3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement et investissement des associations sportives, à l'organisation des manifestations sportives, aux clubs d'excellence, à l'achat de matériel, aux clubs et sportifs de haut niveau, aux sportifs espoirs, aux appels à projets, aux clubs formateurs, aides à la formation des cadres techniques et des arbitres, aux sections sportives scolaires (2007-2017)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3258W/1-44

Date

2007-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4,2 ml

44 article(s)

Origine

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2023

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3258W/32-41

Date

2008-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable

Aides à l'investissement des associations sportives : Athis-Mons, Bondoufle, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-Sur-Seine, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Cote/Cotes extrêmes

3258W/36

Date

2013-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable