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683 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La mémoire d'un poilu retrouvée grâce à ses descendants

    Date

    jeudi 23 novembre 2023

    Cote

    JAL7/525/4106/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4086-4107 (6 juillet-30 novembre 2023)
    • N° 4106 (23 novembre 2023)
    • La mémoire d'un poilu retrouvée grâce à ses descendants
  2. Résultat n°2

    Claude François : une fierté pour le village

    Date

    jeudi 09 mars 2023

    Cote

    JAL7/523/4069/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4060-4085 (janvier 2023-...)
    • n° 4069 (9 mars 2023)
    • Claude François : une fierté pour le village
  3. Résultat n°3

    Dannemois livre son histoire

    Date

    jeudi 11 juin 2020

    Cote

    JAL7/517/3926/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3926
    • Dannemois livre son histoire
  4. Résultat n°4

    Dannemois.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/26

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Dannemois.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/15

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    DANNEMOIS à EVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/56

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • DANNEMOIS à EVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    DANNEMOIS à EVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/42

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • DANNEMOIS à EVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/1

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    D'HUISON-LONGUEVILLE ; DANNEMOIS ; DRAVEIL.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2737W/156

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • D'HUISON-LONGUEVILLE ; DANNEMOIS ; DRAVEIL.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE le 8 novembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/132

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions et visites originales

    Auteur

    GOUMAND, Alain

    Date

    2010

    Cote

    INSEIZE/1629

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions...
  13. Résultat n°13

    Plan n°195 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à DANNEMOIS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/835

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°195 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  14. Résultat n°14

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Le Canton de Milly-la-Forêt

    Auteur

    CATUSSE, Jean-Louis

    Date

    2009

    Cote

    INOCTAVO/4344

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le Canton de Milly-la-Forêt
  16. Résultat n°16

    Quand Dannemois se souvient

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/454/3364/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3364-3367 (septembre 2009)
    • 3364
    • Quand Dannemois se souvient
  17. Résultat n°17

    Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)

    Auteur

    CHARDON, Gérard

    Date

    2007

    Cote

    GBR/3056

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse...
  18. Résultat n°18

    N° 13 Camus christian Danemois 91490.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/18/10

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19.
    • N° 13 Camus christian Danemois 91490.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Milly dans la tourmente

    Date

    2006

    Cote

    PER161/2/20/1

    • Contexte : MILLY-LA-FORET : Bulletin municipal PER161 (1965-...)

    • n° 46-69
    • 20
    • Milly dans la tourmente
  20. Résultat n°20

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers DANNEMOIS (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/445

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLIERS LE BACLE, QUINCY SOUS SÉNART, ETAMPES, BOUSSY SAINT ANTOINE, DANNEMOIS, MONTLHÉRY, VERRIÈRES LE BUISSON, VIRY CHATILLON (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/381

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers DANNEMOIS, SACLAS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/305

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers DANNEMOIS, SACLAS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux : dossiers CROSNE, DANNEMOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/108

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers CROSNE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    La viabilité des petites exploitations agricoles du canton de Milly-la-Forêt (Seine-et-Oise) durant la première moitié du 19e siècle. Analyse fonctionnelle des bilans d'entreprises agricoles à partir des inventaires après décès. Mémoire de DEA Histoire et Civilisation Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales sous la direction de Gérard Béaur, juin 2005

    Auteur

    HERMENT, Laurent

    Date

    2005

    Cote

    INQUARTO/2480

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La viabilité des petites exploitations agricoles du...
  26. Résultat n°26

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/12

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrôle alimentaire des restaurants des communes de DANNEMOIS à LONGJUMEAU.

    Date

    2003

    Cote

    2685W/39

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dannemois, la vie d'autrefois (1800-1900)

    Auteur

    BOURDEAU, Christian

    Date

    2003

    Cote

    INSEIZE/1205

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Dannemois, la vie d'autrefois (1800-1900)
  29. Résultat n°29

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/219

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Courances

    Auteur

    GANAY (DE), Valentine

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3621

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Courances
  31. Résultat n°31

    Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, GOMETZ-LE-CHÂTEL, RICHARVILLE, DANNEMOIS (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - CROSNE - EPINAY-SUR-ORGE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

    Date

    2001

    Cote

    4NUM/21

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3239/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France
  36. Résultat n°36

    Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3237/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France
  37. Résultat n°37

    Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ST-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MAROLLES-EN-BEAUCE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

    Date

    2001

    Cote

    4NUM/22

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/348

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Une rivière et des hommes : l'Ecole

    Auteur

    ESTRADE, Lucien

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3284

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Une rivière et des hommes : l'Ecole
  41. Résultat n°41
    DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870. Cosson.

    1 media

    DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870. Cosson.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI60/5

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • DANNEMOIS
    • DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870....
  42. Résultat n°42
    DANNEMOIS. - L'établissement de pisciculture. ELD, 3 mots, 25 c, ad.

    1 media

    DANNEMOIS. - L'établissement de pisciculture. ELD, 3 mots, 25 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI60/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • DANNEMOIS
    • DANNEMOIS. - L'établissement de pisciculture. ELD,...
  43. Résultat n°43

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/218

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/5

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 195 à 244 de DANNEMOIS à FONTENAY-LE-VICOMTE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/4

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    VERRIERES-LE-BUISSON ( 2000 habitants), décision Assemblée Départementale du 16 décembre 1999 (10 février 1999 - 3 janvier 2001) ; TIGERY, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (16 novembre 1998 - 28 avril 2000) ; VAUHALLAN, PME 99 (- 2000 habitants), décision Assemblée Départementale du 16 décembre 1999 (29 septembre 1998 - 20 décembre 2000) ; VILLECONIN, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (28 janvier 1998 - 15 décembre 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (14 juin 1999 - 18 février 2000) ; VALPUISEAUX, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (8 juin 1999 - 17 août 2000) ; SAULX-LES-CHARTREUX, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (23 février 1999 - 28 avril 2000) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (25 juin 1999 - 24 octobre 2000) ; SAINT-JEAN-BEAUREGARD, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (25 février 1999 - 30 juin 2000) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 99, Commission Permanente du 7 juin 1999 (6 novembre 1997 - 28 avril 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, PME 99 PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (26 février 1999 - 13 décembre 1999) ; LA NORVILLE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (3 octobre 1997 - 6 décembre 1999) ; MEREVILLE, PME 97 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (3 juin 1997 - 30 juin 2000) ; MILLY-LA-FORET, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 novembre 1998 - 21 décembre 2000) ; BREUILLET, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (4 février 1999 - 21 décembre 2000) ; DANNEMOIS, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (26 février 1999 - 17 août 2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1355W/149

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VERRIERES-LE-BUISSON (+ 2000 habitants), décision Assemblée...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/25

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE),...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  49. Résultat n°49
    DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme de la Louvetière. Photo-édition, bleue et sépia.

    1 media

    DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme de la Louvetière. Photo-édition, bleue et sépia.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI60/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • DANNEMOIS
    • DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme...
  50. Résultat n°50

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/9

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  51. Résultat n°51
    DANNEMOIS. - L'église. Cosson, 15 lignes.

    1 media

    DANNEMOIS. - L'église. Cosson, 15 lignes.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI60/1

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • DANNEMOIS
    • DANNEMOIS. - L'église. Cosson, 15 lignes.
  52. Résultat n°52
    DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme de la Louvetière. Deschamps.

    1 media

    DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme de la Louvetière. Deschamps.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI60/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • DANNEMOIS
    • DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme...
  53. Résultat n°53
    DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870. Chemin, 5 mots, ad.

    1 media

    DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870. Chemin, 5 mots, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI60/4

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • DANNEMOIS
    • DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870....
  54. Résultat n°54
    DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

    463 medias

    DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

    Date

    1962-1999

    Cote

    20NUM/33

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNE, COURCOURONNES, DANEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, DOURDAN : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1550W/39

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : listes...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  57. Résultat n°57
    DANNEMOIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, A4, B2, B3, C1, C2, D, E, F1, F2, 1935, Ech. 1/1250, sections G, H, 1935, Ech. 1/2500, section ZA, 1966, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, ZD, 1974, Ech. 1/2000, sections ZE, ZH, 1999, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [21 plans].

    21 medias

    DANNEMOIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, A4, B2, B3, C1, C2, D, E, F1, F2, 1935, Ech. 1/1250, sections G, H, 1935, Ech. 1/2500, section ZA, 1966, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, ZD, 1974, Ech. 1/2000, sections ZE, ZH, 1999, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [21 plans].

    Date

    1935-1999

    Cote

    1890W/35

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • DANNEMOIS, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/15

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Installations classées. - Plaintes : DOURDAN ; DANNEMOIS ; CROSNE ; COURSON MONTELOUP ; COURCOURONNES ; COUDRAY MONTCEAUX ; CORBEIL-ESSONNES ; CHAMPCUEIL ; CHAMARANDE ; CHALO SAINT MARS ; CERNY ; BRUNOY ; BREUX JOUY ; BREUILLET ; BOUTIGNY ; BONDOUFLE ; BOISSY SOUS SAINT YON ; BOIGNEVILLE ; BALLANCOURT ; ATHIS-MONS ; AUVERS-SAINT-GEORGES ; ANGERVILLE ; SAINT YON ; SAINT VRAIN ; SAINT PIERRE DU PERRAY ; SAINT MAURICE MONTCOURONNE ; SAINT-GERMAIN LES CORBEIL ; SAINT CYR SOUS DOURDAN ; SAINT CHERON.

    Date

    1983-1999

    Cote

    1540W/68

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - Plaintes : DOURDAN ; DANNEMOIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Aménagement communal : commune d'AVRAINVILLE, contrat départemental, dossier abandonné (22 janvier - 29 mai 1998) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental, contrat échu (9 avril 1991 - 23 décembre 1996) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental, Eclairage public Chemin d'Aunette (9 octobre 1997 - 22 mars 1999) ; BIEVRES, contrat départemental, dossier sans suite (28 juin 1991 - 12 juillet 1991) ; BOULLAY-LES-TROUX, contrat départemental, décision (CP) 20 juillet 1993 (25 novembre 1992 - 17 février 1997) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, contrat départemental, décision (CP) du 05/07/1995 (4 janvier 1994 - 4 décembre 1998) ; BRIIS-SOUS-FORGES, contrat départemental, dossier sans suite (10 juillet 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1998 (29 janvier 1996 - 16 mars 1999) ; CHALOU-MOULINEUX, contrat départemental, dossier sans suite (29 mai 1997 - 23 juillet 1998) ; CHAMPLAN, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/07/1995 (27 octobre 1994 - 22 mai 1998) ; DANNEMOIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 avril 1996 - 10 juin 1997).

    Date

    1991-1999

    Cote

    1355W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune d'AVRAINVILLE, contrat...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations (12 décembre 1962 - 08 décembre 1999). [microfilm de sécurité , 479 vues].

    Date

    1962-1999

    Cote

    1MI/680, 20Num/33 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Dannemois
    • DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/22

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres P-S (1987-1998)

    Date

    1987-1998

    Cote

    2024W/332

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

    Date

    1984-1998

    Cote

    2108W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHILLY-MAZARIN, COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COURCOURONNES, CROSNE, DANNEMOIS, D'HUISSON LONGUEVILLE, DOURDAN, DRAVEIL, EGLY : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1550W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • CHILLY-MAZARIN, COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de SAULX-LES-CHARTREUX, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (27 mai 1997 - 26 mars 1998) ; ETIOLLES, PME 97, décision du 18 décembre 1997 (CP) (30 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; SACLAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (26 février 1993 - 18 décembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (27 février 1996 - 30 juillet 1997) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (24 décembre 1997 - 21 septembre 1992) ; DANNEMOIS, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (27 février 1995 - 24 février 1998) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (18 mai 1995 - 8 août 1996) ; DOURDAN, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (30 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; EPINAY-SOUS-SENART, PME 91-92, décision du 21 décembre 1992 (CP) (22 juin 1992 - 24 décembre 1996) ; ESTOUCHES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (20 décembre 1994 - 26 décembre 1996).

    Date

    1993-1998

    Cote

    1355W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme de modernisation et d'équipement de voirie...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Documentation papier réunie pour la rédaction de ses ouvrages et pour préparer ses cours magistraux : documentation réunie sur l'histoire des communes d'Ile-de-France : notes manuscrites à partir de documents d'archives, cartes postales, reproductions de cartes et autres documents divers (C-D-E) : Celle-les-Bordes (la); Cernay-la-Ville; Cerny; Chalo-Saint-Mars; Chamarande; Champcueil; Champlan; Chateaufort; Chatenay-Malabry; Châtillon-sous-Bagneux; Chauffour-les-Etréchy; Chaville; Cheptainville; Chevannes; Chevilly-Larue; Chevreuse; Chilly-Mazarin; Choisiel; Choisy-le-Roi; Clairefontaine; Clamart; Corbeil; Corbreuse; Coudray-Montceaux (le); Courances; Courcouronnes; D'Huison-Longueville; Dampierre; - Dannemois; Dourdan; Echarcon; Egly; Epinay-sur-Orge; Essarts-le-Roi (les); Essonnes; Etampes; Etréchy; Evry-Petit-Bourg.

    Date

    s.d

    Cote

    65J/40

    • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Documentation papier réunie pour la rédaction de ses...
  69. Résultat n°69

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres Co-Do (1995-1998)

    Date

    1995-1998

    Cote

    2024W/328

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  70. Résultat n°70

    COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/157

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  71. Résultat n°71

    Energie et subsistances Enquêtes sur les moulins à blé an II-1809 Inventaire des article F20 290 à 296, F10 226 à 310

    Auteur

    ILLAIRE, Martine

    Date

    1998

    Cote

    INV/1908

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Energie et subsistances Enquêtes sur les moulins à...
  72. Résultat n°72

    CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE),...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  73. Résultat n°73

    DANNEMOIS. - Un carrefour dans le village (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/567

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • DANNEMOIS. - Un carrefour dans le village (s. d.)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/140

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  75. Résultat n°75

    Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une association, de la commune et des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres A-B (1963-1997)

    Date

    1963-1997

    Cote

    2024W/326

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS : billard ; CERNY : Mathevet ; ETAMPES : Arnoult ; BOUTIGNY : Brouillard ; BOIS HERPIN : Blot ; VAYRES SUR ESSONNE : Deshayes ; fabrication et élimination de l'amiante.

    Date

    1984-1997

    Cote

    1540W/72

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres Ca-Cl (1991-1997)

    Date

    1991-1997

    Cote

    2024W/327

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry. ARRANCOURT. - Forage : déclaration de M. Duret. PUISELET-LE-MARAIS. - Forage : déclaration de M. Démollière. MAISSE. - Ouvrage de franchissement de l'Essonne, reconstruction : déclaration du conseil général de l'Essonne. DANNEMOIS. - Forage : déclaration de Fabrice Piédor. MEREVILLE. - Forage : déclaration de Eric Foucault, déclaration de l'entreprise à responsabilité limitée Borderieux. AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Willem Hilgenga. VILLIERS-LE-BACLE, TOUSSU-LE-NOBLR (Yvelines). - Travaux de drainage : déclaration du syndicat intercommunal d'étude de l'aménagement du plateau de Saclay et des communes des vallées de l'Yvette et de la Bièvre. GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Forage : déclaration de M. Fauquembergue. ITTEVILLE. - Rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire dans la Juine : déclaration de la commune d'Itteville.

    Date

    1997

    Cote

    1434W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  79. Résultat n°79

    GUILLERVAL, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (25 janvier 1990 - 26 mars 1998) ; DANNEMOIS, programme d'entretien de la voirie communale 1992/1996 (5 décembre 1990 - 8 décembre 1997) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (30 août 1989 - 30 octobre 1996).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/79

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • GUILLERVAL, programme d'entretien de la voirie communale...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    DANNEMOIS. - Route départementale RD 90, pont sur l'Ecole : études préliminaires, visite de l'ouvrage ; dossier administratif : correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (février 1993 à décembre 1996). MENNECY. - Route nationale RN 191, passerelle pour piétons : inspection détaillée (mars 1995). BURES-SUR-YVETTE. - Passerelle des Fauvettes : inspection détaillée, avant-projet sommaire, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (octobre 1991 à octobre 1992). MEREVILLE. - Route départementale RD 18, pont sur la Marette : arrêté de règlementation, compte-rendu de réunion, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (novembre 1994 à décembre 1997). ITTEVILLE. - Route départementale RD 8E, pont sur la Juine : compte-rendu de réunion, arrêté temporaire, rapport d'analyse, rapport à la CDAO, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (janvier 1994 à décembre 1996).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/90

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • DANNEMOIS. - Route départementale RD 90, pont sur l'Ecole...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)