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  1. Résultat n°1

    Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

    Date

    1799-1936

    Cote

    7S/94

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2
    CHILLY-MAZARIN. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1771-1783).

    207 medias

    CHILLY-MAZARIN. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1771-1783).

    Date

    1771-1783

    Cote

    4E/585

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHILLY-MAZARIN. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHILLY-MAZARIN . - Les douves du château : carte postale NB [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    28FI/74

    • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

    • CHILLY-MAZARIN . - Les douves du château : carte postale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (service producteur), BRAY Albert (service versant)

  4. Résultat n°4

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 49429 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAYET Serge : permis de construire 91 - 65 - 49430 (1965) ; M. SEBILLAUT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49431 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GANDRILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49432 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GOUPIL Rémy : permis de construire 91 - 65 - 49433 (1965). MORANGIS. - M. POSTEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49434 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. COULONGES Guy : permis de construire 91 - 65 - 49435 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49436 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CHEPPE Amédée : permis de construire 91 - 65 - 49437 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VALOGGIA Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49438 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIOLI Jean : permis de construire 91 - 65 - 49439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. VANOOTEGHEM Jean : permis de construire 91 - 65 - 49440 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GREGORI Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49441 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AVEILLA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49442 (1965). LONGJUMEAU. - M. MORENAS Louis : permis de construire 91 - 65 - 49443 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Pascal : permis de construire 91 - 65 - 49444 (1965). MONTGERON. - M. BOURGOGNE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38912 (1965) ; M. HUMBERTJEAN Robert : permis de construire 91 - 65 - 38913 (1965). VALPUISEAUX. - M. CUISINIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38914 (1965) ; M. VERGNON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38915 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MISSONNIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 38916 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1258

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Représentation en perspective du château de Chilly, clichés d'une gravure du XVIIe siècle

    Date

    1980

    Cote

    26FI/21/26, 26FI/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE.
    • Représentation en perspective du château de Chilly,...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/31

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 5.
    • Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  10. Résultat n°10

    Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2000, lettres M-Q.

    Date

    2000

    Cote

    2538W/34

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CHILLY-MAZARIN (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CHILLY-MAZARIN (service versant)

  11. Résultat n°11
    CHILLY-MAZARIN. - Tableau indicatif [cadastre rénové en 1968].

    218 medias

    CHILLY-MAZARIN. - Tableau indicatif [cadastre rénové en 1968].

    Date

    1812

    Cote

    3P/2347

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • CHILLY-MAZARIN. - Tableau indicatif [cadastre rénové...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/2

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1305 (1942-1946).

    Date

    1942-1946

    Cote

    872W/195

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin 1577).

    Date

    1577

    Cote

    2E62/78/1

    • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

    • MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

  16. Résultat n°16

    MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1960-1961

    Cote

    844W/48

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN : fournitures et installation des matériels de cuisine, marché n°07-014 - IDEM CUISINES - Tome 1 (2004-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2260W/29

    • Contexte : COLLEGE LES DINES CHIENS A CHILLY-MAZARIN

    • Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Autoroute A6. - Branche vers RN7, construction du pont sur le CD118 à CHILLY-MAZARIN par l'entreprise Fourré-Rhodes : plan de récolement.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1502W/138

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Branche vers RN7, construction du pont...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHILLY-MAZARIN. - M. AUBRY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 47888 (1965). MORANGIS. - M. DELLA SCHIAVA Louis : permis de construire 91 - 65 - 47889 (1965). MORANGIS. - M. DELOMEL Jean Baptiste : permis de construire 91 - 65 - 47890 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GEY Roger : permis de construire 91 - 65 - 47891 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HAUTECOEUR Jean : permis de construire 91 - 65 - 47892 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. RIVET Robert : permis de construire 91 - 65 - 47893 (1965). MORANGIS. - M. TAMBURELLA Philippe : permis de construire 91 - 65 - 47895 (1965). MORANGIS. - M. DI PRIMA : permis de construire 91 - 65 - 47896 (1965). ATHIS-MONS. - M. LESUEUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 47913 (1965). MASSY. - M. PICARD Claude : permis de construire 91 - 65 - 47914 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MATHIEU Lucien : permis de construire 91 - 65 - 47915 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DA SILVA : permis de construire 91 - 65 - 47916 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LALORE Jean : permis de construire 91 - 65 - 47917 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. AUBERT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 47918 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOST Louis : permis de construire 91 - 65 - 47919 (1965). ARPAJON. - M. DELECROIX André : permis de construire 91 - 65 - 47920 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 47921 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIERRAT Hubert : permis de construire 91 - 65 - 47922 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DUBUISSON Victor : permis de construire 91 - 65 - 47923 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/803

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHILLY-MAZARIN. - M. AUBRY Marcel : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    2012W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1919W/29

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/58

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers médicaux des consultants en planification (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2528W/22

    • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification...

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE CHILLY-MAZARIN (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE CHILLY-MAZARIN (service versant)

  28. Résultat n°28

    Portrait de Chilly. Une histoire qui croise l'Histoire

    Date

    2004

    Cote

    PER378/6/234/1

    • Contexte : CHILLY-MAZARIN : Bulletin municipal PER378 (1966-2020)

    • n°194-226, plusieurs n° spéciaux
    • 234
    • Portrait de Chilly. Une histoire qui croise l'Histoire
  29. Résultat n°29

    n°123-162 ; avec numéros spéciaux

    Date

    1994-1997

    Cote

    PER378/4

    • Contexte : CHILLY-MAZARIN : Bulletin municipal PER378 (1966-2020)

    • n°123-162 ; avec numéros spéciaux
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    dalle funéraire : Michel Gaillard et Souveraine d'Angoulême

    Date

    1551

    Cote

    CE050/0025/1

    • Contexte : Chilly-Mazarin, église Saint-Etienne

    • dalle funéraire : Michel Gaillard et Souveraine d'Angoulême
  32. Résultat n°32

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHILLY-MAZARIN. - Permis de construire 91 - 62 (1962-1965). ITTEVILLE. - M. QUELLIER : permis de construire 91 - 62 (1962).

    Date

    1962-1965

    Cote

    1553W/565

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHILLY-MAZARIN. - Permis de construire 91 - 62 (1962-1965)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Clubs sportifs de haut niveau, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS judo, MASSY natation, Sport Club Agora 2000 patinage, CHILLY-MAZARIN rugby : contrats d'objectifs.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1521W/40

    • Contexte : COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX, SPORT DE HAUT NIVEAU.

    • Clubs sportifs de haut niveau, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...

    Producteur :

    SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  35. Résultat n°35

    MASSY. - M. GOUGNE Anna : permis de construire 91 - 65 - 48434 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Chauvinière : permis de construire 91 - 65 - 48435 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. DONNAY : permis de construire 91 - 65 - 48436 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. FICTEN Noel : permis de construire 91 - 65 - 48437 (1965). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. BELLANGER Gérard : permis de construire 91 - 65 - 48438 (1965). MORANGIS. - M. SCIABBARRASI Joseph : permis de construire 91 - 65 - 48439 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CARDOT Jean : permis de construire 91 - 65 - 48440 (1965). MORANGIS. - M. TARPIN LYONNET Micheline : permis de construire 91 - 65 - 48441 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCHEDE René : permis de construire 91 - 65 - 48405 (1965). ATHIS-MONS. - M. ROLLOT Daniel : permis de construire 91 - 65 - 48406 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. PICCINI : permis de construire 91 - 65 - 48407 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. BECHU Robert : permis de construire 91 - 65 - 48408 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. GAUDIOT Lucette : permis de construire 91 - 65 - 48409 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CADIOU Jean : permis de construire 91 - 65 - 48410 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GRUNENWALD Michel : permis de construire 91 - 65 - 48411 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. BARTHES Maria : permis de construire 91 - 65 - 48412 (1965). ARPAJON. - M. BOUYSSY Robert : permis de construire 91 - 65 - 48413 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/788

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - M. GOUGNE Anna : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    N° 25 Hydra Chilly-Mazarin 91380.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/2/4

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
    • N° 25 Hydra Chilly-Mazarin 91380.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  37. Résultat n°37

    Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1909-1954

    Cote

    2056W/1

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    n°163-192

    Date

    1998-2000

    Cote

    PER378/5

    • Contexte : CHILLY-MAZARIN : Bulletin municipal PER378 (1966-2020)

    • n°163-192
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs ; CHILLY-MAZARIN : rugby : contrats d'objectifs ; JUVISY-SUR-ORGE : football : contrats d'objectifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1360W/10

    • Contexte : SPORT A HAUT NIVEAU.

    • EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)