VILLENEUVE-SUR-AUVERS, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (1er août 1994 - 28 décembre 1995) ; CORBEIL-ESSONNES, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (21 septembre 1993 - 21 novembre 1995) ; GIF-SUR-YVETTE, programme 94 d'enfouissement des réseaux, Commission Permanente du 7 mars 1995 (7 février 1994 - 28 décembre 1995) ; ETRECHY, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (25 août 1993 -21 novembre 1995) ; SAULX-LES-CHARTREUX, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (3 février 1994 - 26 décembre 1995) ; CHAMPLAN, enfouissement des réseaux, comité 95, rejet haute tension (9 juin 1994 -14 décembre 1995 - Courrier) ; COURSON-MONTELOUP, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (21 août 1995

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/91

Date

1994-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques