B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences : (21 novembre 1759-9 février 1763), (26 octobre 1763-9 janvier 1765), (13 février 1765-23 décembre 1767), (10 février 1768-26 février 1772), (23 septembre 1772-18 juin 1777), (3 décembre 1777-17 septembre 1783), (22 octobre 1783-18 février 1789), (1er avril 1789-17 mars 1790) ; un registre des causes extraordinaires de Courances : (26 juillet 1691-21 novembre 1692)

Cote/Cotes extrêmes

B/800

Date

1691-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE COURANCES ET DE DANNEMOIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011