B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois) .- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires : (1568-1576), (8 juillet 1692-mai 1694), (19 décembre 1701-1er décembre 1703), ( janvier 1704-17 juillet 1706) ; un répertoire des audiences (29 janvier 1744-17 juin 1744) ; un état des registres et minutes ordinaires et extraordinaires de Courances et Dannemois de 1752 à 1760 ; quatre registres des audiences extraordinaires de Courances et Dannemois : (12 janvier 1747-8 juin 1748), (8 juin 1748-14 juillet 1750), (20 octobre 1750-14 novembre 1752), (30 décembre 1752-12 mars 1756) ; un registre des causes extraordinaires, défauts et actes de voyage (8 mars 1776-18 décembre 1789)

Cote/Cotes extrêmes

B/803

Date

1568-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE COURANCES ET DE DANNEMOIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques