AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

GUILLERVAL, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (25 janvier 1990 - 26 mars 1998) ; DANNEMOIS, programme d'entretien de la voirie communale 1992/1996 (5 décembre 1990 - 8 décembre 1997) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (30 août 1989 - 30 octobre 1996).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/79

Date

1989-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015