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683 résultats

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Résultat n°1

Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].

Date

1985

Cote

1197W/16

Résultat n°2

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1727-1728).

Date

1727-1728

Cote

2E51/64

Résultat n°3

Plans d'alignement (1837 -1887).

Date

1837-1887

Cote

2S/349

Résultat n°4

Tombe, 1978, négatif couleur.

Date

-

Cote

61FI12/71

Résultat n°5

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Date

1952-1956

Cote

871W/224

Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°7

Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D à ZD, année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/852

Résultat n°8

CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

Date

1960-1967

Cote

1120W/11

Résultat n°9

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1764)

Date

1758-1764

Cote

B/813

Résultat n°10

CROSNE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité. DANNEMOIS. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité. DRAVEIL. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/26

Résultat n°11

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

Date

1552-1781

Cote

A/920

Résultat n°13

DANNEMOIS. - Recensement de la population de 1975, district 0002. D'HUISON-LONGUEVILLE. - District 0001. Echantillon 1/5ème non-maître.

Date

1975

Cote

1154W/379

Résultat n°14

SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

Date

1991-1992

Cote

1409W/122

Résultat n°15

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

Date

1661-1735

Cote

B/801

Résultat n°16

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°17
BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

1 media

BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

Date

1989

Cote

18FI/207

Résultat n°18

Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements, déviations, affaires générales : coupures de presse, plans.

Date

1936-1967

Cote

1502W/200

Résultat n°19

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962), COURCOURONNES (1956-1962), COURDIMANCHE (1947-1961), CROSNE (1950-1962), DANNEMOIS (1946-1962) : affaires générales.

Date

1946-1962

Cote

997W/239

Résultat n°20

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°21
1936.

14 medias

1936.

Date

1936

Cote

6M/102

Résultat n°22

DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1653-1654; 1656-1660) ; Mutteau : minutes (1661-1662).

Date

1653-1662

Cote

2E52/41

Résultat n°23

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400

Résultat n°24

Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

Date

1792-1795

Cote

L/121

Résultat n°25

DANNEMOIS. - Une maison dans le village : réfection d'une toiture (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/593

Résultat n°26

DANNEMOIS. - Comptes de gestion (1966-1971). DOURDAN. - Lycée : compte de gestion (1967).

Date

1966-1971

Cote

1184W/57

Résultat n°27

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°28

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

Date

1848-1963

Cote

4X/4

Résultat n°29

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1757)

Date

1754-1757

Cote

B/812

Résultat n°30

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1997

Cote

2023W/140

Résultat n°31

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°32

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de ligne Corbeil à Montereau par Fontainebleau , procédure d'enquête publique : avant-projet, enquête préalable et correspondance (1839-1841) ; avant-projet de ligne Epône-Etampes (1867-1874) ; avant-projet Etampes-Magny-en-Vexin (s.d.) ; projet de la ligne Pontoise-Juvisy, correspondance (1866-1870) ; avant-projet Milly-Melun, devis descriptif et estimatif, arrêtés, délibérations, correspondance, affiche (1866-1888) ; pétitions des habitants des communes de Milly-la-Forêt, Dannemois, Soisy-sur-Ecole, Oncy concernant le projet de Chartres à Melun (1879) ; projet non retenu : tramway de Chartres (Eure-et-Loir) à Rébicourt (Oise) par Nozay, extraits de registres de délibérations des conseils municipaux, plans, rapports de l'ingénieur Fresnel (1893-1894)

Date

1839-1894

Cote

5S/100

Résultat n°33

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1712)

Date

1702-1712

Cote

B/807

Résultat n°34

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140

Résultat n°35

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

Date

1355

Cote

12J1/2

Résultat n°36

Dannemois.

Date

2019

Cote

2939W/26

Résultat n°37
1861.

24 medias

1861.

Date

1861

Cote

6M/102

Résultat n°38

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de DANNEMOIS à LONGJUMEAU.

Date

2003

Cote

2685W/39

Résultat n°39

Plan n°195 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin a Huile à DANNEMOIS (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/830

Résultat n°40

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil.

Date

1913-1914

Cote

5S/121

Résultat n°41
DANNEMOIS. - Section F : Mardelas (les), 1ère feuille.

1 media

DANNEMOIS. - Section F : Mardelas (les), 1ère feuille.

Date

1815

Cote

3P/585

Résultat n°42
DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

541 medias

DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

Date

1617-1742

Cote

1MI/401

Résultat n°43

CROSNES : affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. DANNEMOIS. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité.

Date

1978

Cote

1078W/5

Résultat n°44

DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/170

Résultat n°45

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

Date

1948

Cote

982W/30

Résultat n°46

YERRES. - M. LEMOINE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 39243 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. TRESSAUD André : permis de construire 91 - 65 - 39244 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. GUILLOU Jean : permis de construire 91 - 65 - 39245 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - M. NEANT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 39246 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BOULAS Fernand : permis de construire 91 - 65 - 39254 (1965) ; M. HERNANDEZ François : permis de construire 91 - 65 - 39255 (1965) ; M. JANKOWSKI Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 39256 (1965) ; M. KGOZIEN Claude : permis de construire 91 - 65 - 39257 (1965) ; M. COPPOLA Noel : permis de construire 91 - 65 - 39258 (1965). MONTGERON. - M. GOMEZ Christian : permis de construire 91 - 65 - 39215 (1965). LARDY. - M. MANA Roger : permis de construire 91 - 65 - 39216 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. MAURY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 39217 (1965). CERNY. - M. RICORDEAU Jean Paul : permis de construire 91 - 65 - 39218 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GAERTNER Georges : permis de construire 91 - 65 - 39219 (1965). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. INFANTE Roger : permis de construire 91 - 65 - 39233 (1965). DANNEMOIS. - M. PERRUCHOT Albert : permis de construire 91 - 65 - 39259 (1965). RIS-ORANGIS. - M. MARCINKOWSKI Witold : permis de construire 91 - 65 - 39260 (1965). VILLABE. - M. TAILLENDIER Jules : permis de construire 91 - 65 - 39261 (1965). DRAVEIL. - M. PERRIER : permis de construire 91 - 65 - 39262 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - M. KREIB Alfred : permis de construire 91 - 65 - 39263 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CHENET René : permis de construire 91 - 65 - 39265 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. LEGER Robert : permis de construire 91 - 65 - 39266 (1965). MONTGERON. - M. CHATELAIN René : permis de construire 91 - 65 - 39267 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/910

Résultat n°47
DANNEMOIS. - Section B : Justice (la).

1 media

DANNEMOIS. - Section B : Justice (la).

Date

1815

Cote

3P/581

Résultat n°48

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/11

Résultat n°49

CORBREUSE (175), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (179), COURANCES (180), COURCOURONNES (182), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (184), COURSON-MONTELOUP (186), CROSNE (191) (districts AE05 à AK06 et AC01 à AE04), DANNEMOIS (195), DOURDAN (200), DRAVEIL (201) (districts AO02 à AV04 et AD25 à AL07), D'HUISON-LONGUEVILLE (198). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

Date

1982

Cote

1368W/14

Résultat n°50

Réseau routier à DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE et DOURDAN, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1947-1968

Cote

1502W/1901

Résultat n°51

Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de jardins et cressonnières (1809-1920) ; barrages : Dannemois (1919-1921) ; Milly-la-Forêt (1853 et 1911) ; déversements : Dannemois et Milly (1862-1921); ouvrages : lavoirs (1859-1909), murs (1854-1905), ponts et passerelles (1813-1916) ; projet de détournement de la rivière (1862-1896).

Date

1809-1921

Cote

7S/103

Résultat n°52

DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL (1949-1955), ECHARCON (1948-1952), EGLY (1943-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1946-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1949-1955), ESTOUCHES (1951-1954), ETAMPES (1942-1955), ETIOLLES (1948-1953), ETRECHY (1950-1955), EVRY-PETIT-BOURG (1948-1955), FLEURY-MEROGIS (1954), FONTENAY-LES-BRIIS (1950-1954). - Caisses des écoles, demandes de subventions départementales.

Date

1940-1955

Cote

1217W/3

Résultat n°53
DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1 à 488 [cadastre rénové en 1935].

449 medias

DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1 à 488 [cadastre rénové en 1935].

Date

1913

Cote

3P/2461

Résultat n°54

Dérivation et adduction à Paris des eaux des sources du Loing et du Lunain : enquêtes parcellaires pour expropriation concernant les communes de BONDOUFLE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COURCOURONNES, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MENNECY, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.

Date

1897

Cote

3S/38

Résultat n°55

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 676.

Date

1952-1956

Cote

871W/225

Résultat n°56

DANNEMOIS. - L'église et le village : vue générale (février 1977).

Date

1977

Cote

48FI/577

Résultat n°57

1823 - 1885.

Date

1823-1885

Cote

2S/348

Résultat n°58
DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 489 à 1088 [cadastre rénové en 1935].

493 medias

DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 489 à 1088 [cadastre rénové en 1935].

Date

1913

Cote

3P/2462

Résultat n°59

Plan n°195 ASS M 02 : réseau d'assainissement Rue de la messe à DANNEMOIS (01/03/1992).

Date

1992

Cote

2159W/832

Résultat n°60

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°61
1856.

18 medias

1856.

Date

1856

Cote

6M/102

Résultat n°62

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1753)

Date

1750-1753

Cote

B/811

Résultat n°63

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Date

1936-1998

Cote

2119W/22

Résultat n°64

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/6

Résultat n°65

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres P-S (1987-1998)

Date

1987-1998

Cote

2024W/332

Résultat n°66

Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

Date

1801-1891

Cote

2O/1860

Résultat n°67

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°68

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-1749)

Date

1736-1749

Cote

B/810

Résultat n°69

DANNEMOIS. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

Date

1737

Cote

1J/407

Résultat n°70

DANNEMOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Date

1957-1961

Cote

872W/251

Résultat n°71

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Date

1815-1818

Cote

12J/97

Résultat n°72

Église, fonts

Date

1975

Cote

26FI/32/15, 26FI/32 (Ancienne cote)

Résultat n°73

DANNEMOIS. - L'église et une ferme : vue générale (juillet 1976).

Date

1976

Cote

48FI/595

Résultat n°74

Tombe, 1978, négatif couleur.

Date

-

Cote

61FI12/73

Résultat n°75

MEREVILLE. - M. LAFON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 83263 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société coopérative Les Roches de MILLERY : permis de construire 91 - 65 - 83264 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. LOREAL Fernand : permis de construire 91 - 65 - 39288 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. ALLE Félix : permis de construire 91 - 65 - 39289 (1965). LARDY. - M. LAGABE Georges : permis de construire 91 - 65 - 39294 (1965). BRUNOY. - M. GERBIER Léon : permis de construire 91 - 65 - 39295 (1965). YERRES. - M. GUION Jeanne : permis de construire 91 - 65 - 39296 (1965). YERRES. - M. JUSTON Bernard : permis de construire 91 - 65 - 39297 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. WEUREUTHER Jean Claude : permis de construire 91 - 65 - 39298 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - M. GOMMARD Emile : permis de construire 91 - 65 - 39299 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. ZAMBON Jean : permis de construire 91 - 65 - 39300 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. RUIZ Emile : permis de construire 91 - 65 - 39301 (1965). BRUNOY. - M. MOUREL René : permis de construire 91 - 65 - 39307 (1965). DANNEMOIS. - La Résidence Secondaire : permis de construire 91 - 65 - 39308 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. TALLEC Jean : permis de construire 91 - 65 - 39309 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BARRAUD Jean : permis de construire 91 - 65 - 39310 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/882

Résultat n°76

Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

Date

1984-1998

Cote

2108W/4

Résultat n°77

Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.- tableau des instituteurs en exercice dans le district, an III ; nomination de maîtres d'écoles à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ESTOUCHES, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES et VIDELLES, an II-an III ; réclamation d'une rente par Hamard, instituteur à DANNEMOIS, an II-an IV ; projet de création d'un almanach municipal à ETAMPES, 1790 ; instruction sur le tri des archives, brumaire an III ; rapport de la commission des arts sur la création d'un musée et d'un jardin botanique s.d. ; création d'une société de musique, an III ; états de journées et mémoires des ouvriers employés pour la commission des arts ou au conservatoire, an III ; instructions, extraits des délibérations du directoire du district et nominations de commissaires au tri des objets précieux, an II ; Etat des objets extraits de différentes maisons nationales pour composer le mobilier du conservatoire du district d'ETAMPES.

Date

1790-1796

Cote

L/128

Résultat n°78

YERRES. - M. CHALUMEAU Michel : permis de construire 91 - 65 - 37841 (1965). DRAVEIL. - M. PLANQUE Guy : permis de construire 91 - 65 - 37842 (1965) ; M. CAMUS : permis de construire 91 - 65 - 37843 (1965) ; M. GAUVENET Bernard : permis de construire 91 - 65 - 37844 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BEKERGOUN Abraham : permis de construire 91 - 65 - 37845 (1965). VIDELLES. - M. BARBAZANGE Emile : permis de construire 91 - 65 - 37846 (1965). YERRES. - M. DANDELOT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37850 (1965) ; M. OUETTE Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37851 (1965). BRUNOY. - M. ROUSSEAU Julien : permis de construire 91 - 65 - 37852 (1965). DRAVEIL. - M. LE PELTIER Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37853 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MANCINI Remigio : permis de construire 91 - 65 - 37854 (1965). YERRES. - M. VINSON André : permis de construire 91 - 65 - 37856 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BOCHET Madeleine : permis de construire 91 - 65 - 37863 (1965) ; M. CRUTIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 37864 (1965) ; M. RAFFESTIN Camille : permis de construire 91 - 65 - 37865 (1965) ; M. MICHEL Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 37866 (1965) ; M. NEGRON Antonin : permis de construire 91 - 65 - 37867 (1965). DANNEMOIS. - M. M. LE GUELVOUT et CHOUISA : permis de construire 91 - 65 - 37868 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1198

Résultat n°79

Biens de mainmorte et patente : Chevannes (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961 et 1962-1966), Chilly-Mazarin (mainmorte) (1942-1946), Congerville et Thionville (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Corbeil et Essonnes (mainmorte) (1942-1946), Corbreuse (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Coudray-Montceaux (1947-1961, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courances (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courcouronnes (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courdimanche (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courson-Monteloup (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Dannemois (1942-1946, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961).

Date

1942-1966

Cote

868W/6

Résultat n°80

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

Date

2015

Cote

3256W/1