1957), circulaire sur la constitution des comités des caisses des écoles (1960).

Date

1951-1960

Cote

EDEPOT30 1R/4

Résultat n°57

ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux et comptabilité-recettes.

Date

1467-1492

Cote

77J/183

Résultat n°58
ECHARCON. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1937].

56 medias

ECHARCON. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1937].

Date

1910

Cote

3P/2507

Résultat n°59

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances de référés.

Date

1937

Cote

3U/684

Résultat n°60

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°61

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°62

Maison de retraite Ste-Marie, 1910

Date

1965

Cote

26FI/37/3, 26FI/37 (Ancienne cote)

Résultat n°63

Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, GRIGNY, LEUDEVILE, LIMOURS, LONGJUMEAU.

Date

1973-1974

Cote

931W/2

Résultat n°64

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/6

Résultat n°65

BONDOUFLE. - Société immobilière du district parisien : permis de construire 91 - 73 - 52058 (1973). ECHARCON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Bellay : permis de construire 91 - 73 - 55272 (1973).

Date

1973

Cote

1553W/2713

Résultat n°66
ECHARCON. - Ferme modèle. Maison d'habitation. Tétard (1907), 2 mots, 5 c, ad.

1 media

ECHARCON. - Ferme modèle. Maison d'habitation. Tétard (1907), 2 mots, 5 c, ad.

Date

1907

Cote

2FI64/19

Résultat n°67
1926.

15 medias

1926.

Date

1926

Cote

6M/112

Résultat n°68
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 529 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

4E/5624

Résultat n°69
ECHARCON. - Les papeteries. Goulet, 3 mots, 5 c, ad.

1 media

ECHARCON. - Les papeteries. Goulet, 3 mots, 5 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI64/24

Résultat n°70

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Répartitions des indemnités de manoeuvre (1965-1972).

Date

1965-1972

Cote

EDEPOT30 3H/9

Résultat n°71

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance du Coudray, Courcouronnes, Le Déluge, Echarcon [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/228/5

Résultat n°72

ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : procès de Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, contre Robert Becquet, conseiller du roi, général en la cour des Monnaie, seigneur du fief de l'Hôtel-Dieu et de Montréal à ECHARCON, puis Valentine de Malleville sa veuve, leur fils Alexandre Becquet, avocat au Parlement, et les habitants d'ECHARCON, concernant le droit et l'utilisation du pressoir banal de la seigneurie d'ECHARCON depuis son acquisition par Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, Jehanne et Catherine de Carnazet, filles et héritières d'Anthoine de Carnazet, seigneur d'ECHARCON, de Mezallan, Villiers, Gravelle et de Bataille, à ECHARCON. Pièces justificatives et preuves de baux de vignes, de droits de pressurage et de l'existence de ce pressoir banal depuis 1392, faits par Anthoine de Carnazet, Guillaume de Carnazet, Claude Fraguier, Christofle Bouguier, Jehan Bouguier, etc. jusqu'en 1636 [29 pièces sur papier et parchemin] (1601-1636).

Date

1601-1636

Cote

77J/196

Résultat n°73

ECHARCON. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/321

Résultat n°74

N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits d'usufruits de Françoise-Marie-Thérèse Labrousse de Lascaux suite au décès, en 1899, d'Aimé-Henry Darblay, industriel demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil, chevalier de la Légion d'honneur (20 février 1909).

Date

samedi 20 février 1909

Cote

3Q3/693

Résultat n°75

ECHARCON. - Eglise SAINT-MARTIN : statue de Saint-Martin, XVIe siècle, photographie, N. et B., Dim. 57 x 45.

Date

s.d

Cote

10FI/33

Résultat n°76

NOZAY, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 16/12/1992 (2 juin 1992 - 9 juillet 1996 / Courrier de relance avant annulation) ; PECQUEUSE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (28 juin 1997 - 2 octobre 1998) ; GIF-SUR-YVETTE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 18/12/1997 (23 mai 1997 - 5 octobre 1998) ; FORGES-LES-BAINS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), dossier annulé (29 novembre 1996 - 14 octobre 1997 / Courrier) ; FORGES-LES-BAINS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (25 septembre 1997 - 23 novembre 1998) ; FLEURY-MEROGIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 septembre 1996 - 17 décembre 1998) ; DRAVEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision Assemblée Générale du 27/10/1994 (25 septembre 1992 - 3 décembre 1998) ; ECHARCON, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision commission permanente du 20/12/1996 (16 juillet 1996 - 20 octobre 1997) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), commission permanente du 20/12/1996 (19 mars 1996 - 14 décembre 1998).

Date

1992-1998

Cote

1355W/62

Résultat n°77
1921.

14 medias

1921.

Date

1921

Cote

6M/112

Résultat n°78

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Inventaire de l'habillement et de l'équipement des sapeurs pompiers de la commune (septembre 1892).

Date

1892

Cote

EDEPOT30 3H/2

Résultat n°79

Aménagement rural : dossier de contrat rural, communes d'ECHARCON, décision du 21 novembre 1991 (CG) (10 juillet 1990 - 24 juillet 1997).

Date

1990-1997

Cote

1355W/3

Résultat n°80
Volume IX : canton de CORBEIL.

25 lots 615 medias

Volume IX : canton de CORBEIL.

Date

1899

Cote

4T/7