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Résultat n°1

Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].

Date

1985

Cote

1197W/16

Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°3

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Date

1944

Cote

INQUARTO/322

Résultat n°4

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/168

Résultat n°5

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°6

REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1838-1985).

Date

2002

Cote

4NUM/36

Résultat n°7

Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés en 1992, lettres ABD - COL.

Date

1992

Cote

1503W/1

Résultat n°8

Habitations près du marais de la Varenne

Date

1980

Cote

26FI/31/22, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Château de Bélesbat, communs transformés en infirmerie militaire (scène animée), 1916

Date

1970

Cote

26FI/31/52, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°10

COURANCES (1966), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1964), CROSNE (1962-1966), DRAVEIL (1960-167). - Assainissement, programmes subventionnés : dossiers de financement. DOURDAN. - Eclairage des grands axes routiers. Parking, programme subventionné : dossier de financement (1966-1967).

Date

1960-1967

Cote

1119W/53

Résultat n°11

Lettres P-Z.

Date

2008

Cote

3003W/15

Résultat n°12

Dossiers médicaux des consultants, lettres MIN (1997), lettres DUM (1998) ; lettres ADU-MER (1999) ; lettres ABI-YUV (2000).

Date

1997-2000

Cote

1972W/1

Résultat n°13

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2004, lettres L-R.

Date

2004

Cote

2521W/10

Résultat n°14

ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle : avant-projet (1964). Extension de la distribution d'eau potable, canalisations, captage, maçonnerie, réservoirs, station de pompage, alimentation des lotissements : plans, devis, mémoires, rapports géologiques, délibérations, correspondance (1932-1969). Construction d'un puits, conours: dossiers de candidature des entreprises, appel d'offre dans la presse (Le Moniteur des Travaux Publics) (1966).

Date

1932-1969

Cote

125J/4

Résultat n°15

Lettres M-P.

Date

2007

Cote

3003W/10

Résultat n°16

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°17

Lettres L-Z.

Date

2014

Cote

3003W/35

Résultat n°18
BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

1 media

BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

Date

1989

Cote

18FI/207

Résultat n°19
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Section C - Enfer (l'), 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 65x92 (1815).

1 media

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Section C - Enfer (l'), 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 65x92 (1815).

Date

1815

Cote

3P/4208

Résultat n°20

MAISSE et COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/245/13

Résultat n°21

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962), COURCOURONNES (1956-1962), COURDIMANCHE (1947-1961), CROSNE (1950-1962), DANNEMOIS (1946-1962) : affaires générales.

Date

1946-1962

Cote

997W/239

Résultat n°22

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°23

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400

Résultat n°24

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Date

1942-1946

Cote

872W/243

Résultat n°25
1921.

8 medias

1921.

Date

1921

Cote

6M/98

Résultat n°26

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°27

Photographie vacante

Date

-

Cote

26FI/31/31, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°28

Dossiers médicaux des consultants, lettres PEY-XI (2001) ; lettres ALL-MIN (2002).

Date

2001-2002

Cote

1972W/3

Résultat n°29

Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés de 1984, lettres NES - YAM.

Date

1984

Cote

1411W/12

Résultat n°30

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°31

Dons et legs de particuliers.

Date

1940-1974

Cote

845W/1

Résultat n°32

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140

Résultat n°33

Maison sur la place

Date

1978

Cote

26FI/31/69, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°34

Cens dûs à BELLEBAT, fiefs de LORY et de la CHEVALLERIE.

Date

1527-1566

Cote

106J/7

Résultat n°35

Ferme de Monceau (collection Cailleaux)

Date

1972

Cote

26FI/31/80, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°36

CORBEIL-ESSONNES à COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Equipements scolaires, culturels et sportifs, contrôle de légalité.

Date

1980

Cote

1121W/45

Résultat n°37

Parc du château de Bélesbat, pont sur l'Essonne, d'après une carte postale, 1905

Date

1970

Cote

26FI/31/60, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés de 1983, lettres ACA - DUS.

Date

1983

Cote

1411W/7

Résultat n°39
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Paroisse Saint-Gervais et Saint-Protais : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1592-1636). [Lacunes : baptêmes (1598-1599, 1605-1609, 1624-1627, 1629-1631, 1633-1635) ; mariages (1592-1618, 1620-1622, 1624-1636) ; sépultures (1592-1627, 1629-1636)] ; baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1769). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1704-1715, 1717-1724, 1727-1732). Relié en ordre décroissant (1600-1636). Nota bene : 1698 après 1702].

153 medias

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Paroisse Saint-Gervais et Saint-Protais : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1592-1636). [Lacunes : baptêmes (1598-1599, 1605-1609, 1624-1627, 1629-1631, 1633-1635) ; mariages (1592-1618, 1620-1622, 1624-1636) ; sépultures (1592-1627, 1629-1636)] ; baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1769). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1704-1715, 1717-1724, 1727-1732). Relié en ordre décroissant (1600-1636). Nota bene : 1698 après 1702].

Date

1592-1769

Cote

4E/853

Résultat n°40

Place de l'Eclose, vieux porche (coll. Bailly)

Date

1978

Cote

26FI/31/28, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°41

Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés en 1992, lettres LAF - PAC.

Date

1992

Cote

1503W/3

Résultat n°42

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Courdimanche : Renvoi en appel du jugement Charles Guillaume de Tibimont contre Jean Bellot curé de Courdimanche (17 novembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/505

Résultat n°43

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

Date

1948

Cote

982W/30

Résultat n°44

Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse, Le Coudray-Montceaux, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Crosne.

Date

1851-1935

Cote

4O/9

Résultat n°45
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Le château de Bélébat, Cordier, 1907, 3 mots, ad.

1 media

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Le château de Bélébat, Cordier, 1907, 3 mots, ad.

Date

1907

Cote

2FI57/12

Résultat n°46

Les dernières années de Michel de l'Hopital, sa retraite au Vignay et sa mort au château de Bellébat

Date

1904-1905

Cote

PBR/1482

Résultat n°47

MARCHAIS (à BOUTIGNY). - Cens, XVIe s. ; chapelle SAINT-JACQUES, 1661-1738 ; baux de la ferme de MARCHAIS, 1739-1809 ; moulin d'YSAMBERT, 1503-1669.

Date

1503-1809

Cote

106J/25

Résultat n°48

Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN JACQUET - ICARE 2010 0141 (1983-2001) ; dossier maison d'accueil spécialisée LES PAPILLON BLANCS - ICARE 2010 0197 (1999) ; dossier société RAUFAST (KICKERS) - ICARE 2010 0201 (1977-1978) ; dossier SCI ROUTEX - ICARE 2010 0202 (1988-1998) ; dossier société SPIT - ICARE 2010 0198 (1979) ; dossier société SPMS - ICARE 2010 0199 (1993) ; dossier TAXI COLIS - ICARE 2010 0226 (1990) ; société TITN - ICARE 2010 0230 (1989) ; dossier TRACOR - ICARE 2010 0231 (1989-1994) ; dossier société V33 - ICARE 2010 0233 (1987) ; dossier W.L. GORE ET ASSOCIES - ICARE 2010 0235 (1989-2005). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Installations classées, société CLOUD - ICARE 2010 0237 (1960) ; dossier DAUVERGNE - ICARE 2010 0239 (1962-1973) ; dossier DUCHOSAL - ICARE 2010 0242 (1948-1950 ; dossier société du SUD - ICARE 2010 0225 (1981) . COURSON-MONTELOUP, dossier Jean GONZALES - ICARE 2009 2333 (1978-1979) ; dossier LE STADE FRANCAIS - ICARE 2009 2342 (1991). CROSNE, dossier société AGIR (ateliers et garages industriels de réparation) - ICARE 2010 0254 (1972-1976) ; dossier ALFATHERM - ICARE 2010 0296 (2003) ; dossier ALLO ASSISTANCE - ICARE 2010 0251 (1998) ; dossier SARL AN.DES.CO - ICARE 2010 0297 (1983).

Date

1948-2005

Cote

2138W/4

Résultat n°49

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/11

Résultat n°50

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°51

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de l'ECLAUSE : titres de propriété, 1686-1824 ; baux, 1738-1890.

Date

1686-1890

Cote

106J/17

Résultat n°52

CORBREUSE (175), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (179), COURANCES (180), COURCOURONNES (182), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (184), COURSON-MONTELOUP (186), CROSNE (191) (districts AE05 à AK06 et AC01 à AE04), DANNEMOIS (195), DOURDAN (200), DRAVEIL (201) (districts AO02 à AV04 et AD25 à AL07), D'HUISON-LONGUEVILLE (198). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

Date

1982

Cote

1368W/14

Résultat n°53

GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 6 novembre 1991 (20 septembre 1991 - 20 mars 1998) ; COURDIMANCHE-ESSONNE, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 février 1995 - 18 novembre 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, PME 1994 (+ 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (18 septembre 1993 - 5 octobre 1999) ; VAUHALLAN, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 décembre 1993 - 20 décembre 1995) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 96 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 décembre 1996 - 15 janvier 1997) ; LINAS, PME 1997 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (25 mars 1997 - 4 août 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 novembre 1997 - 8 novembre 1999) ; ITTEVILLE, PME (+2 000 habitants), dossier sans suite (29 janvier 1997 - 30 septembre 1997) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 novembre 1996 - 21 octobre 1999) ; GUILLERVAL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (27 mai 1997 - 18 février 1999) ; LINAS, PME (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (17 avril 1997 - 6 octobre 1998) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1996 (21 décembre 1995 - 23 mars 1999) ; CORBREUSE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (9 janvier 1998 - 4 août 1999) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (12 novembre 1997 - 16 septembre 1999) ; LINAS, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (14 septembre 1998 - 8 novembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (9 juillet 1998 - 28 avril 2000).

Date

1991-2000

Cote

1355W/153

Résultat n°54

Château de Bélesbat, la poterne, d'après un carton d'invitation de Mme Edmond Raynal, 1899-1930 (?)

Date

1970

Cote

26FI/31/44, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°55
COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1783

Cote

C36/14

Résultat n°56

Marais (coll. Bailly)

Date

1978

Cote

26FI/31/21, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°57

Masure la Californie

Date

1978

Cote

26FI/31/72, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°58

Dossiers médicaux des enfants de moins de 6 ans suivis au titre de la PMI, lettres GAE-MOU (1999).

Date

1999

Cote

1971W/3

Résultat n°59
1881.

10 medias

1881.

Date

1881

Cote

6M/98

Résultat n°60
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage, ech. 1/5000, coul., aquarelle, papier, 66x97 (1815).

1 media

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage, ech. 1/5000, coul., aquarelle, papier, 66x97 (1815).

Date

1815

Cote

3P/4204

Résultat n°61

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°62
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Le château vu des canaux, Duflot, bleutée.

1 media

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Le château vu des canaux, Duflot, bleutée.

Date

s.d

Cote

2FI57/5

Résultat n°63

Clos St-Gervais, collection Bailly

Date

1978

Cote

26FI/31/13, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°64
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1861-1875).

65 medias

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1861-1875).

Date

1861-1875

Cote

4E/859

Résultat n°65

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/6

Résultat n°66

Communes C.

Date

1954-1962

Cote

1175W/4

Résultat n°67

1904-1981.

Date

1904-1981

Cote

1007W/15

Résultat n°68

Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- ARPAJON-SAINT-VRAIN, ATHIS-MONS, ATHIS-JUVISY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BURES-ORSAY, CHAMPLAN, CONGERVILLE-MEROBERT, CORBEIL-ESSONNES, COURDIMANCHE, DOURDAN

Date

1971-1974

Cote

931W/1

Résultat n°69

CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription partielle (1975). CHALOU-MOULINEUX. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant (classée) (1972-1974). CHAMPCUEIL. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 25 avril 1972 (1971-1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1974-1977). CHAMPMOTTEUX. - Tombeau de Michel de L'Hospital : lettre de récolement (1972). CHATIGNONVILLE. - Eglise, vol du pied de lutrin (classé) (1972) ; restauration (1968-1974). CHEPTAINVILLE. - Eglise, restauration (1969). COURANCES. - Eglise, restauration du lutrin (XVIIIème siècle - classé) par décision de la Commission départementale du 1er mars 1971 (1971-1972). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration (1969-1972). CROSNE. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1969-1972) ; restauration du choeur (1973-1975) ; restauration et fixation anti-vol de la statue en pierre de Sainte Anne et la Vierge (classée) (1974).

Date

1968-1977

Cote

1213W/14

Résultat n°70

Dérochement (grés) dans un champ situé au bord de la RN449

Date

1978

Cote

26FI/31/23, 26FI/31 (Ancienne cote)

Résultat n°71

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme.

Date

1972

Cote

5FI/1255

Résultat n°72

Biens de mainmorte et patente : Chevannes (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961 et 1962-1966), Chilly-Mazarin (mainmorte) (1942-1946), Congerville et Thionville (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Corbeil et Essonnes (mainmorte) (1942-1946), Corbreuse (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Coudray-Montceaux (1947-1961, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courances (1942-1946, 1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courcouronnes (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courdimanche (1947-1951, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Courson-Monteloup (1942-1946, 1952-1956 et 1957-1961), Dannemois (1942-1946, 1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961).

Date

1942-1966

Cote

868W/6

Résultat n°73

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Arpentage partiel.

Date

1851

Cote

106J/22

Résultat n°74

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de la VOLIERE, baux.

Date

1648

Cote

106J/20

Résultat n°75

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2003, lettres E-N.

Date

2003

Cote

2521W/7

Résultat n°76

Matrices cadastrales mécanographiées : COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/706

Résultat n°77

RIS-ORANGIS. - Entreprises LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 5158 (1970). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de L'ESSONNE : permis de construire 91 - 70 - 39362 (1970). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. TISSIER André : permis de construire 91 - 70 - 38747 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. SALEM Antoine : permis de construire 91 - 70 - 38752 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Coopérative d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 70 - 38755 (1970). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - M. POULAIN Henry : permis de construire 91 - 70 - 38757 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2352

Résultat n°78
1896.

8 medias

1896.

Date

1896

Cote

6M/98

Résultat n°79

N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat intercommunal d'assainissement SIA de Boutigny Vayres à Courdimanche-sur-Essonne.

Date

2005-2012

Cote

3170W/55

Résultat n°80

LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Equipements scolaires, affaires générales. Fonds scolaire (1967). COURANCES. - Equipements scolaires, affaires générales (1967). Fonds scolaire (1967). COURCOURONNES. - Equipements scolaires, affaires générales (1968). Fonds scolaires (1968). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Equipements scolaire, affaires générales. Fonds scolaire (1967). CROSNE. - Equipements scolaires, affaires générales ; utilisation des locaux scolaires (1968) ; cantine. Fonds scolaires (1967). Remboursement des annuités d'emprunt (1966). DANNEMOIS. - Equipements scolaires, affaires générales. Fonds scolaire (1968). Remboursement des annuités (1966). DRAVEIL. - Equipements scolaires, affaires générales. Fonds scolaire (1968). Remboursment des annuités (1966).

Date

1966-1968

Cote

1051W/242