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550 résultats

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Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

Date

1993-2002

Cote

98J/113

Résultat n°2

Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires

Date

1975

Cote

26FI/20/1, 26FI/20 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°4

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°5

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

Date

1908-1974

Cote

EDEPOT82 1K/18

Résultat n°6
CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

7 medias

CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1953-1961

Cote

1890W/28

Résultat n°7

CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Date

1847-1914

Cote

2O/290

Résultat n°8
CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

291 medias

CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

Date

1822

Cote

3P/2320

Résultat n°9

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°10
CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

84 medias

CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

Date

1792-1902

Cote

4E/538

Résultat n°11

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726) 

Date

1713-1784

Cote

B/386

Résultat n°12

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°13
1881.

14 medias

1881.

Date

1881

Cote

6M/69

Résultat n°14
1841.

17 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/69

Résultat n°15

Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

Date

2003

Cote

INV/2089

Résultat n°16
CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

261 medias

CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

Date

1818-1840

Cote

4E/540

Résultat n°17

N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART, marchand-coquetier demeurant à CHAMPMOTTEUX, fait à la requête de sa veuve Delize LELARGE (12 décembre 1783).

Date

1783

Cote

2E61/33

Résultat n°18

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400

Résultat n°19

CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An II). Un acte de l'année 1791.

Date

1793-1794

Cote

2E61/35

Résultat n°20

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4

Résultat n°21

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

Date

1892-1912

Cote

EDEPOT82 1G/7

Résultat n°22

CHAMPMOTTEUX. - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1760 - 1779).

Date

1760-1779

Cote

EDEPOT82 GG/5

Résultat n°23

Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

Date

1837-1936

Cote

2S/275

Résultat n°24

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°25

BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE (122) (districts A01 à C68), CERNY (129), CHALO-SAINT-MARS (130), CHALOU-MOULINEUX (131), CHAMARANDE (132), CHAMPCUEIL (135), CHAMPLAN (136), CHAMPMOTTEUX (137), CHATIGNONVILLE (145), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (148), CHEPTAINVILLE (156), CHEVANNES(159), CHILLY-MAZARIN (161) (districts AB01 à AP07). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

Date

1982

Cote

1368W/12

Résultat n°26

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140

Résultat n°27

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

Date

1977-1983

Cote

1191W/9

Résultat n°28

Cens dûs à BELLEBAT, fiefs de LORY et de la CHEVALLERIE.

Date

1527-1566

Cote

106J/7

Résultat n°29
CHAMPMOTTEUX. Paroisse Sainte-Madeleine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1769). [Lacunes : B.M.S. (1706-1732). Nota bene : 1704 après 1705 avec la fin de l'année 1703, 1740 après 1741].

2 lots 226 medias

CHAMPMOTTEUX. Paroisse Sainte-Madeleine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1769). [Lacunes : B.M.S. (1706-1732). Nota bene : 1704 après 1705 avec la fin de l'année 1703, 1740 après 1741].

Date

1697-1769

Cote

4E/536

Résultat n°30

N° 143 - Contrat de mariage entre Louis HAUTEFEUILLE, charretier demeurant à CHAMPMOTTEUX, au service de Louis THOMAS, fils de Pierre HAUTEFEUILLE l'Aîné et de défunte Marie-Louise LEVESQUE, et, Denise LELARGE, demeurant à CHAMPMOTTEUX, veuve de Florant CHAPART, fille de défunt Charles LELARGE, manouvrier et de Denize HYAIS (12 janvier 1784).

Date

1784

Cote

2E61/33

Résultat n°31

CHAMPLAN (1971), CHAMPMOTTEUX (1966-1971), CHATEAUFORT (78) (1966-1969). - Comptes de gestion.

Date

1966-1971

Cote

1184W/45

Résultat n°32

CHAMPMOTTEUX. - Des maisons d'habitations (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/418

Résultat n°33

CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/239

Résultat n°34

CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An III).

Date

1794-1795

Cote

2E61/36

Résultat n°35

CHAMPLAN (1959-1963), CHAMPMOTTEUX (1949-1959), CHENNEVIERES-SUR-MARNE (1952-1962), CHEPTAINVILLE (1960-1963), CHEVANNES (1950-1962), CHILLY-MAZARIN (1959-1963) : affaires générales.

Date

1949-1963

Cote

997W/235

Résultat n°36

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

Date

1948

Cote

982W/30

Résultat n°37

MARCHAIS (à BOUTIGNY). - Cens, XVIe s. ; chapelle SAINT-JACQUES, 1661-1738 ; baux de la ferme de MARCHAIS, 1739-1809 ; moulin d'YSAMBERT, 1503-1669.

Date

1503-1809

Cote

106J/25

Résultat n°38

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/11

Résultat n°39

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°40

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : procès-verbaux de dépôt et de publication (1881 - 1936).

Date

1881-1936

Cote

EDEPOT82 1K/6

Résultat n°41

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de l'ECLAUSE : titres de propriété, 1686-1824 ; baux, 1738-1890.

Date

1686-1890

Cote

106J/17

Résultat n°42

CHAMPMOTTEUX. - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service de marché, le jeudi, sur la relation d'ETAMPES à MILLY par BOIGNEVILLE : correspondance administrative (1958).

Date

1958

Cote

EDEPOT82 2O/1

Résultat n°43
CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

425 medias

CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

Date

1914

Cote

3P/2323

Résultat n°44

CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal des maires et des conseils municipaux, revue mensuelle, n°1, janvier 1949.

Date

1949

Cote

EDEPOT82 1C/1

Résultat n°45

COURANCES, CHEVANNES, CORBREUSE, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, COURCOURONNES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/26

Résultat n°46

N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances et jardin à CHAMPMOTTEUX, fait par Antoine de GOUDE, marchand-hôtelier et Catherine BORD sa femme, à, Léonard AUVERT, manouvrier et Marie-Madeleine LE GROS sa femme, tous demeurant audit CHAMPMOTTEUX. Témoins : Pierre BRICHARD, laboureur demeurant à MESPUITS et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (10 juillet 1785).

Date

1785

Cote

2E61/33

Résultat n°47

Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 63 puis route départementale n° 63 ; classement de la route en route départementale n° 1 (1827) ; prolongement de cette route sur le département du Loiret (1829-1834) ; construction de la route entre la commune de MESPUITS et la limite du département du Loiret (1827-1829) ; rectification de la côte du bois Gallons sur 274 m de longueur (1844-1860) ; rechargement, cessions de terrains, amélioration et construction d'un aqueduc dans la traverse de CHAMPMOTTEUX, travaux et entretien (1868-1888).

Date

1827-1888

Cote

2S/139

Résultat n°48

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : tableaux des rectifications (1944 - 1961), une affiche (1956).

Date

1944-1961

Cote

EDEPOT82 1K/5

Résultat n°49

CHAMPMOTTEUX. - Le centre du village : un massif de fleurs (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/421

Résultat n°50

CHAMPMOTTEUX. - Le village : la rue principale (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/419

Résultat n°51
CHAMPMOTTEUX.

1 media

CHAMPMOTTEUX.

Date

1940

Cote

856W/2/4

Résultat n°52

La libération d'Arpajon en prélude à la libération de Paris, 22 août 1944

Date

2004

Cote

REV214/2/29/1

Résultat n°53

CHAMPMOTTEUX. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Date

1952-1956

Cote

872W/184

Résultat n°54

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746).

Date

1746

Cote

B/646

Résultat n°55

Communes C.

Date

1954-1962

Cote

1175W/4

Résultat n°56

CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1823-1900 [1] ; budget, 1831-1936 [2] ; emprunt, 1897 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1936-1938 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6].

Date

1823-1938

Cote

2O/286

Résultat n°57

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1691, 1694, 1711, 1713, 1719, 1720, 1721, 1723, 1724, 1725, 1728 ; inventaire après décès de Louis Hurault de L'Hopital baron de Vignay, seigneur de Champmotteux, Gaudevilliers, et dépendances du 20 octobre 1729 ; 1733, 1734, 1735, 1736, 1737, 1738)

Date

1691-1738

Cote

B/387

Résultat n°58

CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription partielle (1975). CHALOU-MOULINEUX. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant (classée) (1972-1974). CHAMPCUEIL. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 25 avril 1972 (1971-1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1974-1977). CHAMPMOTTEUX. - Tombeau de Michel de L'Hospital : lettre de récolement (1972). CHATIGNONVILLE. - Eglise, vol du pied de lutrin (classé) (1972) ; restauration (1968-1974). CHEPTAINVILLE. - Eglise, restauration (1969). COURANCES. - Eglise, restauration du lutrin (XVIIIème siècle - classé) par décision de la Commission départementale du 1er mars 1971 (1971-1972). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration (1969-1972). CROSNE. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1969-1972) ; restauration du choeur (1973-1975) ; restauration et fixation anti-vol de la statue en pierre de Sainte Anne et la Vierge (classée) (1974).

Date

1968-1977

Cote

1213W/14

Résultat n°59

CHAMPMOTTEUX : Club intercommunal sportif de Champmotteux (31 mars 1933).

Date

1933

Cote

4M/24

Résultat n°60

CHAMPMOTTEUX. - Entrée du pays. N. et B.

Date

1992

Cote

6FI/385

Résultat n°61

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

Date

1818-1902

Cote

EDEPOT82 1G/21

Résultat n°62

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Arpentage partiel.

Date

1851

Cote

106J/22

Résultat n°63

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de la VOLIERE, baux.

Date

1648

Cote

106J/20

Résultat n°64

N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9 arpents de terre labourable et vigne, audit MESPUITS, à BROUY et CHAMPMOTTEUX, fait par Louis BIGOT, tisserand demeurant à Fontainette / Fontenette, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, à, François PILLAS, charretier demeurant audit MESPUITS et Geneviève COUTE sa femme (10 juillet 1785).

Date

1785

Cote

2E61/33

Résultat n°65

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Copie de la matrice des propriétés bâties (1882 - 1910).

Date

1882-1910

Cote

EDEPOT82 1G/13

Résultat n°66

CHAMPMOTTEUX. - Mairie, école.- Demande de dispense de bail pour la location de l'école, 1852 [1] ; maison d'école : construction et travaux, 1859-1880 [2] ; construction d'une école mixte, 1883-1895 [3] ; mairie-école : travaux, 1895-1897 [4] ; école : travaux, 1914-1939 [5] ; rougeole : correspondance, 1901 [6].

Date

1852-1939

Cote

2O/287

Résultat n°67
CHAMPMOTTEUX.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

34 medias

CHAMPMOTTEUX.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

Date

1920-1932

Cote

4E/4193

Résultat n°68

Recensement de population : CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY et COUDRAY-MONTCEAUX (LE).

Date

1954

Cote

786W/7

Résultat n°69

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°70

CHAMPMOTTEUX. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale : délibération du conseil municipal relative à l'élection de deux délégués, arrêté du sous-préfet de CORBEIL, correspondance (1900, 1945, 1955).

Date

1900-1955

Cote

EDEPOT82 1Q/1

Résultat n°71
Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

1 media

Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

Date

2014

Cote

INOCTAVO/4764

Résultat n°72

CHAMPMOTTEUX. - Vue générale (décembre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/406

Résultat n°73

FLEURY-MEROGIS. - Ferme de PLESSIS-LE-COMTE, aveu de Rémi de CHESTRET, à Guillaume JOLY DE FLEURY, seigneur de GRIGNY.

Date

1786

Cote

106J/27

Résultat n°74

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/10

Résultat n°75

Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1969

Cote

1009W/35

Résultat n°76

Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

Date

2003

Cote

PER589/3/97/3

Résultat n°77

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

Date

1971-1983

Cote

1329W/48

Résultat n°78

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'administration des caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales de 1955 et 1962 : liste des candidats, relevés nominatifs des électeurs et des salariés, instructions du préfet, trois brochures.

Date

1955-1962

Cote

EDEPOT82 1K/19

Résultat n°79

CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An V).

Date

1796-1797

Cote

2E61/38

Résultat n°80

CHAMPMOTTEUX. - La rue principale du village : un panneau d'affichage fixé au mur d'un bâtiment (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/422