Aide à la recherche

3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC) instruits par l'État (1962-2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3336W/1-152

Date

1962-2013

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

zone d'activités, zone d'aménagement, enquête publique

Courdimanche-sur-Essonne et Boutigny-sur-Essonne, ZAC du Château de Belesbat.

Cote/Cotes extrêmes

3336W/49

Date

1974-1980

Présentation du contenu

Création en 1974 et abrogation en 1980.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE