Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de SAULX-LES-CHARTREUX, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (27 mai 1997 - 26 mars 1998) ; ETIOLLES, PME 97, décision du 18 décembre 1997 (CP) (30 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; SACLAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (26 février 1993 - 18 décembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (27 février 1996 - 30 juillet 1997) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (24 décembre 1997 - 21 septembre 1992) ; DANNEMOIS, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (27 février 1995 - 24 février 1998) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (18 mai 1995 - 8 août 1996) ; DOURDAN, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (30 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; EPINAY-SOUS-SENART, PME 91-92, décision du 21 décembre 1992 (CP) (22 juin 1992 - 24 décembre 1996) ; ESTOUCHES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (20 décembre 1994

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/15

Date

1993-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques