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Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

7S/94

1799-1936

YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS

rôle d'imposition

CHILLY-MAZARIN. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1771-1783).

4E/585

1771-1783

CHILLY-MAZARIN Commune

registre paroissial

CHILLY-MAZARIN . - Les douves du château : carte postale NB [s.d.].

28FI/74

s.d

CHILLY-MAZARIN Commune

carte postale

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 49429 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAYET Serge : permis de construire 91 - 65 - 49430 (1965) ; M. SEBILLAUT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49431 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GANDRILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49432 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GOUPIL Rémy : permis de construire 91 - 65 - 49433 (1965). MORANGIS. - M. POSTEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49434 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. COULONGES Guy : permis de construire 91 - 65 - 49435 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49436 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CHEPPE Amédée : permis de construire 91 - 65 - 49437 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VALOGGIA Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49438 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIOLI Jean : permis de construire 91 - 65 - 49439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. VANOOTEGHEM Jean : permis de construire 91 - 65 - 49440 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GREGORI Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49441 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AVEILLA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49442 (1965). LONGJUMEAU. - M. MORENAS Louis : permis de construire 91 - 65 - 49443 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Pascal : permis de construire 91 - 65 - 49444 (1965). MONTGERON. - M. BOURGOGNE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38912 (1965) ; M. HUMBERTJEAN Robert : permis de construire 91 - 65 - 38913 (1965). VALPUISEAUX. - M. CUISINIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38914 (1965) ; M. VERGNON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38915 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MISSONNIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 38916 (1965).

1553W/1258

1965

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTGERON Commune, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA) Commune

permis de construire

Représentation en perspective du château de Chilly, clichés d'une gravure du XVIIe siècle

26FI/21/26, 26FI/21 (Ancienne cote)

1980

CHILLY-MAZARIN Commune

Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

3255W/31

2014

BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune

N° 22 - Titre nouvel fait par Pierre-Estienne (...), marchand-vigneron demeurant à Chailly [Chilly-Mazarin] et Marye Marchais sa femme, reconnaissant être propriétaires d'une maison audit Chailly, rue Verte, tenant par devant au passage du cimetière et par derrière aux murs du parc dudit Chailly, avec un arpent trois quartiers de terre audit lieu, chantier et ruisseau du Ruth-du-Bief et chantier de La Sablonnière, sur lesquels biens Anthoine Ruzé d'Effiat, chevalier des ordres du roi, seigneur dudit Chailly, Longjumeau et Massy, perçoit la somme de 46 livres de rente annuelle (29 décembre 1699).

E/6826

1699

LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune

minute notariale

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

INQUARTO/322

1944

SEINE-ET-OISE, ESSONNE, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHALO-SAINT-MARS, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-SEC, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, LINAS, MAISSE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS

dictionnaire

Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2000, lettres M-Q.

2538W/34

2000

CHILLY-MAZARIN Commune

dossier médical

CHILLY-MAZARIN. - Tableau indicatif [cadastre rénové en 1968].

3P/2347

1812

CHILLY-MAZARIN Commune

matrice cadastrale

ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

1302W/2

1952-1957

PALAISEAU Arrondissement, VAL-DE-MARNE, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, WISSOUS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

N° 13 - Bail de maison, boutique et jardin à Longjumeau, sur la grande route royale, fait par Pierre Renard, officier de l'hôtel royal des Invalides à Paris, y demeurant, et ancien capitaine au régiment de Raycourt cavalerie, François Martinet, marchand-mégissier et Anne Renard sa femme, Estienne Houllier, marchand-boucher et Louise-Françoise Renard sa femme et Germain-Gabriel Regnard, marchand-mégissier, tous demeurant à Longjumeau, Michel Martinet, marchand-tailleur d'habits demeurant à Linas et Gabrielle Regnard sa femme, à, Bertrand Charpentier, tailleur d'habits demeurant audit Longjumeau et Elizabeth Renard sa femme (13 juillet 1728).

E/6829

1728

LONGJUMEAU Commune, LINAS

minute notariale

CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1305 (1942-1946).

872W/195

1942-1946

CHILLY-MAZARIN Commune

matrice d'imposition

MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin 1577).

2E62/78/1

1577

MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLEJUST, CHILLY-MAZARIN Commune

minute notariale

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/48

1960-1961

MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX

compte administratif, budget, compte de gestion

Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN : fournitures et installation des matériels de cuisine, marché n°07-014 - IDEM CUISINES - Tome 1 (2004-2009).

2260W/29

2004-2009

CHILLY-MAZARIN Commune

marché public

ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

1233W/4

1974-1979

ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ULIS (LES) Commune

Installations classées : CHILLY-MAZARIN, dossier Etablissement DESCHAMPS - ICARE 2009 1774 (1966-1985); dossier société DEVAPRESS - ICARE 2009 1780 (1959-1961); dossier société DEXEL - ICARE 2009 1785 (1995-1996); dossier société DIRECT AUTO - ICARE 2009 1798 (2004); dossier société EF03 - ICARE 2009 1812 (2003); dossier société ELCE - ICARE 2009 1832 (1972-1991); dossier société ERDIMECA - ICARE 2009 1836 (1995); dossier société ETUDESOL - ICARE 2009 1837 (1989); dossier société EXTAND - ICARE 2009 1840 (1995); dossier F.D.P.R. (SARL) - ICARE 2009 1842 (1990); dossier société FERGA - ICARE 2009 1844 (1965); dossier SARL FONCTION-MEUBLES (anciennement Jaulin structures) - ICARE 2009 1851 (1994-1996).

2100W/29

1959-2004

CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

Autoroute A6. - Branche vers RN7, construction du pont sur le CD118 à CHILLY-MAZARIN par l'entreprise Fourré-Rhodes : plan de récolement.

1502W/138

1957-1958

CHILLY-MAZARIN Commune

plan

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

1487W/1

1993

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

CHILLY-MAZARIN. - M. AUBRY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 47888 (1965). MORANGIS. - M. DELLA SCHIAVA Louis : permis de construire 91 - 65 - 47889 (1965). MORANGIS. - M. DELOMEL Jean Baptiste : permis de construire 91 - 65 - 47890 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GEY Roger : permis de construire 91 - 65 - 47891 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HAUTECOEUR Jean : permis de construire 91 - 65 - 47892 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. RIVET Robert : permis de construire 91 - 65 - 47893 (1965). MORANGIS. - M. TAMBURELLA Philippe : permis de construire 91 - 65 - 47895 (1965). MORANGIS. - M. DI PRIMA : permis de construire 91 - 65 - 47896 (1965). ATHIS-MONS. - M. LESUEUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 47913 (1965). MASSY. - M. PICARD Claude : permis de construire 91 - 65 - 47914 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MATHIEU Lucien : permis de construire 91 - 65 - 47915 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DA SILVA : permis de construire 91 - 65 - 47916 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LALORE Jean : permis de construire 91 - 65 - 47917 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. AUBERT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 47918 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOST Louis : permis de construire 91 - 65 - 47919 (1965). ARPAJON. - M. DELECROIX André : permis de construire 91 - 65 - 47920 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 47921 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIERRAT Hubert : permis de construire 91 - 65 - 47922 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DUBUISSON Victor : permis de construire 91 - 65 - 47923 (1965).

1553W/803

1965

CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ATHIS-MONS Commune, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune

permis de construire

Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

2012W/8

1991-2001

CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS

marché public, plan

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

INOCTAVO/3647

1630

YERRES Commune, RIS-ORANGIS Commune, PUSSAY, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, OLLAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MEREVILLE Commune, MORANGIS, LINAS, FORET-LE-ROI (LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAUGRIGNEUSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, TORFOU, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, GATINAIS (LE), ANGERVILLE, BOUTERVILLIERS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

étude

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

1919W/29

2001-2004

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

997W/58

1959-1964

ARPAJON Commune, VAL-DE-MARNE, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement

rapport de police, statistique

Dossiers médicaux des consultants en planification (2001).

2528W/22

2001

CHILLY-MAZARIN Commune

dossier médical

Portrait de Chilly. Une histoire qui croise l'Histoire

PER378/6/234/1

2004

CHILLY-MAZARIN Commune

presse institutionnelle, publication périodique

n°123-162 ; avec numéros spéciaux

PER378/4

1994-1997

CHILLY-MAZARIN Commune

presse institutionnelle, publication périodique

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BAIGES Alexandre : permis de construire 91 - 70 - 38026 (1970). IGNY. - M. MESNAGER Suzanne : permis de construire 91 - 70 - 37989 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. LALEMAN Andrée : permis de construire 91 - 70 - 37998 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. VIOLET Bernard : permis de construire 91 - 70 - 37999 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. NOZERAN Louis : permis de construire 91 - 70 - 38001 (1970) ; M. DIEU Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38002 (1970). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) Charpentier CHALOUETTE : permis de construire 91 - 70 - 34161 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. ROUYER Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 34164 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. SALINAS Claude : permis de construire 91 - 70 - 34167 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. FOTI Paolo : permis de construire 91 - 70 - 34168 (1970).

1553W/2225

1970

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, IGNY, EPINAY-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

permis de construire

dalle funéraire : Michel Gaillard et Souveraine d'Angoulême

CE050/0025/1

1551

CHILLY-MAZARIN Commune

mobilier monumental ou de l'espace extérieur, plate-tombe, objet classé au titre des monuments historiques

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

2491W/1

2000

VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY

convention

CHILLY-MAZARIN. - Permis de construire 91 - 62 (1962-1965). ITTEVILLE. - M. QUELLIER : permis de construire 91 - 62 (1962).

1553W/565

1962-1965

CHILLY-MAZARIN Commune, ITTEVILLE

permis de construire

Clubs sportifs de haut niveau, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS judo, MASSY natation, Sport Club Agora 2000 patinage, CHILLY-MAZARIN rugby : contrats d'objectifs.

1521W/40

1998-1999

CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

contrat

MASSY. - M. GOUGNE Anna : permis de construire 91 - 65 - 48434 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Chauvinière : permis de construire 91 - 65 - 48435 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. DONNAY : permis de construire 91 - 65 - 48436 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. FICTEN Noel : permis de construire 91 - 65 - 48437 (1965). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. BELLANGER Gérard : permis de construire 91 - 65 - 48438 (1965). MORANGIS. - M. SCIABBARRASI Joseph : permis de construire 91 - 65 - 48439 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CARDOT Jean : permis de construire 91 - 65 - 48440 (1965). MORANGIS. - M. TARPIN LYONNET Micheline : permis de construire 91 - 65 - 48441 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCHEDE René : permis de construire 91 - 65 - 48405 (1965). ATHIS-MONS. - M. ROLLOT Daniel : permis de construire 91 - 65 - 48406 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. PICCINI : permis de construire 91 - 65 - 48407 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. BECHU Robert : permis de construire 91 - 65 - 48408 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. GAUDIOT Lucette : permis de construire 91 - 65 - 48409 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CADIOU Jean : permis de construire 91 - 65 - 48410 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GRUNENWALD Michel : permis de construire 91 - 65 - 48411 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. BARTHES Maria : permis de construire 91 - 65 - 48412 (1965). ARPAJON. - M. BOUYSSY Robert : permis de construire 91 - 65 - 48413 (1965).

1553W/788

1965

MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, MORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, ARPAJON Commune

permis de construire

N° 25 Hydra Chilly-Mazarin 91380.

2865W/2/4

2006

CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

2056W/1

1909-1954

AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

n°163-192

PER378/5

1998-2000

CHILLY-MAZARIN Commune

presse institutionnelle, publication périodique

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°76/201 MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, n°76/202 GIF-SUR-YVETTE, n°76/204 PLESSIS-PATE (février 1976) ; n°76/209 CHILLY-MAZARIN, n°76/210 CHILLY-MAZARIN, n°76/211 CHILLY-MAZARIN, n°76/212 ORSAY, n°76/213 PALAISEAU, n°76/215 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE (avril 1976) ; n°76/218 ORSAY, n°76/220 NOZAY (mai 1976).

2657W/14

1976

MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, PLESSIS-PATE (LE), CHILLY-MAZARIN Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, NOZAY

dossier individuel, texte officiel

EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs ; CHILLY-MAZARIN : rugby : contrats d'objectifs ; JUVISY-SUR-ORGE : football : contrats d'objectifs.

1360W/10

1997-1998

EPINAY-SOUS-SENART Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

contrat