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1 035 résultats

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Résultat n°1

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (21 août 1671-8 mars 1673), (29 avril 1682-30 août 1684), (septembre 1689-2 juillet 1692), (13 avril 1701-14 mars 1703 en 2 cahiers et 1 feuillet), (8 mars 1716-4 septembre 1718), (26 avril 1719-12 mai 1723), (22 novembre 1730-17 février 1734), (31 mars1734-16 juillet 1738), (5 novembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-24 septembre 1750), (27 janvier 1751-23 mai 1753), (21 novembre 1753-16 octobre 1754), (16 octobre 1754-6 octobre 1756), (16 février 1757-12 septembre 1759)

Date

1671-1759

Cote

B/799

Résultat n°2

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences : (21 novembre 1759-9 février 1763), (26 octobre 1763-9 janvier 1765), (13 février 1765-23 décembre 1767), (10 février 1768-26 février 1772), (23 septembre 1772-18 juin 1777), (3 décembre 1777-17 septembre 1783), (22 octobre 1783-18 février 1789), (1er avril 1789-17 mars 1790) ; un registre des causes extraordinaires de Courances : (26 juillet 1691-21 novembre 1692)

Date

1691-1790

Cote

B/800

Résultat n°3

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

Date

1661-1735

Cote

B/801

Résultat n°4

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : vingt et un registres d'audiences : (23 novembre 1735-17 septembre 1738), (5 décembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-7 octobre 1750) , (14 octobre1750-28 février 1753), (28 février 1753-11 juillet 1753), (21 novembre 1753-9 juillet 1755), (9 juillet 1755-16 février 1757), (4 mai 1757-19 décembre 1759), (13 février 1760-5 janvier 1763), (9 février 1763-24 avril 1765), (17 juillet 1765-20 mai 1767), (22 juillet 1767-12 juillet 1769), (21 février 1770-20 octobre 1773), (1er décembre 1773-5 février 1777), (30 avril 1777-5 août 1778), (5 août 1778-26 février 1783), (19 avril 1783-16 février 1785), (16 février 1785-27 mai 1789), (27 mai 1789-17 mars 1790) ; deux registres d'audiences extraordinaires : (8 juillet 1689-2 juillet 1692), (9 juillet 1692-10 mai 1702) ; un registre des causes extraordinaires : (18 septembre 1691-6 janvier 1692)

Date

1689-1790

Cote

B/802

Résultat n°5

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois) .- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires : (1568-1576), (8 juillet 1692-mai 1694), (19 décembre 1701-1er décembre 1703), ( janvier 1704-17 juillet 1706) ; un répertoire des audiences (29 janvier 1744-17 juin 1744) ; un état des registres et minutes ordinaires et extraordinaires de Courances et Dannemois de 1752 à 1760 ; quatre registres des audiences extraordinaires de Courances et Dannemois : (12 janvier 1747-8 juin 1748), (8 juin 1748-14 juillet 1750), (20 octobre 1750-14 novembre 1752), (30 décembre 1752-12 mars 1756) ; un registre des causes extraordinaires, défauts et actes de voyage (8 mars 1776-18 décembre 1789)

Date

1568-1789

Cote

B/803

Résultat n°6

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (interrogatoire pour vol de chevaux en 1482, 1542, 1658, 1673, 1674, 1678, 1680,1681-1689)

Date

1482-1689

Cote

B/804

Résultat n°7

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690-1695)

Date

1690-1695

Cote

B/805

Résultat n°8

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696-1701)

Date

1696-1701

Cote

B/806

Résultat n°9

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1712)

Date

1702-1712

Cote

B/807

Résultat n°10

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713-1725)

Date

1713-1725

Cote

B/808

Résultat n°11

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1735)

Date

1726-1735

Cote

B/809

Résultat n°12

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-1749)

Date

1736-1749

Cote

B/810

Résultat n°13

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1753)

Date

1750-1753

Cote

B/811

Résultat n°14

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1757)

Date

1754-1757

Cote

B/812

Résultat n°15

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1764)

Date

1758-1764

Cote

B/813

Résultat n°16

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765-1768)

Date

1765-1768

Cote

B/814

Résultat n°17

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769-1783)

Date

1769-1783

Cote

B/815

Résultat n°18

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784-1790) ; deux registres d'écrous (5 août 1754-28 juillet 1766), (22 août 1767-23 août 1767)

Date

1754-1790

Cote

B/816

Résultat n°19
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

Date

1560-1789

Cote

B/1542

Résultat n°20

Travaux publics. - Route de MENNECY à COURANCES : plan [s. d.].

Date

s.d

Cote

C28/3

Résultat n°21
COURANCES. - Plans d'intendance. Plan dressé par LEVASSEUR, Éch. 1/50 perches, Dim. 95 x 50 cm.

1 media

COURANCES. - Plans d'intendance. Plan dressé par LEVASSEUR, Éch. 1/50 perches, Dim. 95 x 50 cm.

Date

1783

Cote

C94/7

Résultat n°22
COURANCES. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

COURANCES. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1782

Cote

C95/6

Résultat n°23
Ponts et chaussées. - Route de la Ferté-Alais à Dourdan et Etampes, entretien (1787-1789). Route de Mennecy à Courances et Milly, construction (1777-1789). Route d'Etampes à Pithiviers, construction : plan (1787-1789). Route de la Ferté-Alais à Malesherbes, réfection du Pont-Rouge à la Ferté-Alais (1787-1789). Chaussée de Vaux unissant le village d'Auvers-Saint-Georges à la route de Paris à Orléans et assurant la communication des moulins de la vallée de la Juine avec cette route, réfection (1788-1789). Chaussée de Lardy : plan et élévation [s.d.]. Projet de construction d'un pont sur la Juine au faubourg Saint-Martin d'ETAMPES (1788-1789) : plan, coupe et élévation en couleur.

1 media

Ponts et chaussées. - Route de la Ferté-Alais à Dourdan et Etampes, entretien (1787-1789). Route de Mennecy à Courances et Milly, construction (1777-1789). Route d'Etampes à Pithiviers, construction : plan (1787-1789). Route de la Ferté-Alais à Malesherbes, réfection du Pont-Rouge à la Ferté-Alais (1787-1789). Chaussée de Vaux unissant le village d'Auvers-Saint-Georges à la route de Paris à Orléans et assurant la communication des moulins de la vallée de la Juine avec cette route, réfection (1788-1789). Chaussée de Lardy : plan et élévation [s.d.]. Projet de construction d'un pont sur la Juine au faubourg Saint-Martin d'ETAMPES (1788-1789) : plan, coupe et élévation en couleur.

Date

1777-1789

Cote

C/416

Résultat n°24

COURANCES.- CHARLOT, notaire royal : minutes (avril 1621-mars 1623). [Une liasse].

Date

1621-1623

Cote

2E27/459

Résultat n°25

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (6 juillet 1689-1690). [Deux liasses].

Date

1689-1690

Cote

2E27/460

Résultat n°26

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1691-1692). [Deux liasses].

Date

1691-1692

Cote

2E27/461

Résultat n°27

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1693). [Une liasse].

Date

1693

Cote

2E27/462

Résultat n°28

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1694-1695). [Deux liasses].

Date

1694-1695

Cote

2E27/463

Résultat n°29

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1696-1697). [Deux liasses].

Date

1696-1697

Cote

2E27/464

Résultat n°30

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1698). [Une liasse].

Date

1698

Cote

2E27/465

Résultat n°31

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1699-1700). [Deux liasses].

Date

1699-1700

Cote

2E27/466

Résultat n°32

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1701-1702). [Deux liasses].

Date

1701-1702

Cote

2E27/467

Résultat n°33

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1703). [Une liasse. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1703

Cote

2E27/468

Résultat n°34

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1704). [Une liasse. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1704

Cote

2E27/469

Résultat n°35

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1705). [Une liasse. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1705

Cote

2E27/470

Résultat n°36

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1706). [Une liasse. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1706

Cote

2E27/471

Résultat n°37

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1707-1708). [Deux liasses. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1707-1708

Cote

2E27/472

Résultat n°38

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1709-1711). [Deux liasses. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1709-1711

Cote

2E27/473

Résultat n°39

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1712-1714). [Trois liasses. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1712-1714

Cote

2E27/474

Résultat n°40

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1715-1717). [Trois liasses. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1715-1717

Cote

2E27/475

Résultat n°41

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1718-16 mai 1719). [Deux liasses. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1718-1719

Cote

2E27/476

Résultat n°42

COURANCES.- Edme CHARLOT, notaire royal : minutes (18 décembre 1719-16 mars 1732). [Une liasse].

Date

1719-1732

Cote

2E27/477

Résultat n°43

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1734). [Lacunes : 1733].

Date

1734

Cote

2E27/478

Résultat n°44

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1735).

Date

1735

Cote

2E27/479

Résultat n°45

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1736). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1736

Cote

2E27/480

Résultat n°46

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1737). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1737

Cote

2E27/481

Résultat n°47

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1738). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1738

Cote

2E27/482

Résultat n°48

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1739).

Date

1739

Cote

2E27/483

Résultat n°49

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1740).

Date

1740

Cote

2E27/484

Résultat n°50

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1741).

Date

1741

Cote

2E27/485

Résultat n°51

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1742). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1742

Cote

2E27/486

Résultat n°52

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1743). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1743

Cote

2E27/487

Résultat n°53

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1744). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1744

Cote

2E27/488

Résultat n°54

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (1745). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1745

Cote

2E27/489

Résultat n°55

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (janvier-21 novembre 1746). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1746

Cote

2E27/490

Résultat n°56

COURANCES.- Etienne PORTE, notaire royal : minutes (deux actes de décembre 1746-1753). [Sept liasses. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1746-1753

Cote

2E27/491

Résultat n°57

COURANCES.- Georges MALIDOR, notaire royal : minutes (1754-1755). [Deux liasses. Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1754-1755

Cote

2E27/492

Résultat n°58

COURANCES.- Georges MALIDOR, notaire royal : minutes (1756).

Date

1756

Cote

2E27/493

Résultat n°59

COURANCES.- Georges MALIDOR, notaire royal : minutes (1757).

Date

1757

Cote

2E27/494

Résultat n°60

COURANCES.- Georges MALIDOR, notaire royal : minutes (1758).

Date

1758

Cote

2E27/495

Résultat n°61

COURANCES.- Georges MALIDOR, notaire royal : minutes (1759).

Date

1759

Cote

2E27/496

Résultat n°62

COURANCES.- Georges MALIDOR, notaire royal : minutes (1760-1761).

Date

1760-1761

Cote

2E27/497

Résultat n°63

COURANCES.- Georges MALIDOR, notaire royal : minutes (1762-11 avril 1763).

Date

1762-1763

Cote

2E27/498

Résultat n°64

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (2 mai 1763-1764).

Date

1763-1764

Cote

2E27/499

Résultat n°65

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1765-1766). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1765-1766

Cote

2E27/500

Résultat n°66

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1767-1768).

Date

1767-1768

Cote

2E27/501

Résultat n°67

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1769-1770).

Date

1769-1770

Cote

2E27/502

Résultat n°68

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1771-1772).

Date

1771-1772

Cote

2E27/503

Résultat n°69

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1773-1774).

Date

1773-1774

Cote

2E27/504

Résultat n°70

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1775-1776).

Date

1775-1776

Cote

2E27/505

Résultat n°71

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1777-1778).

Date

1777-1778

Cote

2E27/506

Résultat n°72

COURANCES.- Gabriel HOURY, notaire royal : minutes (1779-6 mai 1780).

Date

1779-1780

Cote

2E27/507

Résultat n°73

COURANCES.- DELAFOSSE, notaire royal : minutes (29 janvier 1781-1er mars 1782). [Une liasse].

Date

1781-1782

Cote

2E27/508

Résultat n°74

N° 75 - Bail de la maison et hôtellerie de la Fleur de Lys, actuellement le Lion d'Argent, au Pont de Villiers, paroisse de Cerny, sur la route de Cerny à Etampes, avec 23 arpents de terres labourables, prés, bois, roches et fiefs à Cerny, Itteville, La Ferté-Alais, Baulne et Guigneville-sur-Essonne, fait par Catherine-Angélique Chenard demeurant audit Pont de Villiers, veuve d'Estienne (Davoust ?), marchand-hôtelier, Mathurin Le Gendre, laboureur-fermier demeurant à Baulne, veuf de Marie-Anne (Davoust ?), Mathurin Cochin, laboureur-fermier demeurant au Ruisseau, paroisse de Courances et Catherine (Davoust ?) sa femme, à, François Chapart, laboureur demeurant à Videlles et Marie-Denise Sugy sa femme, moyennant la somme de 300 livres annuelle (2 juin 1776).

Date

1776

Cote

2E27/773

Résultat n°75

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1707-1712) et répertoire (1707-1734).

Date

1707-1734

Cote

2E51/59

Résultat n°76

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1713-1717).

Date

1713-1717

Cote

2E51/60

Résultat n°77

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1718-1720).

Date

1718-1720

Cote

2E51/61

Résultat n°78

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1721-1723).

Date

1721-1723

Cote

2E51/62

Résultat n°79

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1724-1726).

Date

1724-1726

Cote

2E51/63

Résultat n°80

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1727-1728).

Date

1727-1728

Cote

2E51/64