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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
GUILLERVAL, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (25 janvier 1990 - 26 mars 1998) ; DANNEMOIS, programme d'entretien de la voirie communale 1992/1996 (5 décembre 1990 - 8 décembre 1997) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (30 août 1989 - 30 octobre 1996).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, COMMISSION PERMANENTE ADMINISTRATION,administration générale, FINANCEMENT ACTION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ECONOMIE,action économique, ENTRETIEN ACTION, RESEAU ROUTIER EQUIPEMENT,voie de communication, 20è siècle