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511 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONGERVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/244/21

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • CONGERVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    CONGERVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/244/22

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • CONGERVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CONGERVILLE. - Famille CRESTART : quittance de 33 écus 1/3 de rente sur la ville de PARIS par Marie COURTIN, veuve de Charles CRESTART, seigneur en partie de CONGERVILLE (30 octobre 1579).

    Date

    1579

    Cote

    1J/64

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CONGERVILLE. - Famille CRESTART : quittance de 33 écus...
  5. Résultat n°5

    N° 113 - Renonciation d'héritage sur une pièce de terre à Ardelu (Eure-et-Loir), faite par Alain, Mathurin et Loys Regnard, tous trois laboureurs demeurant à Liphard, paroisse de Dourdan, au profit de leur frère Balthazard Regnard, laboureur demeurant à Congerville [Congerville-Thionville] ainsi qu'à Michel G., laboureur y demeurant, suite au décès de Pierre Regnard leur père. Témoin : Jacques Chaulin, soldat de la garnison du château de Dourdan (6 février 1594).

    Date

    1594

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 113 - Renonciation d'héritage sur une pièce de terre...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  6. Résultat n°6

    Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES (1603 - 1675).

    Date

    1603-1675

    Cote

    D/52

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Jacques GODIN, avocat du Roi en l'élection d'ETAMPES, au nom et comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, seigneur du BOURGNEUF, receveur et payeur des rentes de la ville de PARIS, baille à Nicolas DURAND, marchand potier d'étain à ETAMPES, la moitié d'une maison sise à ETAMPES, rue de la Regratterie, paroisse Notre-Dame. Jean DORANGE, laboureur et marchand, demeurant à THIONVILLE, étant aux droits de Louis de POILLOUE, écuyer, sieur des CHASTELLIERS, transporte à Adam THIBOUST, écuyer, sieur de THIONVILLE, une rente annuelle à prendre sur les biens de Michel de LOUYE, au profit dudit Adam THIBOUST. Titre nouvel de ladite rente passé par ledit Michel de LOUYE, au profit dudit Adam THIBOUST. Transport de la susdite rente fait par Roland BABIN, écuyer, sieur de THIONVILLE, et sa femme, Claude THIBOUST, héritière d'Adam THIBOUST, à Barthélémy de COEURS, marchand, bourgeois, demeurant à ETAMPES. Transport de la même rente fait à François TARDIF, conseiller au Châtelet, par le même Barthélémy de COEURS, qualifié secrétaire de la Reine-mère du Roi. Pièces relatives à une rente foncière annuelle due aux seigneurs du BOURGNEUF, successivement, par Cantien MARTINET, vigneron, du bourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES, et maître Pierre LAMY.

    Date

    1637-1666

    Cote

    E/3794

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Jacques...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

    Date

    1651-1713

    Cote

    D/16

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Inventaire des titres, contrats et autres enseignements de la Maison et Collège SAINT-ANTOINE des Révérends Pères de la Congrégation Saint PAUL dits Barnabites de la Ville d'ETAMPES, fait au mois d'octobre 1667 par le Révérend Père D. Basile FLEUREAU, supérieur, contenant 159 pages écrites et non écrites.

    Date

    1667-1668

    Cote

    D/2

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Inventaire des titres, contrats et autres enseignements...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
    CONGERVILLE. Paroisse Saint-Gilles : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1685-1740). [Lacunes : B.M.S. (1691-1695, 1736)].

    2 lots 158 medias

    CONGERVILLE. Paroisse Saint-Gilles : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1685-1740). [Lacunes : B.M.S. (1691-1695, 1736)].

    Date

    1685-1740

    Cote

    4E/595

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CONGERVILLE. Paroisse Saint-Gilles : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  11. Résultat n°11
    THIONVILLE. Paroisse de la Sainte-Vierge : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1688, 1718-1759). [Copies des actes (1718-1736). 2 feuillets d'extrait des registres de délibérations (1718-1736)].

    110 medias

    THIONVILLE. Paroisse de la Sainte-Vierge : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1688, 1718-1759). [Copies des actes (1718-1736). 2 feuillets d'extrait des registres de délibérations (1718-1736)].

    Date

    1688-1759

    Cote

    4E/2777

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • THIONVILLE. Paroisse de la Sainte-Vierge : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registres paroissiaux de Souzy-la-Briche : baptèmes, mariages, sépultures (1766-1792)) ; registres d'état-civil : naissances, mariages, décès (1793-1860)). Registres paroissiaux de Thionville : baptèmes, mariages, sépultures (1718-1791) ; registres d'état-civil : naissances, mariages, décès (1792-1860). Registres paroissiaux de Torfou : baptèmes; mariages; sépultures (1692-1747)

    Date

    1692-1860

    Cote

    1MI/603

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Souzy-la-Briche
    • Registres paroissiaux de Souzy-la-Briche : baptèmes,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Titres féodaux et de familles. - Famille Desmazis.

    Date

    1712-1744

    Cote

    E/805

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille Desmazis.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
    CONGERVILLE. Paroisse Saint-Gilles : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1741-1780).

    169 medias

    CONGERVILLE. Paroisse Saint-Gilles : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1741-1780).

    Date

    1741-1780

    Cote

    4E/596

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CONGERVILLE. Paroisse Saint-Gilles : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Titres féodaux et de familles. - Famille Desmazis.

    Date

    1745-1789

    Cote

    E/812

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille Desmazis.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE)., CONGERVILLE, OYSONVILLE (Eure-et-Loir) - Corneille Savoure : terrier de la seigneurie d'Oysonville (1757-1796) ; terrier de Congerville (1760-1779) ; terrier de Gaudreville (1760-1761) ; terrier de la seigneurie du Plessis-Saint-Benoit (1783-1785).

    Date

    1757-1796

    Cote

    2E37/49

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE)., CONGERVILLE, OYSONVILLE...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  17. Résultat n°17
    THIONVILLE. Paroisse de la Sainte-Vierge : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1760-1791).

    119 medias

    THIONVILLE. Paroisse de la Sainte-Vierge : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1760-1791).

    Date

    1760-1791

    Cote

    4E/2778

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • THIONVILLE. Paroisse de la Sainte-Vierge : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    THIONVILLE. - Contentieux : affaire POLISSE [118 pièces, dont huit liées].

    Date

    1765-1807

    Cote

    30J/96

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • THIONVILLE. - Contentieux : affaire POLISSE [118 pièces,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  19. Résultat n°19

    Angerville. - Acte notarié, 1769 ; jugement du tribunal de Corbeil, 1812 ; plan en couleur du terroir d'avant 1789 et du cantonnement des troupeaux, 1812 (1769-1891). Arrancourt (1810). Athis-Mons (1806-1813). Authon-la-Plaine (1889-1893). Auvers-Saint-Georges (1814-1834). Avrainville (1814-1819). Ballancourt (1823-1827). Bièvres (1806-1840). Blandy (1834). Boissy-la-Rivière (1810-1891). Boissy-le-Cutté. - Jugement du tribunal d'Etampes, 1792 (1792-1818). Boissy-le-Sec. - Réglement général sur la police des troupeaux, imprimé, 1810 ; réclamation DESROZIERS contre les arrêtés du maire, 1810 (1810-1891). Boissy-sous-Saint-Yon (1889-1891). Boutervilliers (1889). Bouville (1811). Brétigny (1820). Breuillet (1827). Brières-les-Scellés (1820-1891). Briis-sous-Forges (1811-1834). Bruyères-le-Châtel (1807-1812). Buno-Bonnevaux (1821). Cerny (1816-1829). Chalo-Saint-Mars (1825-1829). Chalou-Moulineux (1890-1891). Chamarande (1855). Champlan (1829). Champmotteux (1824-1838). Chauffour-les-Etréchy (1891). Chilly-Mazarin (1811-1848). Congerville-Thionville. - Congerville, 1890-1891 ; Thionville, 1836 (1890-1836).

    Date

    1769-1891

    Cote

    2O/1859

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Angerville. - Acte notarié, 1769 ; jugement du tribunal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CONGERVILLE-THIONVILLE. - Justice, procédures, police : juridiction municipale de Congerville, pièces de procédure (1773-1790)

    Date

    1773-1790

    Cote

    EDEPOT42 FF/2

    • Contexte : CONGERVILLE-THIONVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CONGERVILLE-THIONVILLE. - Justice, procédures, police...

    Producteur :

    CONGERVILLE-THIONVILLE (service producteur), CONGERVILLE-THIONVILLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Titres féodaux et de familles. - Famille Desmazis.

    Date

    1775-1789

    Cote

    E/811

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille Desmazis.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 5 - Bail d'une petite ferme à Thionville (CONGERVILLE-THIONVILLE) avec 17 arpents de terre labourable audit lieu, fait par Charles HAUTEFEUILLE, chapelain en l'église royale, collégiale et paroissiale Notre-Dame d'ETAMPES et Charlotte JABINEAU, demeurant audit ETAMPES, Grande Rue, paroisse Saint-Basile, veuve de Charles HAUTEFEUILLE, à, Claude POUSSARD, laboureur demeurant audit Thionville et Marie-Madelaine DUPONT sa femme, moyennant la quantité de 40 gerbes de chaume annuelle et la somme de 140 livres annuelle et deux poulets (4 janvier 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E66/264

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
    • N° 5 - Bail d'une petite ferme à Thionville (CONGERVILLE-THIONVILLE)...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  23. Résultat n°23
    CONGERVILLE. Paroisse Saint-Gilles : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1781-an VIII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E23].

    134 medias

    CONGERVILLE. Paroisse Saint-Gilles : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1781-an VIII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E23].

    Date

    1781-1800

    Cote

    4E/597

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CONGERVILLE. Paroisse Saint-Gilles : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    CONGERVILLE-THIONVILLE. - Justice, procédures, police : juridiction municipale de Congerville, registre d'audiences ordinaires (25 juillet 1782-14 septembre 1786)

    Date

    1782-1786

    Cote

    EDEPOT42 FF/1

    • Contexte : CONGERVILLE-THIONVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CONGERVILLE-THIONVILLE. - Justice, procédures, police...

    Producteur :

    CONGERVILLE-THIONVILLE (service producteur), CONGERVILLE-THIONVILLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, déclarations de défrichement : extrait des registres de délibérations et des registres du greffe des communes de Bois-Herpin, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Buno, Chalo-Saint-Mars, Champigny, Cerny, Congerville, Etampes, Maisse, Milly, Morigny, Prunay, Pussay, Saint-Yon, Thionville et du greffe de l'élection de Melun (69 p.) (1784-an III). Délits commis dans les bois : instructions ministérielles, procès-verbaux et correspondance pour les communes d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Breuillet, Milly (12 p.) (an II).

    Date

    1784-1795

    Cote

    1Q/12

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Date

    1789

    Cote

    1MI/346

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, bois et forêts : registre d'enregistrement des déclarations de défrichement (189 folios dont 36 écrits concernant les communes de Prunay, Chalo-Saint-Mars, Saint-Yon, Buno, Pussay, Thionville, Cerny, Champigny, Maisse, Etampes, Etréchy, Boutervilliers, Morigny et Milly).

    Date

    1791

    Cote

    1Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Gommerville-Thionville : Interrogatoire de onze témoins dans l'affaire opposant Claude Lefebvre, propriétaire à Gommerville à Antoine Puits marchand de bas à Thionville : vol de vesces dans un champ (21 juin 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/487

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Thionville : Arpentage de terres à Thionville : litige Lefebvre contre Puis (18 juin 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/513

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
    CONGERVILLE. Tables décennales (1792-1902).

    62 medias

    CONGERVILLE. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/598

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CONGERVILLE. Tables décennales (1792-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Travaux, traverses et alignements.

    Date

    1792-1947

    Cote

    2S/110

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Travaux, traverses et alignements.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34
    THIONVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-1810). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E23. Lacunes : mariages (1793, an IV, les six derniers mois de l'an VIII, an X-XI)].

    110 medias

    THIONVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-1810). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E23. Lacunes : mariages (1793, an IV, les six derniers mois de l'an VIII, an X-XI)].

    Date

    1792-1810

    Cote

    4E/2780

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • THIONVILLE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Bureau d'ANGERVILLE. - Sommier des biens et revenus de première origine (fabriques paroissiales). Quittances de rachats de rentes foncières :

    Date

    1792-1798

    Cote

    1Q/184

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Sommier des biens et revenus...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  36. Résultat n°36
    THIONVILLE. Tables décennales (1792-1902).

    44 medias

    THIONVILLE. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/2779

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • THIONVILLE. Tables décennales (1792-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de première origine : sommier de biens et revenus de première origine des fabriques d'Angerville, Chalou-moulineux, Congerville-Thionville, Estouches, Guillerval, Méréville, Mérobert, Monnerville, Pussay, Saint-Escobille (avec une table des personnes et des indications sur les mesures de capacité).

    Date

    1794-1825

    Cote

    1Q/189

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations (1795 - 1941).

    Date

    1795-1941

    Cote

    8S/3

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40
    CONGERVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IX - 1830).

    190 medias

    CONGERVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IX - 1830).

    Date

    1800-1830

    Cote

    4E/599

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CONGERVILLE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)