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683 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].

    Date

    1985

    Cote

    1197W/16

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'EVRY.
    • Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1727-1728).

    Date

    1727-1728

    Cote

    2E51/64

    • Contexte : 2E51 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 1er versement...

    • MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1727-1728)....

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plans d'alignement (1837 -1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    2S/349

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plans d'alignement (1837 -1887).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tombe, 1978, négatif couleur.

    Cote

    61FI12/71

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Claude FRANCOIS
    • Sépulture au cimetière de DANNEMOIS, 1978.
    • Tombe, 1978, négatif couleur.

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  5. Résultat n°5

    DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/224

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D à ZD, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/852

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1120W/11

    • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

    • CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1764)

    Date

    1758-1764

    Cote

    B/813

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CROSNE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité. DANNEMOIS. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité. DRAVEIL. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CROSNE. - Affaires générales, contrôle de légalité....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

    Date

    1552-1781

    Cote

    A/920

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    DANNEMOIS. - Recensement de la population de 1975, district 0002. D'HUISON-LONGUEVILLE. - District 0001. Echantillon 1/5ème non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/379

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • DANNEMOIS. - Recensement de la population de 1975,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1409W/122

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

    Date

    1661-1735

    Cote

    B/801

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17
    BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

    1 media

    BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

    Date

    1989

    Cote

    18FI/207

    • Contexte : AFFICHES

    • BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES,...
  18. Résultat n°18

    Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements, déviations, affaires générales : coupures de presse, plans.

    Date

    1936-1967

    Cote

    1502W/200

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962), COURCOURONNES (1956-1962), COURDIMANCHE (1947-1961), CROSNE (1950-1962), DANNEMOIS (1946-1962) : affaires générales.

    Date

    1946-1962

    Cote

    997W/239

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  21. Résultat n°21
    1936.

    14 medias

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    6M/102

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Dannemois.
    • 1936.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1653-1654; 1656-1660) ; Mutteau : minutes (1661-1662).

    Date

    1653-1662

    Cote

    2E52/41

    • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

    • DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1653-1654;...

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  23. Résultat n°23

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  24. Résultat n°24

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    DANNEMOIS. - Une maison dans le village : réfection d'une toiture (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/593

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • DANNEMOIS. - Une maison dans le village : réfection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    DANNEMOIS. - Comptes de gestion (1966-1971). DOURDAN. - Lycée : compte de gestion (1967).

    Date

    1966-1971

    Cote

    1184W/57

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • DANNEMOIS. - Comptes de gestion (1966-1971). DOURDAN....

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

    Date

    1848-1963

    Cote

    4X/4

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1757)

    Date

    1754-1757

    Cote

    B/812

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/140

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  32. Résultat n°32

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de ligne Corbeil à Montereau par Fontainebleau , procédure d'enquête publique : avant-projet, enquête préalable et correspondance (1839-1841) ; avant-projet de ligne Epône-Etampes (1867-1874) ; avant-projet Etampes-Magny-en-Vexin (s.d.) ; projet de la ligne Pontoise-Juvisy, correspondance (1866-1870) ; avant-projet Milly-Melun, devis descriptif et estimatif, arrêtés, délibérations, correspondance, affiche (1866-1888) ; pétitions des habitants des communes de Milly-la-Forêt, Dannemois, Soisy-sur-Ecole, Oncy concernant le projet de Chartres à Melun (1879) ; projet non retenu : tramway de Chartres (Eure-et-Loir) à Rébicourt (Oise) par Nozay, extraits de registres de délibérations des conseils municipaux, plans, rapports de l'ingénieur Fresnel (1893-1894)

    Date

    1839-1894

    Cote

    5S/100

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1712)

    Date

    1702-1712

    Cote

    B/807

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  35. Résultat n°35

    Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

    Date

    1355

    Cote

    12J1/2

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
    • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dannemois.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/26

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Dannemois.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  37. Résultat n°37
    1861.

    24 medias

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M/102

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Dannemois.
    • 1861.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle alimentaire des restaurants des communes de DANNEMOIS à LONGJUMEAU.

    Date

    2003

    Cote

    2685W/39

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°195 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin a Huile à DANNEMOIS (01/11/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/830

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°195 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5S/121

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41
    DANNEMOIS. - Section F : Mardelas (les), 1ère feuille.

    1 media

    DANNEMOIS. - Section F : Mardelas (les), 1ère feuille.

    Date

    1815

    Cote

    3P/585

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • DANNEMOIS. - Section F : Mardelas (les), 1ère feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42
    DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

    541 medias

    DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

    Date

    1617-1742

    Cote

    1MI/401

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Dannemois
    • DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    CROSNES : affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. DANNEMOIS. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/5

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CROSNES : affaires générales, contrôle de légalité....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/170

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

    Date

    1948

    Cote

    982W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    YERRES. - M. LEMOINE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 39243 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. TRESSAUD André : permis de construire 91 - 65 - 39244 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. GUILLOU Jean : permis de construire 91 - 65 - 39245 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - M. NEANT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 39246 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BOULAS Fernand : permis de construire 91 - 65 - 39254 (1965) ; M. HERNANDEZ François : permis de construire 91 - 65 - 39255 (1965) ; M. JANKOWSKI Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 39256 (1965) ; M. KGOZIEN Claude : permis de construire 91 - 65 - 39257 (1965) ; M. COPPOLA Noel : permis de construire 91 - 65 - 39258 (1965). MONTGERON. - M. GOMEZ Christian : permis de construire 91 - 65 - 39215 (1965). LARDY. - M. MANA Roger : permis de construire 91 - 65 - 39216 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. MAURY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 39217 (1965). CERNY. - M. RICORDEAU Jean Paul : permis de construire 91 - 65 - 39218 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GAERTNER Georges : permis de construire 91 - 65 - 39219 (1965). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. INFANTE Roger : permis de construire 91 - 65 - 39233 (1965). DANNEMOIS. - M. PERRUCHOT Albert : permis de construire 91 - 65 - 39259 (1965). RIS-ORANGIS. - M. MARCINKOWSKI Witold : permis de construire 91 - 65 - 39260 (1965). VILLABE. - M. TAILLENDIER Jules : permis de construire 91 - 65 - 39261 (1965). DRAVEIL. - M. PERRIER : permis de construire 91 - 65 - 39262 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - M. KREIB Alfred : permis de construire 91 - 65 - 39263 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CHENET René : permis de construire 91 - 65 - 39265 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. LEGER Robert : permis de construire 91 - 65 - 39266 (1965). MONTGERON. - M. CHATELAIN René : permis de construire 91 - 65 - 39267 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/910

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • YERRES. - M. LEMOINE Pierre : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47
    DANNEMOIS. - Section B : Justice (la).

    1 media

    DANNEMOIS. - Section B : Justice (la).

    Date

    1815

    Cote

    3P/581

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • DANNEMOIS. - Section B : Justice (la).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    CORBREUSE (175), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (179), COURANCES (180), COURCOURONNES (182), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (184), COURSON-MONTELOUP (186), CROSNE (191) (districts AE05 à AK06 et AC01 à AE04), DANNEMOIS (195), DOURDAN (200), DRAVEIL (201) (districts AO02 à AV04 et AD25 à AL07), D'HUISON-LONGUEVILLE (198). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

    Date

    1982

    Cote

    1368W/14

    • Contexte : 1368W/1-31, Recensement de population : feuilles de...

    • CORBREUSE (175), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (179), COURANCES...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Réseau routier à DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE et DOURDAN, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1947-1968

    Cote

    1502W/1901

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de jardins et cressonnières (1809-1920) ; barrages : Dannemois (1919-1921) ; Milly-la-Forêt (1853 et 1911) ; déversements : Dannemois et Milly (1862-1921); ouvrages : lavoirs (1859-1909), murs (1854-1905), ponts et passerelles (1813-1916) ; projet de détournement de la rivière (1862-1896).

    Date

    1809-1921

    Cote

    7S/103

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL (1949-1955), ECHARCON (1948-1952), EGLY (1943-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1946-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1949-1955), ESTOUCHES (1951-1954), ETAMPES (1942-1955), ETIOLLES (1948-1953), ETRECHY (1950-1955), EVRY-PETIT-BOURG (1948-1955), FLEURY-MEROGIS (1954), FONTENAY-LES-BRIIS (1950-1954). - Caisses des écoles, demandes de subventions départementales.

    Date

    1940-1955

    Cote

    1217W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53
    DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1 à 488 [cadastre rénové en 1935].

    449 medias

    DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1 à 488 [cadastre rénové en 1935].

    Date

    1913

    Cote

    3P/2461

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dérivation et adduction à Paris des eaux des sources du Loing et du Lunain : enquêtes parcellaires pour expropriation concernant les communes de BONDOUFLE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COURCOURONNES, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MENNECY, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.

    Date

    1897

    Cote

    3S/38

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Dérivation et adduction à Paris des eaux des sources...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 676.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/225

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 2ème...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    DANNEMOIS. - L'église et le village : vue générale (février 1977).

    Date

    1977

    Cote

    48FI/577

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • DANNEMOIS. - L'église et le village : vue générale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    1823 - 1885.

    Date

    1823-1885

    Cote

    2S/348

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823 - 1885.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58
    DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 489 à 1088 [cadastre rénové en 1935].

    493 medias

    DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 489 à 1088 [cadastre rénové en 1935].

    Date

    1913

    Cote

    3P/2462

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°195 ASS M 02 : réseau d'assainissement Rue de la messe à DANNEMOIS (01/03/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2159W/832

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°195 ASS M 02 : réseau d'assainissement Rue de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

    Date

    1911-1920

    Cote

    2P/82

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61
    1856.

    18 medias

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M/102

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Dannemois.
    • 1856.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1753)

    Date

    1750-1753

    Cote

    B/811

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/22

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres P-S (1987-1998)

    Date

    1987-1998

    Cote

    2024W/332

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

    Date

    1801-1891

    Cote

    2O/1860

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/15

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  68. Résultat n°68

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-1749)

    Date

    1736-1749

    Cote

    B/810

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    DANNEMOIS. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

    Date

    1737

    Cote

    1J/407

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DANNEMOIS. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes,...
  70. Résultat n°70

    DANNEMOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    872W/251

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • DANNEMOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

    Date

    1815-1818

    Cote

    12J/97

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  72. Résultat n°72

    Église, fonts

    Date

    1975

    Cote

    26FI/32/15, 26FI/32 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE....
    • Église, fonts

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    DANNEMOIS. - L'église et une ferme : vue générale (juillet 1976).

    Date

    1976

    Cote

    48FI/595

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • DANNEMOIS. - L'église et une ferme : vue générale (juillet...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Tombe, 1978, négatif couleur.

    Cote

    61FI12/73

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Claude FRANCOIS
    • Sépulture au cimetière de DANNEMOIS, 1978.
    • Tombe, 1978, négatif couleur.

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  75. Résultat n°75

    MEREVILLE. - M. LAFON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 83263 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société coopérative Les Roches de MILLERY : permis de construire 91 - 65 - 83264 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. LOREAL Fernand : permis de construire 91 - 65 - 39288 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. ALLE Félix : permis de construire 91 - 65 - 39289 (1965). LARDY. - M. LAGABE Georges : permis de construire 91 - 65 - 39294 (1965). BRUNOY. - M. GERBIER Léon : permis de construire 91 - 65 - 39295 (1965). YERRES. - M. GUION Jeanne : permis de construire 91 - 65 - 39296 (1965). YERRES. - M. JUSTON Bernard : permis de construire 91 - 65 - 39297 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. WEUREUTHER Jean Claude : permis de construire 91 - 65 - 39298 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - M. GOMMARD Emile : permis de construire 91 - 65 - 39299 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. ZAMBON Jean : permis de construire 91 - 65 - 39300 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. RUIZ Emile : permis de construire 91 - 65 - 39301 (1965). BRUNOY. - M. MOUREL René : permis de construire 91 - 65 - 39307 (1965). DANNEMOIS. - La Résidence Secondaire : permis de construire 91 - 65 - 39308 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. TALLEC Jean : permis de construire 91 - 65 - 39309 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BARRAUD Jean : permis de construire 91 - 65 - 39310 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/882

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MEREVILLE. - M. LAFON Pierre : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

    Date

    1984-1998

    Cote

    2108W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.- tableau des instituteurs en exercice dans le district, an III ; nomination de maîtres d'écoles à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ESTOUCHES, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES et VIDELLES, an II-an III ; réclamation d'une rente par Hamard, instituteur à DANNEMOIS, an II-an IV ; projet de création d'un almanach municipal à ETAMPES, 1790 ; instruction sur le tri des archives, brumaire an III ; rapport de la commission des arts sur la création d'un musée et d'un jardin botanique s.d. ; création d'une société de musique, an III ; états de journées et mémoires des ouvriers employés pour la commission des arts ou au conservatoire, an III ; instructions, extraits des délibérations du directoire du district et nominations de commissaires au tri des objets précieux, an II ; Etat des objets extraits de différentes maisons nationales pour composer le mobilier du conservatoire du district d'ETAMPES.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/128

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    YERRES. - M. CHALUMEAU Michel : permis de construire 91 - 65 - 37841 (1965). DRAVEIL. - M. PLANQUE Guy : permis de construire 91 - 65 - 37842 (1965) ; M. CAMUS : permis de construire 91 - 65 - 37843 (1965) ; M. GAUVENET Bernard : permis de construire 91 - 65 - 37844 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BEKERGOUN Abraham : permis de construire 91 - 65 - 37845 (1965). VIDELLES. - M. BARBAZANGE Emile : permis de construire 91 - 65 - 37846 (1965). YERRES. - M. DANDELOT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37850 (1965) ; M. OUETTE Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37851 (1965). BRUNOY. - M. ROUSSEAU Julien : permis de construire 91 - 65 - 37852 (1965). DRAVEIL. - M. LE PELTIER Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37853 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MANCINI Remigio : permis de construire 91 - 65 - 37854 (1965). YERRES. - M. VINSON André : permis de construire 91 - 65 - 37856 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BOCHET Madeleine : permis de construire 91 - 65 - 37863 (1965) ; M. CRUTIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 37864 (1965) ; M. RAFFESTIN Camille : permis de construire 91 - 65 - 37865 (1965) ; M. MICHEL Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 37866 (1965) ; M. NEGRON Antonin : permis de construire 91 - 65 - 37867 (1965). DANNEMOIS. - M. M. LE GUELVOUT et CHOUISA : permis de construire 91 - 65 - 37868 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1198

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • YERRES. - M. CHALUMEAU Michel : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Biens de mainmorte et patente : Chevannes (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961 et 1962-1966), Chilly-Mazarin (mainmorte) (1942-1946), Congerville et Thionville (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Corbeil et Essonnes (mainmorte) (1942-1946), Corbreuse (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Coudray-Montceaux (1947-1961, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courances (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courcouronnes (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courdimanche (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courson-Monteloup (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Dannemois (1942-1946, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961).

    Date

    1942-1966

    Cote

    868W/6

    • Contexte : BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE

    • Biens de mainmorte et patente : Chevannes (1942-1946,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/1

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)