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Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].

1197W/16

1985

MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS

liste électorale

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1727-1728).

2E51/64

1727-1728

MILLY-LA-FORET Commune, DANNEMOIS, COURANCES

minute notariale

Plans d'alignement (1837 -1887).

2S/349

1837-1887

RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, DANNEMOIS, COURANCES, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, DRAVEIL Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURCOURONNES, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE

plan d'alignement, arrêté d'alignement

Tombe, 1978, négatif couleur.

61FI12/71

MILLY-LA-FORET Commune

document photographique

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

871W/224

1952-1956

DANNEMOIS

matrice d'imposition

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

3307W/33

2016

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D à ZD, année 1988.

1616W/852

1974-1988

DANNEMOIS

état de section

CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

1120W/11

1960-1967

CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

marché public

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1764)

B/813

1758-1764

COURANCES, DANNEMOIS

minute juridictionnelle

CROSNE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité. DANNEMOIS. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité. DRAVEIL. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité.

1078W/26

1979

CROSNE, DRAVEIL Commune, DANNEMOIS

marché public

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

847W/1

1941

ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, NOZAY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YERRES Commune

rapport de police, notice individuelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

A/920

1552-1781

BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune

déclaration féodale

DANNEMOIS. - Recensement de la population de 1975, district 0002. D'HUISON-LONGUEVILLE. - District 0001. Echantillon 1/5ème non-maître.

1154W/379

1975

DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE

questionnaire d'enquête

SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

1409W/122

1991-1992

SOISY-SUR-SEINE, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, MEREVILLE Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, NAINVILLE-LES-ROCHES, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ORGE (COURS D EAU), DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES

rapport

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

B/801

1661-1735

COURANCES, DANNEMOIS

registre d'audience

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

1009W/94

1966-1968

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON

budget

BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

18FI/207

1989

BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE

affiche

Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements, déviations, affaires générales : coupures de presse, plans.

1502W/200

1936-1967

AUVERNAUX, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, DANNEMOIS, AVRAINVILLE, SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

coupure de presse, plan

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962), COURCOURONNES (1956-1962), COURDIMANCHE (1947-1961), CROSNE (1950-1962), DANNEMOIS (1946-1962) : affaires générales.

997W/239

1946-1962

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DANNEMOIS, CORBEIL Arrondissement

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

857W/1

1941

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, EVRY Commune, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune

déclaration, liste nominative

1936.

6M/102

1936

DANNEMOIS

liste nominative

DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1653-1654; 1656-1660) ; Mutteau : minutes (1661-1662).

2E52/41

1653-1662

DANNEMOIS, COURANCES

minute notariale

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

INOCTAVO/3400

1987

VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, ESSONNE, GATINAIS (LE), BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, BOISSY-LA-RIVIERE, ORVEAU, D HUISON-LONGUEVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, VALPUISEAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MESPUITS, CHAMPMOTTEUX, BROUY, BOIGNEVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, BUNO-BONNEVAUX, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune

étude

Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

L/121

1792-1795

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, COURANCES, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, MAISSE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLECONIN, YVELINES, VENDEE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal, délibération, correspondance

DANNEMOIS. - Une maison dans le village : réfection d'une toiture (septembre 1981).

48FI/593

1981

DANNEMOIS

document photographique

DANNEMOIS. - Comptes de gestion (1966-1971). DOURDAN. - Lycée : compte de gestion (1967).

1184W/57

1966-1971

DANNEMOIS, DOURDAN Commune

compte de gestion

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

1050W/46

1976

CONGERVILLE-THIONVILLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS

déclaration, liste nominative

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

4X/4

1848-1963

CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1757)

B/812

1754-1757

COURANCES, DANNEMOIS

minute juridictionnelle

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

2023W/140

1997

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY Commune

bail

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

1558W/1

1993-1994

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune

liste nominative

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de ligne Corbeil à Montereau par Fontainebleau , procédure d'enquête publique : avant-projet, enquête préalable et correspondance (1839-1841) ; avant-projet de ligne Epône-Etampes (1867-1874) ; avant-projet Etampes-Magny-en-Vexin (s.d.) ; projet de la ligne Pontoise-Juvisy, correspondance (1866-1870) ; avant-projet Milly-Melun, devis descriptif et estimatif, arrêtés, délibérations, correspondance, affiche (1866-1888) ; pétitions des habitants des communes de Milly-la-Forêt, Dannemois, Soisy-sur-Ecole, Oncy concernant le projet de Chartres à Melun (1879) ; projet non retenu : tramway de Chartres (Eure-et-Loir) à Rébicourt (Oise) par Nozay, extraits de registres de délibérations des conseils municipaux, plans, rapports de l'ingénieur Fresnel (1893-1894)

5S/100

1839-1894

ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, NOZAY, SOISY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS

pétition

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1712)

B/807

1702-1712

COURANCES, DANNEMOIS

minute juridictionnelle

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

1J/1140

1814

BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, ANGERVILLE, BOIS-HERPIN, MONNERVILLE, SACLAS, ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

12J1/2

1355

COURANCES, DANNEMOIS

déclaration féodale

Dannemois.

2939W/26

2019

DANNEMOIS

cahier de doléances

1861.

6M/102

1861

DANNEMOIS

liste nominative

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de DANNEMOIS à LONGJUMEAU.

2685W/39

2003

DANNEMOIS, LONGJUMEAU Commune

dossier de procédure

Plan n°195 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin a Huile à DANNEMOIS (01/11/1996).

2159W/830

1996

DANNEMOIS

plan

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil.

5S/121

1913-1914

MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, SOISY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES

DANNEMOIS. - Section F : Mardelas (les), 1ère feuille.

3P/585

1815

DANNEMOIS

plan cadastral

DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

1MI/401

1617-1742

DANNEMOIS

registre paroissial

CROSNES : affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. DANNEMOIS. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité.

1078W/5

1978

CROSNE, DANNEMOIS

marché public

DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

997W/170

1948-1964

D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune, CORBEIL Arrondissement

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

982W/30

1948

MILLY-LA-FORET Commune, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, BOIGNEVILLE, BREUX-JOUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE

compte administratif

YERRES. - M. LEMOINE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 39243 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. TRESSAUD André : permis de construire 91 - 65 - 39244 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. GUILLOU Jean : permis de construire 91 - 65 - 39245 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - M. NEANT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 39246 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BOULAS Fernand : permis de construire 91 - 65 - 39254 (1965) ; M. HERNANDEZ François : permis de construire 91 - 65 - 39255 (1965) ; M. JANKOWSKI Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 39256 (1965) ; M. KGOZIEN Claude : permis de construire 91 - 65 - 39257 (1965) ; M. COPPOLA Noel : permis de construire 91 - 65 - 39258 (1965). MONTGERON. - M. GOMEZ Christian : permis de construire 91 - 65 - 39215 (1965). LARDY. - M. MANA Roger : permis de construire 91 - 65 - 39216 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. MAURY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 39217 (1965). CERNY. - M. RICORDEAU Jean Paul : permis de construire 91 - 65 - 39218 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GAERTNER Georges : permis de construire 91 - 65 - 39219 (1965). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. INFANTE Roger : permis de construire 91 - 65 - 39233 (1965). DANNEMOIS. - M. PERRUCHOT Albert : permis de construire 91 - 65 - 39259 (1965). RIS-ORANGIS. - M. MARCINKOWSKI Witold : permis de construire 91 - 65 - 39260 (1965). VILLABE. - M. TAILLENDIER Jules : permis de construire 91 - 65 - 39261 (1965). DRAVEIL. - M. PERRIER : permis de construire 91 - 65 - 39262 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - M. KREIB Alfred : permis de construire 91 - 65 - 39263 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CHENET René : permis de construire 91 - 65 - 39265 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. LEGER Robert : permis de construire 91 - 65 - 39266 (1965). MONTGERON. - M. CHATELAIN René : permis de construire 91 - 65 - 39267 (1965).

1553W/910

1965

YERRES Commune, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune, LARDY, QUINCY-SOUS-SENART, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE, DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

permis de construire

DANNEMOIS. - Section B : Justice (la).

3P/581

1815

DANNEMOIS

plan cadastral

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/11

1947

MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE

procès-verbal d'élection, correspondance

CORBREUSE (175), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (179), COURANCES (180), COURCOURONNES (182), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (184), COURSON-MONTELOUP (186), CROSNE (191) (districts AE05 à AK06 et AC01 à AE04), DANNEMOIS (195), DOURDAN (200), DRAVEIL (201) (districts AO02 à AV04 et AD25 à AL07), D'HUISON-LONGUEVILLE (198). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

1368W/14

1982

CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, D HUISON-LONGUEVILLE

questionnaire d'enquête

Réseau routier à DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE et DOURDAN, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

1502W/1901

1947-1968

DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune

plan, délibération, rapport, budget, marché public, arrêté préfectoral

Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de jardins et cressonnières (1809-1920) ; barrages : Dannemois (1919-1921) ; Milly-la-Forêt (1853 et 1911) ; déversements : Dannemois et Milly (1862-1921); ouvrages : lavoirs (1859-1909), murs (1854-1905), ponts et passerelles (1813-1916) ; projet de détournement de la rivière (1862-1896).

7S/103

1809-1921

ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU), DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune

DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL (1949-1955), ECHARCON (1948-1952), EGLY (1943-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1946-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1949-1955), ESTOUCHES (1951-1954), ETAMPES (1942-1955), ETIOLLES (1948-1953), ETRECHY (1950-1955), EVRY-PETIT-BOURG (1948-1955), FLEURY-MEROGIS (1954), FONTENAY-LES-BRIIS (1950-1954). - Caisses des écoles, demandes de subventions départementales.

1217W/3

1940-1955

DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS

dossier de procédure

DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1 à 488 [cadastre rénové en 1935].

3P/2461

1913

DANNEMOIS

matrice cadastrale

Dérivation et adduction à Paris des eaux des sources du Loing et du Lunain : enquêtes parcellaires pour expropriation concernant les communes de BONDOUFLE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COURCOURONNES, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MENNECY, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.

3S/38

1897

SEINE (COURS D EAU), COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, SOISY-SUR-ECOLE, LOING (COURS D EAU)

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 676.

871W/225

1952-1956

DANNEMOIS

matrice d'imposition

DANNEMOIS. - L'église et le village : vue générale (février 1977).

48FI/577

1977

DANNEMOIS

document photographique

1823 - 1885.

2S/348

1823-1885

RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, DANNEMOIS, COURANCES, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, DRAVEIL Commune, SOISY-SUR-ECOLE, LISSES, COURCOURONNES, ESSONNE (COURS D EAU)

DANNEMOIS. - Matrice des propriétés non bâties : folios 489 à 1088 [cadastre rénové en 1935].

3P/2462

1913

DANNEMOIS

matrice cadastrale

Plan n°195 ASS M 02 : réseau d'assainissement Rue de la messe à DANNEMOIS (01/03/1992).

2159W/832

1992

DANNEMOIS

plan

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

2P/82

1911-1920

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS

liste nominative

1856.

6M/102

1856

DANNEMOIS

liste nominative

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1753)

B/811

1750-1753

COURANCES, DANNEMOIS

minute juridictionnelle

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

2119W/22

1936-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

statut, déclaration

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

1558W/6

1995-1996

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune

liste nominative

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres P-S (1987-1998)

2024W/332

1987-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS

dossier individuel, déclaration fiscale

Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

2O/1860

1801-1891

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, LARDY, LEUDEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

minute juridictionnelle

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

3307W/15

2016-2017

AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE

contrat

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-1749)

B/810

1736-1749

COURANCES, DANNEMOIS

minute juridictionnelle

DANNEMOIS. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

1J/407

1737

DANNEMOIS

DANNEMOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

872W/251

1957-1961

DANNEMOIS

matrice d'imposition

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

12J/97

1815-1818

COURANCES, DANNEMOIS

bail, minute notariale, compte rendu, inscription hypothécaire, déclaration

Église, fonts

26FI/32/15, 26FI/32 (Ancienne cote)

1975

DANNEMOIS

DANNEMOIS. - L'église et une ferme : vue générale (juillet 1976).

48FI/595

1976

DANNEMOIS

document photographique

Tombe, 1978, négatif couleur.

61FI12/73

MILLY-LA-FORET Commune

document photographique

MEREVILLE. - M. LAFON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 83263 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société coopérative Les Roches de MILLERY : permis de construire 91 - 65 - 83264 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. LOREAL Fernand : permis de construire 91 - 65 - 39288 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. ALLE Félix : permis de construire 91 - 65 - 39289 (1965). LARDY. - M. LAGABE Georges : permis de construire 91 - 65 - 39294 (1965). BRUNOY. - M. GERBIER Léon : permis de construire 91 - 65 - 39295 (1965). YERRES. - M. GUION Jeanne : permis de construire 91 - 65 - 39296 (1965). YERRES. - M. JUSTON Bernard : permis de construire 91 - 65 - 39297 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. WEUREUTHER Jean Claude : permis de construire 91 - 65 - 39298 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - M. GOMMARD Emile : permis de construire 91 - 65 - 39299 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. ZAMBON Jean : permis de construire 91 - 65 - 39300 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. RUIZ Emile : permis de construire 91 - 65 - 39301 (1965). BRUNOY. - M. MOUREL René : permis de construire 91 - 65 - 39307 (1965). DANNEMOIS. - La Résidence Secondaire : permis de construire 91 - 65 - 39308 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. TALLEC Jean : permis de construire 91 - 65 - 39309 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BARRAUD Jean : permis de construire 91 - 65 - 39310 (1965).

1553W/882

1965

MEREVILLE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, LARDY, BRUNOY Commune, YERRES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS, SAINTRY-SUR-SEINE

permis de construire

Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

2108W/4

1984-1998

BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP, COURANCES, DANNEMOIS, SEINE-ET-MARNE

dossier de procédure

Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.- tableau des instituteurs en exercice dans le district, an III ; nomination de maîtres d'écoles à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ESTOUCHES, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES et VIDELLES, an II-an III ; réclamation d'une rente par Hamard, instituteur à DANNEMOIS, an II-an IV ; projet de création d'un almanach municipal à ETAMPES, 1790 ; instruction sur le tri des archives, brumaire an III ; rapport de la commission des arts sur la création d'un musée et d'un jardin botanique s.d. ; création d'une société de musique, an III ; états de journées et mémoires des ouvriers employés pour la commission des arts ou au conservatoire, an III ; instructions, extraits des délibérations du directoire du district et nominations de commissaires au tri des objets précieux, an II ; Etat des objets extraits de différentes maisons nationales pour composer le mobilier du conservatoire du district d'ETAMPES.

L/128

1790-1796

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DANNEMOIS, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VIDELLES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

liste nominative, rapport

YERRES. - M. CHALUMEAU Michel : permis de construire 91 - 65 - 37841 (1965). DRAVEIL. - M. PLANQUE Guy : permis de construire 91 - 65 - 37842 (1965) ; M. CAMUS : permis de construire 91 - 65 - 37843 (1965) ; M. GAUVENET Bernard : permis de construire 91 - 65 - 37844 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BEKERGOUN Abraham : permis de construire 91 - 65 - 37845 (1965). VIDELLES. - M. BARBAZANGE Emile : permis de construire 91 - 65 - 37846 (1965). YERRES. - M. DANDELOT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37850 (1965) ; M. OUETTE Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37851 (1965). BRUNOY. - M. ROUSSEAU Julien : permis de construire 91 - 65 - 37852 (1965). DRAVEIL. - M. LE PELTIER Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37853 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MANCINI Remigio : permis de construire 91 - 65 - 37854 (1965). YERRES. - M. VINSON André : permis de construire 91 - 65 - 37856 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BOCHET Madeleine : permis de construire 91 - 65 - 37863 (1965) ; M. CRUTIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 37864 (1965) ; M. RAFFESTIN Camille : permis de construire 91 - 65 - 37865 (1965) ; M. MICHEL Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 37866 (1965) ; M. NEGRON Antonin : permis de construire 91 - 65 - 37867 (1965). DANNEMOIS. - M. M. LE GUELVOUT et CHOUISA : permis de construire 91 - 65 - 37868 (1965).

1553W/1198

1965

YERRES Commune, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIDELLES, BRUNOY Commune, DANNEMOIS

permis de construire

Biens de mainmorte et patente : Chevannes (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961 et 1962-1966), Chilly-Mazarin (mainmorte) (1942-1946), Congerville et Thionville (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Corbeil et Essonnes (mainmorte) (1942-1946), Corbreuse (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Coudray-Montceaux (1947-1961, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courances (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courcouronnes (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courdimanche (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courson-Monteloup (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Dannemois (1942-1946, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961).

868W/6

1942-1966

CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS

matrice d'imposition

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

3256W/1

2015

ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY