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3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement pour l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) des abris-bus (1991-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3303W/1-4

Date

1991-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,60 ml

4 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/10/2023

Mode de classement

Chronologique.

Mots clés matières

mobilier urbain, personne handicapée, aménagement, transport en commun

Mots clés typologiques

plan

Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).

Cote/Cotes extrêmes

3303W/4

Date

2002-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VILLABE, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART

Mots clés typologiques

procès-verbal