Filtrer les résultats
Multimédias
  • 615
  • 90
Période
  • 15
  • 16
  • 17
  • 22
  • 35
  • 44
  • 65
  • 112
  • 501
  • 107
Nom de l'inventaire
  • 78
  • 36
  • 34
  • 27
  • 23
Afficher plus
Lieux
  • 705
  • 165
  • 147
  • 144
  • 137
Afficher plus
Typologies
  • 130
  • 49
  • 43
  • 30
  • 21
Afficher plus
Sujets
  • 485
  • 123
  • 92
  • 57
  • 47
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

705 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

    Date

    1811-1937

    Cote

    2X/7

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Courdimanche-sur-Essonne et Boutigny-sur-Essonne, ZAC du Château de Belesbat.

    Date

    1974-1980

    Cote

    3336W/49

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Courdimanche-sur-Essonne et Boutigny-sur-Essonne, ZAC...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat intercommunal d'assainissement SIA de Boutigny Vayres à Courdimanche-sur-Essonne.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3170W/55

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

    Date

    2015-2016

    Cote

    3129W/25

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/16

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Hôtel Château de Belesbat, domaine de Belesbat, demande permis de construire, inspection, classement.

    Date

    1990-2006

    Cote

    3073W/357

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Courdimanche.
    • Hôtel Château de Belesbat, domaine de Belesbat, demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Camp de loisirs de Belesbat, impasse de la Varenne, inspection classement.

    Date

    1978-2006

    Cote

    3073W/356

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Courdimanche.
    • Camp de loisirs de Belesbat, impasse de la Varenne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fiches puéricultrices, lettres A-Z.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3003W/36

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Fiches puéricultrices, lettres A-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres L-Z.

    Date

    2014

    Cote

    3003W/35

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2014.
    • Lettres L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres A-K.

    Date

    2014

    Cote

    3003W/34

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2014.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres P-Z.

    Date

    2013

    Cote

    3003W/33

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2013.
    • Lettres P-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres K-O.

    Date

    2013

    Cote

    3003W/32

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2013.
    • Lettres K-O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres D-J.

    Date

    2013

    Cote

    3003W/31

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2013.
    • Lettres D-J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres A-C.

    Date

    2013

    Cote

    3003W/30

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2013.
    • Lettres A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres T-Z.

    Date

    2012

    Cote

    3003W/29

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2012.
    • Lettres T-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres O-S.

    Date

    2012

    Cote

    3003W/28

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2012.
    • Lettres O-S.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres K-N.

    Date

    2012

    Cote

    3003W/27

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2012.
    • Lettres K-N.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Lettres D-J.

    Date

    2012

    Cote

    3003W/26

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2012.
    • Lettres D-J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lettres A-C.

    Date

    2012

    Cote

    3003W/25

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2012.
    • Lettres A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lettres N-Z.

    Date

    2011

    Cote

    3003W/24

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2011.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lettres E-M.

    Date

    2011

    Cote

    3003W/23

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2011.
    • Lettres E-M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lettres A-D.

    Date

    2011

    Cote

    3003W/22

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2011.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Lettres N-Z.

    Date

    2010

    Cote

    3003W/21

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2010.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Lettres E-M.

    Date

    2010

    Cote

    3003W/20

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2010.
    • Lettres E-M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Lettres A-D.

    Date

    2010

    Cote

    3003W/19

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2010.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Lettres M-Z.

    Date

    2009

    Cote

    3003W/18

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2009.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Lettres H-L.

    Date

    2009

    Cote

    3003W/17

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2009.
    • Lettres H-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lettres A-G.

    Date

    2009

    Cote

    3003W/16

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2009.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettres P-Z.

    Date

    2008

    Cote

    3003W/15

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2008.
    • Lettres P-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lettres H-O.

    Date

    2008

    Cote

    3003W/14

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2008.
    • Lettres H-O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lettres C-G.

    Date

    2008

    Cote

    3003W/13

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2008.
    • Lettres C-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lettres A-B.

    Date

    2008

    Cote

    3003W/12

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2008.
    • Lettres A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres R-Z.

    Date

    2007

    Cote

    3003W/11

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2007.
    • Lettres R-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres M-P.

    Date

    2007

    Cote

    3003W/10

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2007.
    • Lettres M-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres E-L.

    Date

    2007

    Cote

    3003W/9

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2007.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres A-D.

    Date

    2007

    Cote

    3003W/8

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2007.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lettres M-Z.

    Date

    2006

    Cote

    3003W/7

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2006.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lettres E-L.

    Date

    2006

    Cote

    3003W/6

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2006.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lettres A-D.

    Date

    2006

    Cote

    3003W/5

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2006.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lettres N-Z.

    Date

    2005

    Cote

    3003W/4

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2005.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lettres F-M.

    Date

    2005

    Cote

    3003W/3

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2005.
    • Lettres F-M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lettres A-E.

    Date

    2005

    Cote

    3003W/2

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2005.
    • Lettres A-E.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  46. Résultat n°46

    1995-2004, Lettres A -Z.

    Date

    1995-2004

    Cote

    3003W/1

    • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 1995-2004, Lettres A -Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE AUX ULIS (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2004, lettres S-Z.

    Date

    2004

    Cote

    2521W/11

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2004, lettres L-R.

    Date

    2004

    Cote

    2521W/10

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2004, lettres A-K.

    Date

    2004

    Cote

    2521W/9

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2003, lettres O-Z.

    Date

    2003

    Cote

    2521W/8

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2003, lettres E-N.

    Date

    2003

    Cote

    2521W/7

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2003, lettres A-D.

    Date

    2003

    Cote

    2521W/6

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2002, lettres M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    2521W/5

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2002, lettres A-L.

    Date

    2002

    Cote

    2521W/4

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2001, lettres N-Z.

    Date

    2001

    Cote

    2521W/3

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2001, lettres E-M.

    Date

    2001

    Cote

    2521W/2

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2001, lettres A-D.

    Date

    2001

    Cote

    2521W/1

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURDIMANCHE SITUE AUX ULIS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers COURDIMANCHE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/443

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/12

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  62. Résultat n°62

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  63. Résultat n°63

    Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN JACQUET - ICARE 2010 0141 (1983-2001) ; dossier maison d'accueil spécialisée LES PAPILLON BLANCS - ICARE 2010 0197 (1999) ; dossier société RAUFAST (KICKERS) - ICARE 2010 0201 (1977-1978) ; dossier SCI ROUTEX - ICARE 2010 0202 (1988-1998) ; dossier société SPIT - ICARE 2010 0198 (1979) ; dossier société SPMS - ICARE 2010 0199 (1993) ; dossier TAXI COLIS - ICARE 2010 0226 (1990) ; société TITN - ICARE 2010 0230 (1989) ; dossier TRACOR - ICARE 2010 0231 (1989-1994) ; dossier société V33 - ICARE 2010 0233 (1987) ; dossier W.L. GORE ET ASSOCIES - ICARE 2010 0235 (1989-2005). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Installations classées, société CLOUD - ICARE 2010 0237 (1960) ; dossier DAUVERGNE - ICARE 2010 0239 (1962-1973) ; dossier DUCHOSAL - ICARE 2010 0242 (1948-1950 ; dossier société du SUD - ICARE 2010 0225 (1981) . COURSON-MONTELOUP, dossier Jean GONZALES - ICARE 2009 2333 (1978-1979) ; dossier LE STADE FRANCAIS - ICARE 2009 2342 (1991). CROSNE, dossier société AGIR (ateliers et garages industriels de réparation) - ICARE 2010 0254 (1972-1976) ; dossier ALFATHERM - ICARE 2010 0296 (2003) ; dossier ALLO ASSISTANCE - ICARE 2010 0251 (1998) ; dossier SARL AN.DES.CO - ICARE 2010 0297 (1983).

    Date

    1948-2005

    Cote

    2138W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°338 bis: DIG et autorisation de construire 1 clapet mobile à SERMAISE par le SIVOA ; n°339 : enrochement des berges de Seine à RIS-ORANGIS - ELF-ANTARGAZ (Dossier non soumis à la loi sur l'eau) ; n°341 : DIG et autorisation de réhabiliter les ouvrages hydrauliques par le SIARCE à BOUTIGNY et COURDIMANCHE.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/51

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, PD et PC commune d'ATHIS MONS, construction du réfectoire de l'école maternelle Kergomard, 2 PD et PC M. ANFRY à VAUBOYEN, PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PD et PC M.MILOE à LONGPONT-SUR-ORGE, PC ADECE/M. LAVEAU à MONTGERON, propriétés Le Carmel et Sainte-Thérèse, YERRES : PC propriété Caillebotte, PC M.REGNAULT à VAUHALLAN, PC Société Domaine de BELESBAT à COURDIMANCHE, PD Commune de BIEVRES, PD et PC M.GIORGI à VAUHALLAN, PC Mme CASTEL-ESCOFFIER à VILLIERS-LE-BACLE (24 janvier 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2136W/4

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1907-1998

    Cote

    2119W/45

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1927-1999

    Cote

    2119W/18

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le territoire de la commune d'ANGERVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1977) ; VAUHALLAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), VAYRES-SUR-ESSONNE avec extension dur le territoire de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1968), VIDELLES avec extension sur le territoire des communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE et MONDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972), VILLENEUVE-SUR-AUVERS avec extension sur le territoire de la commune de BOISSY-LE-CUTTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    2117W/10

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur le territoire de la commune de BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1959); CHATIGNONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965); CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); CHEPTAINVILLE : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1952 ; 1961); CONGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1975); CORBREUSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1975); COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1961).

    Date

    1948-1975

    Cote

    2107W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, classés par nom de société, lettres G-S (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/325

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, classés par nom de société, lettres Do (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/324

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers individuels de déclaration des impôts de la commune et des sociétés, commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, classés par nom de société, lettres B-F (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/323

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts de la...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  74. Résultat n°74

    COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/157

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  75. Résultat n°75

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/139

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  76. Résultat n°76

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/131

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  77. Résultat n°77

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de CHALOU MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHALO SAINT MARS, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE THIONVILLE, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, COURSON MONTELOUP, DRAVEIL, EGLY, EPINAY SUR ORGE, EPINAY SUR ORGE, ESTOUCHES, ETIOLLES, LA FERTE ALAIS, FONTENAY LE VICOMTE, FORGES LES BAINS. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2016W/19

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BRIIS SOUS FORGES, BRUYERES LE CHATEL, BURES SUR YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, CORBEIL ESSONNES, FLEURY MEROGIS, GOMETZ LA VILLE, GRANGES LE ROI, GUIBEVILLE, LEUVILLE SUR ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MEREVILLE, LA NORVILLE, OLAINVILLE, ORSAY, QUINCY SOUS SENART, SACLAY, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT MAURICE MONTRCOURONNE, SAINT VRAIN, VILLEBON SUR YVETTE, VIRY CHATILLON, WISSOUS ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, Société anonyme d'économie mixte de construction et d'aménagement de la ville de PALAISEAU, Etablissement public d'aménagement de SENART ; Base de plein air et de loisirs d'ETAMPES.

    Date

    1989-1997

    Cote

    2016W/8

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  80. Résultat n°80

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/484

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)