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585 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

REV82/36

Date

2002

Cote

REV82/36

Résultat n°2

La nature au cœur des domaines essonniens

Date

jeudi 16 juillet 2020

Cote

JAL7/517/3931/3

Résultat n°3
COURSON-MONTELOUP. - Château de Courson-Monteloup, Jehan.

1 media

COURSON-MONTELOUP. - Château de Courson-Monteloup, Jehan.

Date

s.d

Cote

2FI58/5

Résultat n°4

COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des déclarations pour les dégrèvements d'impôt (1887), délibération municipale sur les impositions (1955-1956).

Date

1887-1956

Cote

EDEPOT48 1G/3

Résultat n°5

CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

Date

1960-1967

Cote

1120W/11

Résultat n°6
1866.

7 medias

1866.

Date

1866

Cote

6M/99

Résultat n°7

L'Ile-de-France au temps de Louis XIV. Châteaux, jardins, maisons des champs

Date

2005

Cote

INSEIZE/1458

Résultat n°8

COURSON-MONTELOUP. - Histoire de la seigneurie de Launay de Courson (1518-1836) et de la seigneurie de Briis (1395-1671) : monographie manuscrite non datée et non signée (elle est accompagnée d'une enveloppe cachetée en date du 1er février 1947 adressée par l'instituteur délégué de l'école des garçons de LIMOURS à l'école publique de VAUGRIGNEUSE).

Date

1395-1836

Cote

EDEPOT48 3D/2

Résultat n°9

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Date

2004

Cote

PER589/3/104/2

Résultat n°10

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°11

COURSON-MONTELOUP. - Château et parc.

Date

1983

Cote

5FI/1197

Résultat n°12

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°13
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

141 medias

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

Date

1877-1886

Cote

EDEPOT48 1D/3

Résultat n°14

LAUNAY-COURSON (Courson-Monteloup) (Bailliage et comté de Launay-Courson).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1628, 1671, 1679-1680, 1682, 1684, 1689-1692, 1695-1696, 1698-1700, 1704-1705, 1707, 1709, 1710, 1713, 1716-1722).

Date

1628-1722

Cote

B/1956

Résultat n°15

COURSON-MONTELOUP. - Administration militaire : recensement des voitures attelées.

Date

1898-1902

Cote

EDEPOT48 2H/1

Résultat n°16

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

Date

2006

Cote

2491W/130

Résultat n°17

Plan n°186 E 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue des Etangs de Cocagne à COURSON-MONTELOUP (27/08/1991).

Date

1991

Cote

2159W/812

Résultat n°18

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°19

Les Cassini

Date

1987

Cote

PER740/1/12/1

Résultat n°20

CORBEIL-ESSONNES. - Fonds spécial d'investissement routier (FSIR), tranche urbaine (1974-1975). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Alimentation en eau potable (AEP), (1975). CORBREUSE. - Assainissement rural, programme (1975). COURANCES. - Poteaux incendie. Assainissement sommaire, programme (1970,1973). COURCOURONNES. - Eglise, restauration. Assainissement, programme (1972). COURSON-MONTELOUP. - Assainissement, programme (1969). Assainissement sommaire, programme (1973).

Date

1969-1975

Cote

1114W/29

Résultat n°21

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

1446-1787

Cote

E/2445

Résultat n°22

COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte de gestion annuelle.

Date

1862-1932

Cote

EDEPOT48 1L/1

Résultat n°23

Courson-Monteloup (diocèse de Chartres) : mariages (1692-1792), relevés filiatifs

Date

s.d.

Cote

GBR/3450

Résultat n°24

COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accident du travail (1936-1953) ; déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux (1949-1966) ; statistique du nombre d'accidentés du travail sur la période 1938-1945 (1945) ; registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1924-1941).

Date

1924-1966

Cote

EDEPOT48 5Q/4

Résultat n°25

consoles

Date

1858-1862, 2e moitié du XIXe Siècle

Cote

P1994/0002/1-4

Résultat n°26

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°27

Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

Date

1837-1936

Cote

2S/275

Résultat n°28

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°29

COURSON-MONTLOUP. - Le château : vue générale (octobre 1980).

Date

1980

Cote

44FI/1243

Résultat n°30

COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation des propriétés non bâties préalable à l'établissement des contributions directes (1909-1913).

Date

1909-1913

Cote

EDEPOT48 1G/11

Résultat n°31
1856.

10 medias

1856.

Date

1856

Cote

6M/99

Résultat n°32

COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

Date

1946-1964

Cote

EDEPOT48 1K/15

Résultat n°33

Histoire de l'Ile-de-France et de Paris

Date

1971

Cote

INOCTAVO/3929

Résultat n°34

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay : Déclarations de censives passées au profit de Jacqueline de MEAUZE, dame de COURTABOEUF.

Date

1540-1604

Cote

E/1158

Résultat n°35
COURSON-MONTELOUP. - Château de Courson-Monteloup.

1 media

COURSON-MONTELOUP. - Château de Courson-Monteloup.

Date

s.d

Cote

2FI58/2

Résultat n°36

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1953

Cote

1251W/16

Résultat n°37

COURSON-MONTELOUP. - Instruction publique : registre d'appel journalier des élèves.

Date

1903-1958

Cote

EDEPOT48 1R/1

Résultat n°38

LAUNAY-COURSON (Courson-Monteloup) (Bailliage et comté de Launay-Courson).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728-1731, 1733-1734, 1736-1738, 1745, 1765, 1775, 1781, 1784, 1786, 1789).

Date

1728-1789

Cote

B/1958

Résultat n°39

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

Date

1963

Cote

1031W/21

Résultat n°40

Courson-Monteloup : dossier A – Z.

Date

2015

Cote

3109W/68

Résultat n°41

CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

Date

1976

Cote

1373W/4

Résultat n°42

COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins départementaux 3 et 27, déviation Bel-Air (26 janvier 1981 - 25 novembre 1983). Contrôle de légalité.

Date

1981-1983

Cote

1172W/79

Résultat n°43

TOURISME EN ESSONNE

Date

1999

Cote

1464W/3

Résultat n°44

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

Date

1836-1880

Cote

35J/8

Résultat n°45

Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse, Le Coudray-Montceaux, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Crosne.

Date

1851-1935

Cote

4O/9

Résultat n°46

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2

Résultat n°47

COURSON-MONTELOUP. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la commission administrative (1871-1903).

Date

1871-1903

Cote

EDEPOT48 1Q/2

Résultat n°48

Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN JACQUET - ICARE 2010 0141 (1983-2001) ; dossier maison d'accueil spécialisée LES PAPILLON BLANCS - ICARE 2010 0197 (1999) ; dossier société RAUFAST (KICKERS) - ICARE 2010 0201 (1977-1978) ; dossier SCI ROUTEX - ICARE 2010 0202 (1988-1998) ; dossier société SPIT - ICARE 2010 0198 (1979) ; dossier société SPMS - ICARE 2010 0199 (1993) ; dossier TAXI COLIS - ICARE 2010 0226 (1990) ; société TITN - ICARE 2010 0230 (1989) ; dossier TRACOR - ICARE 2010 0231 (1989-1994) ; dossier société V33 - ICARE 2010 0233 (1987) ; dossier W.L. GORE ET ASSOCIES - ICARE 2010 0235 (1989-2005). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Installations classées, société CLOUD - ICARE 2010 0237 (1960) ; dossier DAUVERGNE - ICARE 2010 0239 (1962-1973) ; dossier DUCHOSAL - ICARE 2010 0242 (1948-1950 ; dossier société du SUD - ICARE 2010 0225 (1981) . COURSON-MONTELOUP, dossier Jean GONZALES - ICARE 2009 2333 (1978-1979) ; dossier LE STADE FRANCAIS - ICARE 2009 2342 (1991). CROSNE, dossier société AGIR (ateliers et garages industriels de réparation) - ICARE 2010 0254 (1972-1976) ; dossier ALFATHERM - ICARE 2010 0296 (2003) ; dossier ALLO ASSISTANCE - ICARE 2010 0251 (1998) ; dossier SARL AN.DES.CO - ICARE 2010 0297 (1983).

Date

1948-2005

Cote

2138W/4

Résultat n°49

COURSON-MONTELOUP. - Elections cantonales : feuille de dépouillement.

Date

1886

Cote

EDEPOT48 1K/5

Résultat n°50

ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine, fabrication des bougies électriques, classe 2, 1917-1918, 2 plans de situation. 300. Kimmel et Casati, fonderie de cuivre, classe 3, 1920, 2 plans de situation. 301. Juillard et Chator, dépôt de peaux et os, classe 3, 1920-1923, 1 plan de situation. 302. Noailles, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1922, 1 plan de situation. 303. Dupuis, porcherie, classe 1, 1927-1928, 3 plans de situation. 304. Blanchon, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927-1929, 1 plan de situation. 305. Mazerat, réservoir d'essence souterrain, distribution d'essence, fournitures pour automobiles, classe 2, 1928-1929. 306. Giron, réservoir d'essence souterrain, marchand de chiffons en gros, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 2 plans machine. 307. Société des fonderies de Corbeil, chaudronnerie, classe 2, 1930-1932. 308. Société des établissements Testut, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1935-1936, 1 plan de situation. COUDRAY-MONTCEAUX (LE). 309. Cochin, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1864, 1 plan de situation, 1 plan machine. 310. Pasquet, machine à vapeur, distillerie d'eau de vie, classe 1, 1858-1863, 2 plans de situation, 1 plan machine. 311. Herbunot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1925, 2 plans de situation, 3 plans machine. 312. Girard, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 313. Mayen, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924-1932, 1 plan de situation. 314. Hulot, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 315. Revilliod, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1932, 1 plan de situation. COURANCES. 316. Gandrille, four à plâtre, classe 2, 1811 et briquetterie, classe 3, 1817. 317. Aubert, four à chaux, tuilier, classe 2, 1817. 318. Léguillier, four à chaux, carrières, classe 2, 1873, 1 plan de situation, 1 plan machine. 319. Sabatier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 2 plans machine. COURCOURONNES. 320. Decauville, machine à vapeur, classe 1, 1857-1858, 1 plan de situation, 2 plans machine. 321. Bleuze, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 322. Juncker, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 323. Happert, dépôt de vidanges, classe 2, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. 324. Société laiteries de Courcouronnes, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. COURSON-MONTELOUP. 325. Padoue (duc de), machine à vapeur, usage personnel, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 3 plans machine. CROSNE. 326. Mary, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1854, 1 plan de situation. 327. Hareau, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1857-1858 1 plan machine. 328. Chautard, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1891, 2 plans de situation. 329. Zimberlin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1922-1924, 1 plan de situation. 330. Braun, porcherie, classe 1, 1924-1925. 331. Etablissement Henri Haas, atelier de métaux, fonte du fer, fabrique de lits, classe 2et 3, 1932-1938, 4 plans de situation. Usine à gaz pour usage public, cl. 2, 1889-1890, 4 plans de situation.

Date

1811-1938

Cote

5M/12

Résultat n°51

Le Mémorial de Jean de Thoulouse. Prieur-vicaire de Saint-Victor de Paris. Tome I : les années 1590-1637

Date

2001

Cote

INOCTAVO/4417

Résultat n°52

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°53

CORBREUSE (175), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (179), COURANCES (180), COURCOURONNES (182), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (184), COURSON-MONTELOUP (186), CROSNE (191) (districts AE05 à AK06 et AC01 à AE04), DANNEMOIS (195), DOURDAN (200), DRAVEIL (201) (districts AO02 à AV04 et AD25 à AL07), D'HUISON-LONGUEVILLE (198). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

Date

1982

Cote

1368W/14

Résultat n°54

Documents du minutier central des notaires de Paris : Histoire de l'art au XVIè siècle : 1540-1600. Avant-propos par Jean FAVIER - Tome I : Architecture, vitrerie, menuiserie, tapisserie, jardins.

Date

1985

Cote

INV/1451

Résultat n°55

COURSON-MONTELOUP. - Rôles des quatre contributions directes (1882-1922).

Date

1882-1922

Cote

EDEPOT48 1G/6

Résultat n°56
1841.

9 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/99

Résultat n°57

COURSON-MONTELOUP. - Liste électorale : tableau des rectifications, liste d'émargement.

Date

1948-1959

Cote

EDEPOT48 1K/7

Résultat n°58
1921.

6 medias

1921.

Date

1921

Cote

6M/99

Résultat n°59

COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802), 1847, 1850-1924 [1] ; puits, mare, 1874, 1890, 1919 [2] ; lavoir, 1891 [3] ; électricité, 1921-1926, 1930 [4].

Date

1801-1930

Cote

2O/399

Résultat n°60

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

Date

2002-2009

Cote

2137W/10

Résultat n°61

COURSON-MONTELOUP. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1940-1942).

Date

1940-1942

Cote

1M/108

Résultat n°62

COURSON-MONTELOUP. - Service vicinal : budgets (1939-1955).

Date

1939-1955

Cote

EDEPOT48 1O/2

Résultat n°63

COURSON-MONTELOUP. - Le château, s. d., N et B., Dim. 12,5 x 17,5 cm.

Date

s.d

Cote

2FI/2563

Résultat n°64

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°65

COURSON-MONTELOUP. - Election des délégués et suppléants des communes pour l'élection des conseillers de la République : procès-verbal, instructions préfectorales (1952).

Date

1952

Cote

EDEPOT48 1K/11

Résultat n°66

COURSON-MONTELOUP. - Taxe municipale sur les chiens : rôles (1857-1900).

Date

1857-1900

Cote

EDEPOT48 1L/8

Résultat n°67

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/6

Résultat n°68

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (1er août 1994 - 28 décembre 1995) ; CORBEIL-ESSONNES, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (21 septembre 1993 - 21 novembre 1995) ; GIF-SUR-YVETTE, programme 94 d'enfouissement des réseaux, Commission Permanente du 7 mars 1995 (7 février 1994 - 28 décembre 1995) ; ETRECHY, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (25 août 1993 -21 novembre 1995) ; SAULX-LES-CHARTREUX, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (3 février 1994 - 26 décembre 1995) ; CHAMPLAN, enfouissement des réseaux, comité 95, rejet haute tension (9 juin 1994 -14 décembre 1995 - Courrier) ; COURSON-MONTELOUP, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (21 août 1995 - 12 décembre 1996).

Date

1994-1996

Cote

1355W/91

Résultat n°69

COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1914-1918, appel au parrainnage des communes dévastées par les communes non dévastées : courrier du préfet (1921).

Date

1921

Cote

EDEPOT48 4H/1

Résultat n°70

Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

Date

1801-1891

Cote

2O/1860

Résultat n°71

Communes C.

Date

1954-1962

Cote

1175W/4

Résultat n°72
COURSON-MONTELOUP. - Château de Courson, Jehan, bleutée.

1 media

COURSON-MONTELOUP. - Château de Courson, Jehan, bleutée.

Date

s.d

Cote

2FI58/3

Résultat n°73

N° 20 - Echange de terre entre Julien Chaudon, cultivateur demeurant à Monteloup, commune de Courson-Monteloup et Alice Richerolles sa femme, et, Emile-Léon Richerolles, cultivateur demeurant à Malassis, commune de Forges-les-Bains et Eugénie Brunet sa femme (8 avril - 12 mai 1923).

Date

1923

Cote

2E56/1075

Résultat n°74

COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins départementaux 3 et 27, renforcement et recalibrage (26 janvier 1982 - 24 novembre 1983). Contrôle de légalité.

Date

1982-1983

Cote

1172W/78

Résultat n°75

Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

Date

1984-1998

Cote

2108W/4

Résultat n°76

Biens de mainmorte et patente : Chevannes (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961 et 1962-1966), Chilly-Mazarin (mainmorte) (1942-1946), Congerville et Thionville (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Corbeil et Essonnes (mainmorte) (1942-1946), Corbreuse (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Coudray-Montceaux (1947-1961, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courances (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courcouronnes (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courdimanche (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courson-Monteloup (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Dannemois (1942-1946, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961).

Date

1942-1966

Cote

868W/6

Résultat n°77

BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MASSY. - Finances communales : délibérations .

Date

1963

Cote

1031W/19

Résultat n°78

CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Authon-la-Plaine, Bièvres, Boissy-sous-Saint-Yon, Boullay-les-Troux, Breuillet, Breux-Jouy, Briis-sous-Forges, Châtignonville, Corbreuse, Courson-Monteloup, Dourdan (1912-1916).

Date

1912-1916

Cote

2P/1106

Résultat n°79

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°80
Courson-Monteloup.- Château de Courson : bureau [1960-1964].

1 media

Courson-Monteloup.- Château de Courson : bureau [1960-1964].

Date

1960-1964

Cote

57FI58/3