1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

RIS-ORANGIS. - Entreprises LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 5158 (1970). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de L'ESSONNE : permis de construire 91 - 70 - 39362 (1970). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. TISSIER André : permis de construire 91 - 70 - 38747 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. SALEM Antoine : permis de construire 91 - 70 - 38752 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Coopérative d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 70 - 38755 (1970). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - M. POULAIN Henry : permis de construire 91 - 70 - 38757 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2352

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004