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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3X/7
Date
1831-1910
Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°2
Cote
2X/7
Date
1811-1937
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°3
Cote
3336W/49
Date
1974-1980
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courdimanche-sur-Essonne et Boutigny-sur-Essonne, ZAC...
Résultat n°4
Cote
3307W/33
Date
2016
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°5
Cote
3307W/19
Date
2016-2017
Lieu
ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Résultat n°6
Cote
3170W/55
Date
2005-2012
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat...
Résultat n°7
Cote
3129W/25
Date
2015-2016
Lieu
CHEVANNES, BUNO-BONNEVAUX, VILLECONIN, FONTENAY-LE-VICOMTE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, SOISY-SUR-ECOLE, VAUHALLAN, BAULNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MESPUITS, GUILLERVAL
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°8
Cote
3129W/16
Date
2007-2016
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ECHARCON, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, JANVRY
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...
Résultat n°9
Cote
3073W/357
Date
1990-2006
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Courdimanche.
  • Hôtel Château de Belesbat, domaine de Belesbat, demande...
Résultat n°10
Cote
3073W/356
Date
1978-2006
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Courdimanche.
  • Camp de loisirs de Belesbat, impasse de la Varenne,...
Résultat n°11
Cote
3003W/36
Date
2013-2015
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Fiches puéricultrices, lettres A-Z.
Résultat n°12
Cote
3003W/35
Date
2014
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2014.
  • Lettres L-Z.
Résultat n°13
Cote
3003W/34
Date
2014
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2014.
  • Lettres A-K.
Résultat n°14
Cote
3003W/33
Date
2013
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2013.
  • Lettres P-Z.
Résultat n°15
Cote
3003W/32
Date
2013
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2013.
  • Lettres K-O.
Résultat n°16
Cote
3003W/31
Date
2013
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2013.
  • Lettres D-J.
Résultat n°17
Cote
3003W/30
Date
2013
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2013.
  • Lettres A-C.
Résultat n°18
Cote
3003W/29
Date
2012
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2012.
  • Lettres T-Z.
Résultat n°19
Cote
3003W/28
Date
2012
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2012.
  • Lettres O-S.
Résultat n°20
Cote
3003W/27
Date
2012
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2012.
  • Lettres K-N.
Résultat n°21
Cote
3003W/26
Date
2012
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2012.
  • Lettres D-J.
Résultat n°22
Cote
3003W/25
Date
2012
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2012.
  • Lettres A-C.
Résultat n°23
Cote
3003W/24
Date
2011
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2011.
  • Lettres N-Z.
Résultat n°24
Cote
3003W/23
Date
2011
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2011.
  • Lettres E-M.
Résultat n°25
Cote
3003W/22
Date
2011
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2011.
  • Lettres A-D.
Résultat n°26
Cote
3003W/21
Date
2010
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2010.
  • Lettres N-Z.
Résultat n°27
Cote
3003W/20
Date
2010
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2010.
  • Lettres E-M.
Résultat n°28
Cote
3003W/19
Date
2010
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2010.
  • Lettres A-D.
Résultat n°29
Cote
3003W/18
Date
2009
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2009.
  • Lettres M-Z.
Résultat n°30
Cote
3003W/17
Date
2009
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2009.
  • Lettres H-L.
Résultat n°31
Cote
3003W/16
Date
2009
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2009.
  • Lettres A-G.
Résultat n°32
Cote
3003W/15
Date
2008
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2008.
  • Lettres P-Z.
Résultat n°33
Cote
3003W/14
Date
2008
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2008.
  • Lettres H-O.
Résultat n°34
Cote
3003W/13
Date
2008
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2008.
  • Lettres C-G.
Résultat n°35
Cote
3003W/12
Date
2008
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2008.
  • Lettres A-B.
Résultat n°36
Cote
3003W/11
Date
2007
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2007.
  • Lettres R-Z.
Résultat n°37
Cote
3003W/10
Date
2007
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2007.
  • Lettres M-P.
Résultat n°38
Cote
3003W/9
Date
2007
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2007.
  • Lettres E-L.
Résultat n°39
Cote
3003W/8
Date
2007
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2007.
  • Lettres A-D.
Résultat n°40
Cote
3003W/7
Date
2006
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2006.
  • Lettres M-Z.
Résultat n°41
Cote
3003W/6
Date
2006
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2006.
  • Lettres E-L.
Résultat n°42
Cote
3003W/5
Date
2006
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2006.
  • Lettres A-D.
Résultat n°43
Cote
3003W/4
Date
2005
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2005.
  • Lettres N-Z.
Résultat n°44
Cote
3003W/3
Date
2005
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2005.
  • Lettres F-M.
Résultat n°45
Cote
3003W/2
Date
2005
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 2005.
  • Lettres A-E.
Résultat n°46
Cote
3003W/1
Date
1995-2004
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3003W Centre de PMI de COURDIMANCHE AUX ULIS : dossiers...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • 1995-2004, Lettres A -Z.
Résultat n°47
Cote
2521W/11
Date
2004
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°48
Cote
2521W/10
Date
2004
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°49
Cote
2521W/9
Date
2004
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°50
Cote
2521W/8
Date
2003
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°51
Cote
2521W/7
Date
2003
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°52
Cote
2521W/6
Date
2003
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°53
Cote
2521W/5
Date
2002
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°54
Cote
2521W/4
Date
2002
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°55
Cote
2521W/3
Date
2001
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°56
Cote
2521W/2
Date
2001
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°57
Cote
2521W/1
Date
2001
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°58
Cote
2491W/443
Date
1998-2005
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°59
Cote
2491W/347
Date
2000-2001
Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...
Résultat n°60
Cote
2491W/222
Date
2008-2009
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°61
Cote
2226W/12
Date
2005
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°62
Cote
2226W/2
Date
2004
Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°63
Cote
2138W/4
Date
1948-2005
Lieu
COURCOURONNES, COURSON-MONTELOUP, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN...
Résultat n°64
Cote
2137W/41
Date
1998-2005
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SERMAISE, SEINE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°65
Cote
2136W/51
Date
1995-2005
Lieu
ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, CHEVREUSE (VALLEE DE)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...
Résultat n°66
Cote
2136W/4
Date
2002
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BUNO-BONNEVAUX, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAUHALLAN, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
Résultat n°67

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

Cote
2119W/45
Date
1907-1998
Lieu
VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, VILLEJUST, VILLABE, VILLECONIN
Type de document
déclaration, statut
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°68

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Cote
2119W/18
Date
1927-1999
Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, AVRAINVILLE, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), MAROLLES-EN-HUREPOIX, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
Type de document
statut, déclaration
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°69
Cote
2117W/10
Date
1959-1984
Lieu
VAUGRIGNEUSE, ANGERVILLIERS, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VIDELLES, BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le...
Résultat n°70
Cote
2107W/4
Date
1948-1975
Lieu
CHAMPMOTTEUX, BOIGNEVILLE, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur...
Résultat n°71
Cote
2024W/325
Date
1992-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°72
Cote
2024W/324
Date
1992-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°73
Cote
2024W/323
Date
1992-1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts de la...
Résultat n°74
Cote
2023W/157
Date
1998
Lieu
COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY Commune
Type de document
bail
  • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

  • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
  • 1998.
  • COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°75
Cote
2023W/139
Date
1997
Lieu
AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
bail
  • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

  • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
  • 1997.
  • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...
Résultat n°76
Cote
2023W/131
Date
1996
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY Commune
Type de document
bail
  • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

  • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
  • 1996.
  • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES,...
Résultat n°77
Cote
2016W/19
Date
1987-1998
Lieu
CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHALO-SAINT-MARS, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS
Type de document
note, délibération, texte officiel
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°78
Cote
2016W/8
Date
1989-1997
Lieu
ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIBEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MEREVILLE Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORSAY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-VRAIN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, PALAISEAU Commune, VAL-DE-MARNE, ETAMPES Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements...
Résultat n°79
Cote
2006W/557
Date
1989-1990
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°80
Cote
2006W/484
Date
1985
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...