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684 résultats

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Résultat n°1

La mémoire d'un poilu retrouvée grâce à ses descendants

Date

jeudi 23 novembre 2023

Cote

JAL7/525/4106/3

Résultat n°2

Claude François : une fierté pour le village

Date

jeudi 09 mars 2023

Cote

JAL7/523/4069/4

Résultat n°3

Dannemois livre son histoire

Date

jeudi 11 juin 2020

Cote

JAL7/517/3926/4

Résultat n°4

Dannemois.

Date

2019

Cote

2939W/26

Résultat n°5

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°6

DANNEMOIS à EVRY.

Date

2017

Cote

2858W/56

Résultat n°7

DANNEMOIS à EVRY.

Date

2017

Cote

2858W/42

Résultat n°8

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°9

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

Date

2015

Cote

3256W/1

Résultat n°10

D'HUISON-LONGUEVILLE ; DANNEMOIS ; DRAVEIL.

Date

2009-2015

Cote

2737W/156

Résultat n°11

DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE le 8 novembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/132

Résultat n°12

Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions et visites originales

Date

2010

Cote

INSEIZE/1629

Résultat n°13

Plan n°195 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à DANNEMOIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/835

Résultat n°14

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°15

Le Canton de Milly-la-Forêt

Date

2009

Cote

INOCTAVO/4344

Résultat n°16

Quand Dannemois se souvient

Date

2009

Cote

JAL7/454/3364/2

Résultat n°17

Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)

Date

2007

Cote

GBR/3056

Résultat n°18

N° 13 Camus christian Danemois 91490.

Date

2007

Cote

2865W/18/10

Résultat n°19

Milly dans la tourmente

Date

2006

Cote

PER161/2/20/1

Résultat n°20

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers DANNEMOIS (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/445

Résultat n°21

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLIERS LE BACLE, QUINCY SOUS SÉNART, ETAMPES, BOUSSY SAINT ANTOINE, DANNEMOIS, MONTLHÉRY, VERRIÈRES LE BUISSON, VIRY CHATILLON (2005).

Date

2005

Cote

2491W/381

Résultat n°22

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers DANNEMOIS, SACLAS (2005).

Date

2005

Cote

2491W/305

Résultat n°23

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°24

Contrats départementaux triennaux : dossiers CROSNE, DANNEMOIS (2005).

Date

2005

Cote

2491W/108

Résultat n°25

La viabilité des petites exploitations agricoles du canton de Milly-la-Forêt (Seine-et-Oise) durant la première moitié du 19e siècle. Analyse fonctionnelle des bilans d'entreprises agricoles à partir des inventaires après décès. Mémoire de DEA Histoire et Civilisation Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales sous la direction de Gérard Béaur, juin 2005

Date

2005

Cote

INQUARTO/2480

Résultat n°26

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

2005

Cote

2226W/12

Résultat n°27

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de DANNEMOIS à LONGJUMEAU.

Date

2003

Cote

2685W/39

Résultat n°28

Dannemois, la vie d'autrefois (1800-1900)

Date

2003

Cote

INSEIZE/1205

Résultat n°29

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°30

Courances

Date

2003

Cote

INOCTAVO/3621

Résultat n°31

Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, GOMETZ-LE-CHÂTEL, RICHARVILLE, DANNEMOIS (2002).

Date

2002

Cote

2491W/21

Résultat n°32

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°33

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - CROSNE - EPINAY-SUR-ORGE.

Date

2001

Cote

1700W/4

Résultat n°34

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

Date

2001

Cote

4NUM/21

Résultat n°35

Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

Date

2001

Cote

INOCTAVO/3239/2

Résultat n°36

Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

Date

2001

Cote

INOCTAVO/3237/2

Résultat n°37

Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ST-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MAROLLES-EN-BEAUCE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (2001).

Date

2001

Cote

2491W/12

Résultat n°38

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

Date

2001

Cote

4NUM/22

Résultat n°39

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°40

Une rivière et des hommes : l'Ecole

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3284

Résultat n°41
DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870. Cosson.

1 media

DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870. Cosson.

Date

s.d

Cote

2FI60/5

Résultat n°42
DANNEMOIS. - L'établissement de pisciculture. ELD, 3 mots, 25 c, ad.

1 media

DANNEMOIS. - L'établissement de pisciculture. ELD, 3 mots, 25 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI60/6

Résultat n°43

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Résultat n°44

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5

Résultat n°45

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 195 à 244 de DANNEMOIS à FONTENAY-LE-VICOMTE (2000).

Date

2000

Cote

1950W/4

Résultat n°46

VERRIERES-LE-BUISSON ( 2000 habitants), décision Assemblée Départementale du 16 décembre 1999 (10 février 1999 - 3 janvier 2001) ; TIGERY, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (16 novembre 1998 - 28 avril 2000) ; VAUHALLAN, PME 99 (- 2000 habitants), décision Assemblée Départementale du 16 décembre 1999 (29 septembre 1998 - 20 décembre 2000) ; VILLECONIN, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (28 janvier 1998 - 15 décembre 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (14 juin 1999 - 18 février 2000) ; VALPUISEAUX, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (8 juin 1999 - 17 août 2000) ; SAULX-LES-CHARTREUX, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (23 février 1999 - 28 avril 2000) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (25 juin 1999 - 24 octobre 2000) ; SAINT-JEAN-BEAUREGARD, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (25 février 1999 - 30 juin 2000) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 99, Commission Permanente du 7 juin 1999 (6 novembre 1997 - 28 avril 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, PME 99 PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (26 février 1999 - 13 décembre 1999) ; LA NORVILLE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (3 octobre 1997 - 6 décembre 1999) ; MEREVILLE, PME 97 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (3 juin 1997 - 30 juin 2000) ; MILLY-LA-FORET, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 novembre 1998 - 21 décembre 2000) ; BREUILLET, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (4 février 1999 - 21 décembre 2000) ; DANNEMOIS, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (26 février 1999 - 17 août 2000).

Date

1997-2000

Cote

1355W/149

Résultat n°47

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°48

CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/25

Résultat n°49
DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme de la Louvetière. Photo-édition, bleue et sépia.

1 media

DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme de la Louvetière. Photo-édition, bleue et sépia.

Date

s.d

Cote

2FI60/7

Résultat n°50

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

Date

1997-2000

Cote

1736W/9

Résultat n°51
DANNEMOIS. - L'église. Cosson, 15 lignes.

1 media

DANNEMOIS. - L'église. Cosson, 15 lignes.

Date

s.d

Cote

2FI60/1

Résultat n°52
DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme de la Louvetière. Deschamps.

1 media

DANNEMOIS. - L'église. Vue de l'intérieur de la ferme de la Louvetière. Deschamps.

Date

s.d

Cote

2FI60/2

Résultat n°53
DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870. Chemin, 5 mots, ad.

1 media

DANNEMOIS. - Le monument des Francs-Tireurs de 1870. Chemin, 5 mots, ad.

Date

s.d

Cote

2FI60/4

Résultat n°54
DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

463 medias

DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

Date

1962-1999

Cote

20NUM/33

Résultat n°55

CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNE, COURCOURONNES, DANEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, DOURDAN : dossiers de demandes de subventions.

Date

1999

Cote

1550W/39

Résultat n°56

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4

Résultat n°57
DANNEMOIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, A4, B2, B3, C1, C2, D, E, F1, F2, 1935, Ech. 1/1250, sections G, H, 1935, Ech. 1/2500, section ZA, 1966, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, ZD, 1974, Ech. 1/2000, sections ZE, ZH, 1999, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [21 plans].

21 medias

DANNEMOIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, A4, B2, B3, C1, C2, D, E, F1, F2, 1935, Ech. 1/1250, sections G, H, 1935, Ech. 1/2500, section ZA, 1966, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, ZD, 1974, Ech. 1/2000, sections ZE, ZH, 1999, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [21 plans].

Date

1935-1999

Cote

1890W/35

Résultat n°58

BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/15

Résultat n°59

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7

Résultat n°60

Installations classées. - Plaintes : DOURDAN ; DANNEMOIS ; CROSNE ; COURSON MONTELOUP ; COURCOURONNES ; COUDRAY MONTCEAUX ; CORBEIL-ESSONNES ; CHAMPCUEIL ; CHAMARANDE ; CHALO SAINT MARS ; CERNY ; BRUNOY ; BREUX JOUY ; BREUILLET ; BOUTIGNY ; BONDOUFLE ; BOISSY SOUS SAINT YON ; BOIGNEVILLE ; BALLANCOURT ; ATHIS-MONS ; AUVERS-SAINT-GEORGES ; ANGERVILLE ; SAINT YON ; SAINT VRAIN ; SAINT PIERRE DU PERRAY ; SAINT MAURICE MONTCOURONNE ; SAINT-GERMAIN LES CORBEIL ; SAINT CYR SOUS DOURDAN ; SAINT CHERON.

Date

1983-1999

Cote

1540W/68

Résultat n°61

Aménagement communal : commune d'AVRAINVILLE, contrat départemental, dossier abandonné (22 janvier - 29 mai 1998) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental, contrat échu (9 avril 1991 - 23 décembre 1996) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental, Eclairage public Chemin d'Aunette (9 octobre 1997 - 22 mars 1999) ; BIEVRES, contrat départemental, dossier sans suite (28 juin 1991 - 12 juillet 1991) ; BOULLAY-LES-TROUX, contrat départemental, décision (CP) 20 juillet 1993 (25 novembre 1992 - 17 février 1997) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, contrat départemental, décision (CP) du 05/07/1995 (4 janvier 1994 - 4 décembre 1998) ; BRIIS-SOUS-FORGES, contrat départemental, dossier sans suite (10 juillet 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1998 (29 janvier 1996 - 16 mars 1999) ; CHALOU-MOULINEUX, contrat départemental, dossier sans suite (29 mai 1997 - 23 juillet 1998) ; CHAMPLAN, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/07/1995 (27 octobre 1994 - 22 mai 1998) ; DANNEMOIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 avril 1996 - 10 juin 1997).

Date

1991-1999

Cote

1355W/44

Résultat n°62

DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations (12 décembre 1962 - 08 décembre 1999). [microfilm de sécurité , 479 vues].

Date

1962-1999

Cote

1MI/680, 20Num/33 (Cote de substitution)

Résultat n°63

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Date

1936-1998

Cote

2119W/22

Résultat n°64

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres P-S (1987-1998)

Date

1987-1998

Cote

2024W/332

Résultat n°65

Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

Date

1984-1998

Cote

2108W/4

Résultat n°66

CHILLY-MAZARIN, COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COURCOURONNES, CROSNE, DANNEMOIS, D'HUISSON LONGUEVILLE, DOURDAN, DRAVEIL, EGLY : dossiers de demandes de subventions.

Date

1998

Cote

1550W/28

Résultat n°67

Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de SAULX-LES-CHARTREUX, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (27 mai 1997 - 26 mars 1998) ; ETIOLLES, PME 97, décision du 18 décembre 1997 (CP) (30 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; SACLAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (26 février 1993 - 18 décembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (27 février 1996 - 30 juillet 1997) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (24 décembre 1997 - 21 septembre 1992) ; DANNEMOIS, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (27 février 1995 - 24 février 1998) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (18 mai 1995 - 8 août 1996) ; DOURDAN, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (30 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; EPINAY-SOUS-SENART, PME 91-92, décision du 21 décembre 1992 (CP) (22 juin 1992 - 24 décembre 1996) ; ESTOUCHES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (20 décembre 1994 - 26 décembre 1996).

Date

1993-1998

Cote

1355W/15

Résultat n°68

Documentation papier réunie pour la rédaction de ses ouvrages et pour préparer ses cours magistraux : documentation réunie sur l'histoire des communes d'Ile-de-France : notes manuscrites à partir de documents d'archives, cartes postales, reproductions de cartes et autres documents divers (C-D-E) : Celle-les-Bordes (la); Cernay-la-Ville; Cerny; Chalo-Saint-Mars; Chamarande; Champcueil; Champlan; Chateaufort; Chatenay-Malabry; Châtillon-sous-Bagneux; Chauffour-les-Etréchy; Chaville; Cheptainville; Chevannes; Chevilly-Larue; Chevreuse; Chilly-Mazarin; Choisiel; Choisy-le-Roi; Clairefontaine; Clamart; Corbeil; Corbreuse; Coudray-Montceaux (le); Courances; Courcouronnes; D'Huison-Longueville; Dampierre; - Dannemois; Dourdan; Echarcon; Egly; Epinay-sur-Orge; Essarts-le-Roi (les); Essonnes; Etampes; Etréchy; Evry-Petit-Bourg.

Date

s.d

Cote

65J/40

Résultat n°69

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres Co-Do (1995-1998)

Date

1995-1998

Cote

2024W/328

Résultat n°70

COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1998

Cote

2023W/157

Résultat n°71

Energie et subsistances Enquêtes sur les moulins à blé an II-1809 Inventaire des article F20 290 à 296, F10 226 à 310

Date

1998

Cote

INV/1908

Résultat n°72

CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/4

Résultat n°73

DANNEMOIS. - Un carrefour dans le village (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/567

Résultat n°74

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1997

Cote

2023W/140

Résultat n°75

Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une association, de la commune et des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres A-B (1963-1997)

Date

1963-1997

Cote

2024W/326

Résultat n°76

Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS : billard ; CERNY : Mathevet ; ETAMPES : Arnoult ; BOUTIGNY : Brouillard ; BOIS HERPIN : Blot ; VAYRES SUR ESSONNE : Deshayes ; fabrication et élimination de l'amiante.

Date

1984-1997

Cote

1540W/72

Résultat n°77

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres Ca-Cl (1991-1997)

Date

1991-1997

Cote

2024W/327

Résultat n°78

CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry. ARRANCOURT. - Forage : déclaration de M. Duret. PUISELET-LE-MARAIS. - Forage : déclaration de M. Démollière. MAISSE. - Ouvrage de franchissement de l'Essonne, reconstruction : déclaration du conseil général de l'Essonne. DANNEMOIS. - Forage : déclaration de Fabrice Piédor. MEREVILLE. - Forage : déclaration de Eric Foucault, déclaration de l'entreprise à responsabilité limitée Borderieux. AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Willem Hilgenga. VILLIERS-LE-BACLE, TOUSSU-LE-NOBLR (Yvelines). - Travaux de drainage : déclaration du syndicat intercommunal d'étude de l'aménagement du plateau de Saclay et des communes des vallées de l'Yvette et de la Bièvre. GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Forage : déclaration de M. Fauquembergue. ITTEVILLE. - Rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire dans la Juine : déclaration de la commune d'Itteville.

Date

1997

Cote

1434W/4

Résultat n°79

GUILLERVAL, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (25 janvier 1990 - 26 mars 1998) ; DANNEMOIS, programme d'entretien de la voirie communale 1992/1996 (5 décembre 1990 - 8 décembre 1997) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (30 août 1989 - 30 octobre 1996).

Date

1989-1997

Cote

1355W/79

Résultat n°80

DANNEMOIS. - Route départementale RD 90, pont sur l'Ecole : études préliminaires, visite de l'ouvrage ; dossier administratif : correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (février 1993 à décembre 1996). MENNECY. - Route nationale RN 191, passerelle pour piétons : inspection détaillée (mars 1995). BURES-SUR-YVETTE. - Passerelle des Fauvettes : inspection détaillée, avant-projet sommaire, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (octobre 1991 à octobre 1992). MEREVILLE. - Route départementale RD 18, pont sur la Marette : arrêté de règlementation, compte-rendu de réunion, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (novembre 1994 à décembre 1997). ITTEVILLE. - Route départementale RD 8E, pont sur la Juine : compte-rendu de réunion, arrêté temporaire, rapport d'analyse, rapport à la CDAO, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (janvier 1994 à décembre 1996).

Date

1991-1997

Cote

1293W/90