CROSNES : affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. DANNEMOIS. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité.

Aide à la recherche

ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Déplier tous les niveaux

ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Cote/Cotes extrêmes

1078W/1-154

Date

1972-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

154 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ils ont été versés aux Archives départementales de l'Essonne par la sous-préfecture d'Evry à Corbeil-Essonnes qui a hérité des locaux et de certaines attributions de la sous-préfecture de Corbeil du département de Seine-et-Oise. Les dossiers ouverts à la sous-préfecture d'Etampes de 1901 jusqu'à sa suppression provisoire en 1926, vraisemblablement peu nombreux, ont logiquement été répartis selon les cantons de l'arrondissement divisé, entre les sous-préfectures de Rambouillet et de Corbeil. A cette date de 1926, Corbeil restait la seule sous-préfecture de Seine-et-oise sur l'actuel département de l'Essonne et comptait 130 communes dont 18 dans l'actuel département du Val-de-Marne.

Langue des unités documentaires

Français