COUDRAY-MONTCEAUX (LE) - Recherche

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1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

Date

1848-1963

Cote

4X/4

4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

Date

1811-1937

Cote

2X/7

5

2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

Date

2007-2008

Cote

3357W/18

6

2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.

Date

2006-2007

Cote

3357W/17

7

2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

3357W/16

8

2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

3357W/15

9

2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

3357W/14

10

2001-2002 ; 2002-2003.

Date

2001-2003

Cote

3357W/13

11

2000-2001.

Date

2000-2001

Cote

3357W/12

12

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

13

Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination de Corbeil-Essonnes : Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Champcueil, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courances, Dannemois, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Mennecy, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Morsang-sur-Seine, Oncy-sur-École, Ormoy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-École, Tigery, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Villabé.

Date

1998-1999

Cote

3357W/10

14

SAPCO, Le Coudray-Montceaux.

Date

2015

Cote

3329W/22

15

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

16

Le Coudray-Montceaux ; Montlhéry.

Date

2013-2017

Cote

3307W/3

17

Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).

Date

2002-2014

Cote

3303W/4

18

Aides à l'organisation des manifestations sportives : Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Le Coudray-Montceaux, Marcoussis, Montgeron.

Date

2018

Cote

3259W/29

19

Aide à l'investissement des associations sportives (achat matériel) : Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes (2), Draveil (2), Épinay-sous-Sénart, Évry-Courcouronnes, Le Coudray-Montceaux, Quincy-sous-Sénart, Vigneux-Sur-Seine, Yerres.

Date

2017-2018

Cote

3259W/27

20

Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles, Le Coudray-Montceaux, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine.

Date

2018

Cote

3259W/24

21

Aides à l'investissement des associations sportives : Athis-Mons, Bondoufle, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-Sur-Seine, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2013-2017

Cote

3258W/36

22

Aides à l'organisation des manifestations sportives : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Vigneux-sur-Seine.

Date

2017

Cote

3258W/35

23

Étiolles, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-Sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-Sur-Seine, Yerres.

Date

2017

Cote

3258W/33

24

Aides à l'achat du matériel des associations sportives : Athis-Mons (3), Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (2), Brunoy (3), Corbeil-Essonnes (4), Courcouronnes, Crosne, Draveil (4), Épinay-sous-Sénart (2), Le Coudray-Montceaux (2), Montgeron (3), Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Vigneux-sur-Seine (4), Yerres (3).

Date

2013-2016

Cote

3257W/28

25

Aides à l'organisation des manifestations sportives : Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Épinay-sous-Sénart, Étiolles, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Yerres.

Date

2014-2016

Cote

3257W/27

26

Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles, Le Coudray-Montceaux.

Date

2016

Cote

3257W/24

27

Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2013-2015

Cote

3256W/31

28

Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.

Date

2015

Cote

3256W/27

29

Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine.

Date

2014

Cote

3255W/26

30

APPLIED MATERIALS France (Le-Coudray-Montceaux).

Date

2000

Cote

3239W/371

31

APPLIED MATERIALS France (Le-Coudray-Montceaux).

Date

1996-2000

Cote

3239W/317

32

Le Coudray-Montceaux, Club caravaning de Sainte Radegonde, inspection, reclassement.

Date

1974-2008

Cote

3073W/400

33

Antar (D156) : COUDRAY-MONTCEAUX (LE) : société Nérac.

Date

1980-1981

Cote

2962W/18

34

Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

Date

1980-1981

Cote

2962W/7

35

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

36

Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) d'ANGERVILLIERS au COUDRAY-MONTCEAUX (LE).

Date

2007

Cote

2685W/60

37

Contrôle alimentaire des restaurants des communes du COUDRAY-MONTCEAUX (LE) à VIRY-CHATILLON.

Date

2008

Cote

2685W/51

38

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/44 BALLAINVILLIERS, n°83/01 DOURDAN, n°83/02 EGLY, n°83/03 CHEVANNES (janvier 1983) ; n°83/05 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°83/06 BREUILLET, n°83/07 PALAISEAU, n°83/08 MORANGIS, n°83/09 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (février 1983) ; n°83/09 Bis BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°83/10 ECHARCON, n°83/13 ETAMPES - SAINT-HILAIRE (mars 1983) ; n°83/11 SACLAY - VAUHALLAN - PALAISEAU (mai 1983) ; n°83/12 ABBEVILLE-LA-RIVIERE, n°83/15 LISSES, n°83/16 YERRES, n°83/17 SAVIGNY-SUR-ORGE (juin 1983) ; n°83/14 NORVILLE (LA), n°83/18 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/19 ETAMPES, n°83/20 CROSNE - MONTGERON (juillet 1983) ; n°83/21 GIF-SUR-YVETTE (août 1983) ; n°83/22 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, n°83/23 BREUILLET - BRUYERES-LE-CHATEL, n°83/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/26 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1983) ; n°83/28 MASSY, n°83/30 CHAMPLAN - SAULX LES CHARTREUX, n°83/30 SAULX LES CHARTREUX, n°83/32 Bis ETAMPES (octobre 1983). Jugements d'indemnisation n°82/18 Bis, n°82/32 (janvier 1983).

Date

1983

Cote

2657W/40

39

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, CERNY, ASAMDTA ; CHEPTAINVILLE, Age d'or Eurydice ; LE COUDRAY MONTCEAU, ASAD

Date

2005-2006

Cote

2626W/2

40

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, COUDRAY-MONTCEAUX, Petit Bois (2005).

Date

2005

Cote

2617W/32

41

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, COUDRAY-MONTCEAUX, H. Panhard (2006-2008).

Date

2006-2008

Cote

2617W/31

42

Dossier de demande d'autorisation de reconstruire le barrage du COUDRAY-MONTCEAUX et ayant valeur de règlement d'eau, au bénéfice de Voies Navigables de France, 2 modificatifs pris les 20 octobre 2009 et 26 novembre 2010 (631) (2006-2010).

Date

2006-2010

Cote

2518W/14

43

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VARENNES JARCY, SI DE MONTLHÉRY, VILLIERS SUR ORGE, LE COUDRAY MONTCEAUX, COURCOURONNES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/404

44

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/347

45

Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE, LE COUDRAY-MONTCEAUX (2005).

Date

2005

Cote

2491W/112

46

Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY (2001).

Date

2001

Cote

2491W/11

47

COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers des personnes expropriées : Plan 1 : Sté SEBAIL, Plan 2 : MIGLIORINI Philippe, Plan 3 : MARTIN Michel, Plan 4 : Consorts SIEHEN, BOLDYREFF, Plans 5, 6 : Epoux BRIGNON, Plan 7 : Consorts DEROUET, Plan 17 : Consorts KERNEVEZ, ESCUTARY, PIVIN, Plan 18 : Consorts BERNOT, BENARD ; dossier exproprié avec contentieux : Plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD (1992-1996).

Date

1992-1996

Cote

2359W/71

48

COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, ordonnances du Tribunal Administratif nomination Commissaire enquêteur, ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire (29/04/92), ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclararion d'utilité Publique, parcellaire et Plan d'Occupation des Sols (10/11/92), arrêté préfectoral ouverture d'enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique, parcellaire, Plan d'Occupation des Sols, journaux, rapports Commissaires enquêteur, certificat affichage, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêtés préfectoraux de Déclaration d'Utilité Publique et Cessibilité (plans 1 à 7, 17, 18), ordonnance 1ère expropriation (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non pourvoi, avis des Domaines avec termes de comparaison, arrêtés préfectoraux d'enquête parcellaire complémentaire (13/09/95-02/10/95), dossier d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de cessibilité (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), ordonnance 2ème expropriation (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), certificat de non pourvoi, ordonnance de transport sur les lieux, procès-verbal du transport sur les lieux Jugement unique (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non appel, jugement unique rectificatif (plans 1 à 7, 17, 18), certificat de non appel, documents d'arpentage (1992-1996).

Date

1992-1996

Cote

2359W/70

49

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

2005

Cote

2226W/12

50

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/2

51

Installations classées : COUDRAY-MONTCEAUX : dossier IBM FRANCE- ICARE 2009 2332 (1971-2006) ; dossier LABBE - ICARE 2009 2341 (1966) ; dossier société L'AIR LIQUIDE - ICARE 2009 2355 (1983) ; dossier LALLIER - ICARE 2009 2357 (1953-1956) ; dossier société LA RELBRO (1965) - ICARE 2009 2359 ; dossier LOUIS DREYFUS COMMUNICATION - ICARE 2009 2360 (2000-2001) ; dossier société MADEJ-CONTINFORM - ICARE 2009 2362 (1982) ; dossier MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS - ICARE 2009 2368 (2004) ; dossier société MARJOS ET CIE - ICARE 2009 2375, anciennement l'auberge du barrage (1963-1966) ; dossier atelier MEAUDE - ICARE 2009 2356 (1964-1975) ; dossier société MEEUS FRANCE TRANSPORT - ICARE 2009 2358 (1985-1987) ; dossier Garage MEZNARIE - ICARE 20092328 (1998) ; dossier Monsieur MULLER - ICARE 2009 2361 (1952-1953) ; dossier société NERAC - ICARE 2009 2364 (1973-1974) ; dossier Monsieur ORLANDO Fiorello - ICARE 2009 2366 (1962-1963) ; dossier OZAREK Jean - ICARE 2009 2370 (1962) ; dossier Roger PELLETIER Transports - ICARE 2009 2373 (1966-1974) ; dossier société PROFRAIS - ICARE 2009 2343 (1978-1980) ; dossier société RABIER - ICARE 2009 2352 (1969) ; dossier Garage RELAIS 35, Société CARTIER Père et Fils - ICARE 2009 2237 (1951-1986) ; dossier Monsieur ROULLET - ICARE 2009 2367 (1966) ; dossier société SERM - ICARE 2009 2372 (1978) ; dossier TELECOM - ICARE 2009 2377 (1988). COURANCES : dossier Exploitation agricole BOUCHE, rue Saint-Charles - ICARE 2009 2382 (1979-2006) ; dossier Exploitation agricole BOUCHE à la Tuilerie - ICARE 2009 2385 (1992) ; dossier commune, DECHARGE COMMUNALE - ICARE 2009 2395 (1977-1979) ; dossier D'OLIVEIRA - ICARE 2009 2404 (1970) ; dossier Ginette GADIT - ICARE 2009 2399 (1952-1953) ; dossier Tuerie VARIN - ICARE 2010 0067 (1969-1976).

Date

1951-2006

Cote

2138W/1

52

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°450 : construction d'une nouvelle station d'épuration sur le territoire du COUDRAY-MONTCEAUX/ Commune du COUDRAY-MONTCEAUX; n°462 : création d'une zone imperméabilisée pour l'extension de la ZAC du Buisson Rondeau et le rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel/Commune de BREUILLET.

Date

1998-2003

Cote

2137W/65

53

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

Date

1998

Cote

2137W/64

54

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 461: épandage des boues STEP au COUDRAY-MONTCEAUX ; n° 473 : rejet épandage gare routière Conseil Général de l'Essonne à BRIIS-SOUS-FORGES ; n°482 : forage ferme de Fraveuse - SA ALLAVOINE à BIEVRES ; n° 559 : rejet épandage lotissement rue Pasteur - société Foncier Conseil à MILLY-LA-FORET.

Date

2002-2009

Cote

2137W/11

55

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 367: travaux aménagement d'un parc urbain à SAINT-CHERON ; n° 369: rejets des eaux pluviales de la ZAC - société LOTICIS GEOTERRE à CHEPTAINVILLE ; autorisation N°365 : rejet des eaux pluviales de la rivière de l'orme - EPA EVRY à RIS-ORANGIS ; autorisation n° 370 : création d'une zone imperméabilisée au COUDRAY-MONTCEAUX.

Date

2002-2009

Cote

2137W/5

56

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations, n° 308 : FORAGE (SCA Plaine de foret) à MILLY-LA-FORET et NOISY-SUR-ECOLE ; n°329: travaux (M. PICKETTI) au COUDRAY-MONTCEAUX ; n°361: régularisation forage (M. BESNARD) à ANGERVILLE ; n°382: forage dans les sables (sarl SANFOR) au PLESSIS-PATE, n° 451: épandage step angerville à ANGERVILLE ; n°477: rejet des eaux pluviales (Tepac aménagement SARL) à FORGES-LES-BAINS.

Date

2002-2009

Cote

2137W/1

57

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société JM BRUNEAU aux ULIS, Cabinet VINCENT courtage en assurances à EVRY, société AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants : expertise comptable) à EVRY, S.A ABALONE à MASSY, société AGRISEARCH FRANCE à DOURDAN, société ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE à MARCOUSSIS, ALCATEL TITN ANSWARE à MASSY, société ALFATHERM (génie climatique) à LONGJUMEAU, SARL Ambulances SAINT GILLES à ETAMPES, S.A ADIP Instrumentation à EVRY, SARL APPLIED MATERIALS FRANCE au COUDRAY-MONTCEAUX, société AVERY INTERNATIONAL FRANCE à CHILLY-MAZARIN, Groupe Henri AZUELOS à MORANGIS, société BERTRAND FAURE AUTOMOBILE à MASSY, société BERTRAND FAURE FRANCE à ETAMPES, société BOIRON PRESSE à ORMOY, BRETTE Assurances à DRAVEIL (1987-1998).

Date

1987-1998

Cote

2119W/87

58

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société BELIN à EVRY, FASSON ROLL DIVISION (fabrication et distribution de produits auto-adhésifs) à Champ-sur-Drac (ISERE), ATLANTIS FRANCE à JUVISY-SUR-ORGE, société ARIANESPACE à EVRY, Arche Communication (groupe SIEMENS) aux ULIS, ARC (Automatisme Régulation Contrôle) à CHILLY-MAZARIN, société AGRISEARCH France à DOURDAN, société ACADEMIE ACCOR à EVRY, entreprise EXEL LOGISTICS (entrepôts de logistique) à LISSES, S.A ETAIR Ile-de-France (rénovation de bâtiments et travaux publics) à RIS-ORANGIS, EP 3000 (Atelier d'imprimerie, studio de création, service photogravure) au COUDRAY-MONTCEAUX, société ELECOM à CHAMPLAN, SARL EGEME (Études Graphismes Étiquettes Montages Électriques) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société DIFFUSION TECHNOLOGIE à BIEVRES, société DEVIMCO (équipements au service de l'hôtellerie, de la restauration et de la collectivité) à EVRY, société DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY aux ULIS, société COPELEVAGE aux ULIS, société CISABAC (achat, vente et transformation de tous produits destinés au bâtiment) à CORBEIL-ESSONNES, société CIRIS INFORMATIQUE à YERRES, CILAS (Compagnie Industrielle de Lasers) à MARCOUSSIS (1989-1994).

Date

1989-1994

Cote

2119W/85

59

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SIHBEL S.A Hôtel IBIS FONTAINEBLEAU, société IDEE GRAPHIQUE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société ICMC au COUDRAY-MONTCEAUX, société IPI (Instrumentation Par l'Image) à GIF-SUR-YVETTE, société ISOLAR-EST (vitrage isolant) à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, société LAPE QUICKTEST et MCC HOLDING à EVRY, société LATTY International (garnitures d'étanchéité et joints) à ORSAY, LORD INGENIERIE à NOZAY, Société MECANOBLOC (cloisons amovibles) à DOURDAN, sociétés MEDOTELS (HOTELIA résidence pour personnes âgées) à EVRY, société 3M FRANCE à Cergy-Pontoise, S.A Mennecy Matériaux Service à MENNECY, société MET COMMUNICATION à MASSY, SHPV (Société Hôtelière Paris-Vanves) à EVRY, société NARDEUX (maintenance électronique) aux ULIS, NORD FRANCE ENTREPRISES INTERNATIONALES à MONTLHERY et à LONGPONT-SUR-ORGE, société MONOPRIX à CORBEIL-ESSONNES (1989-1993).

Date

1989-1993

Cote

2119W/82

60

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Date

1936-1998

Cote

2119W/22

61

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1927-1999

Cote

2119W/18

62

Installations classées : CORBREUSE, dossier GARAGE DE CORBREUSE - ICARE 2009 2208 (1974-1989); dossier Etablissement Roger VAILLANT (l'Orme Creux) - ICARE 2009 2219 (1967); dossier Etablissements Roger VAILLANT (Le Plessis) - ICARE 2009 2211 (1966-1974). COUDRAY-MONTCEAUX (LE), dossier AMBULANCE SOS 91 - ICARE 2009 2224 (1980); dossier BELTOISE - ICARE 2009 2230 (1998); dossier entreprise BRISSET - ICARE 2009 2233 (1975-1976); dossier COMEC - ICARE 2009 2238 (1983); dossier société COUDRAY-MONTCEAUX - ICARE 2009 2246 (1963); dossier Robert DAUTIER - ICARE 2009 2248 (1979); dossier DENIZOT - ICARE 2009 2249 (1967-1968); dossier DISTILLERIE - ICARE 2009 2252 (1951); dossier FITOUSSI, pressing des Terrasses - ICARE 2009 2254 (1979-1988); dossier FLEURY - ICARE 2009 2258 (1971-1972); dossier Etablissement GEFFROY - ICARE 2009 2247 (1967); dossier GOLF ET DU TENNIS DU COUDRAY (Association sportive du) - ICARE 2009 2261 (1964); dossier HILPERT - ICARE 2009 2262 (1975-1976).

Date

1951-1998

Cote

2100W/58

63

Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Déviation de la route nationale 7, commune du COUDRAY-MONTCEAUX. - Expropriations : dossiers de procédure (1972). Agrandissement du camp militaire de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de la rocade nord de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Création d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

Date

1972

Cote

2059W/25

64

Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - BONDOUFLE, François Mauriac - BRETIGNY SUR ORGE, Jean Macé - CHAMARANDE, Bastard - CHILLY MAZARIN, Les Saules - CORBEIL ESSONNES, Paul Eluard, La Source, Paul Langevin - COUDRAY MONCEAUX (Le), André Malraux - EPINAY SUR ORGE, Albert Camus - EVRY, Jacques Cartier, François Mauriac, Alexandre Dumas, Condorcet, Ma Poule Rousse - ETAMPES, La Fontaine - GRANGES LE ROI (Les) - GRIGNY, Le Buffle, Jean Perrin, Jean Moulin - LA FERTE ALAIS, Les Vieilles Vignes - LISSES, Jean Baptiste Corot, Mistral, Du Bellay - LONGJUMEAU, Saint Exupéry - MASSY, Jean Jaurès - MENNECY, L'Ormeteau - MORANGIS, Edouard Herriot - OLLAINVILLE, Les Boutons d'Or - RIS ORANGIS, Maurice Guerton, La Ferme du Temple - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Paul Langevin - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAINT MICHEL SUR ORGE, Jules Ferry - SERMAISE (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2057W/8

65

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres A-E (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/320

66

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres So-W (1986-1997)

Date

1988-1997

Cote

2024W/319

67

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres Sa-Si (1986-1997)

Date

1986-1997

Cote

2024W/318

68

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres Po-Ro (1993-1996)

Date

1993-1996

Cote

2024W/317

69

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres N-Pi (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/316

70

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres Me-Mu (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/315

71

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres J-Ma (1978-1997)

Date

1978-1997

Cote

2024W/314

72

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres H-I (1994-1996)

Date

1994-1996

Cote

2024W/313

73

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres G (1992-1998)

Date

1992-1998

Cote

2024W/312

74

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettre F (1981-1997)

Date

1981-1997

Cote

2024W/311

75

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres Ei-Ep (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/310

76

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres (Dev-Ede)

Date

1992-1997

Cote

2024W/309

77

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres (Da-Des)

Date

1979-1996

Cote

2024W/308

78

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres Co (1973-1996)

Date

1973-1996

Cote

2024W/307

79

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres Bo-Ch (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/306

80

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres Ba-Bi (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/305

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