CONGERVILLE-THIONVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT42 1S/1-1O/1

Date

1773-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

5 articles

Origine

CONGERVILLE-THIONVILLE (service producteur)

CONGERVILLE-THIONVILLE (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Inventaire numérique dressé par Stéphanie NERAUD, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

CONGERVILLE-THIONVILLE. - Justice, procédures, police : juridiction municipale de Congerville, pièces de procédure (1773-1790)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT42 FF/2

Date

1773-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CONGERVILLE-THIONVILLE (service producteur)

CONGERVILLE-THIONVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/11/2007

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques