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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726) 

Cote
B/386
 Date
1713-1784
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Résultat n°2

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1691, 1694, 1711, 1713, 1719, 1720, 1721, 1723, 1724, 1725, 1728 ; inventaire après décès de Louis Hurault de L'Hopital baron de Vignay, seigneur de Champmotteux, Gaudevilliers, et dépendances du 20 octobre 1729 ; 1733, 1734, 1735, 1736, 1737, 1738)

Cote
B/387
 Date
1691-1738
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Résultat n°3

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1739, 1740, 1744, 1745, 1746, 1747, 1748, 1749, 1750, 1751, 1752, 1753)

Cote
B/388
 Date
1739-1753
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Résultat n°4

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1754, 1755, dégradation par des quidams du nouvel auditoire 10-11 septembre 1755, 1756, 1757, 1758, 1759, 1760, 1762, 1766, 1767, 1768, inventaire après décès de Louise Catherine Le Gros de Princé veuve de messire Pierre Louis Hurault de L'Hopital du 22 avril 1768)

Cote
B/389
 Date
1754-1768
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Résultat n°5

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1770, 1772, 1773, 1774, 1775, 1776, 1777, 1778, 1779, 1781, 1782, 1783, 1784, 1787, 1790) ; pièces de procédures extraordinaires (4 mai 1720-24 juillet 1724) ; un registre de sentences (1730-1732) ; un registre de sentences ordinaires et extraordinaires (9 juillet 1788-26 octobre 1790) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1742-1748)

Cote
B/390
 Date
1720-1790
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Résultat n°6

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746).

Cote
B/646
 Date
1746
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPMOTTEUX, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°7
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Cote
B/1542
 Date
1560-1789
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
cahier de doléances, procès-verbal d'élection

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Résultat n°8
CHAMPMOTTEUX. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE, 1/200 perches, 95 x 65 cm.

1 media

CHAMPMOTTEUX. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE, 1/200 perches, 95 x 65 cm.

Cote
C35/9
 Date
1785
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
plan

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • CHAMPMOTTEUX. - Plans d'intendance. Plan dressé par...
Résultat n°9
CHAMPMOTTEUX. - Procès-verbaux d'arpentage.

6 medias

CHAMPMOTTEUX. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C36/12
 Date
1785
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • CHAMPMOTTEUX. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°10

Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

Cote
C/38
 Date
1645-1648
 Lieu
ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, BOURAY-SUR-JUINE, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, BOIS-HERPIN, VALPUISEAUX, MAISSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ROINVILLIERS, MESPUITS, CERNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ESTOUCHES, LOIRET, MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes....
Résultat n°11

Acte lacunaire - Vente de la moitié d'une maison, four, foulerie, dépendances et jardin à Boigneville, rue de Crochet, conduisant à la petite rivière de Velette, avec deux boisseaux de courtils et 1 quartier 4,5 perches de terres, ouches et courtils, même lieu, chantiers de Courbetau, de La Fretillonne, de La Barrière et des Fonceaux, faite par Antoine Charpagne, manouvrier et Marie Solet sa femme, à, Mathurin Vincent, marchand-sabotier, tous demeurant audit Boigneville. Témoins : Jean-Pierre Brégé, laboureur demeurant à Champmotteux et Jean-Baptiste Pillas, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit Champmotteux (3 octobre 1783).
Cote
2E27/788
 Date
1783
 Lieu
BOIGNEVILLE, CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

  • FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire...
  • Acte lacunaire - Vente de la moitié d'une maison, four,...
Résultat n°12

N° 62 - Contrat de mariage entre Louis-Donat Dallier, compagnon maçon en plâtre demeurant à Etampes, faubourg et paroisse Saint-Martin, fils de Martin Dallier et d'Anne Lelong, et, Marie-Catherine Roux demeurant audit Saint-Martin, fille de Jean Roux, laboureur demeurant à Champmotteux et d'Elizabeth Migon (18 juin 1786).
Cote
2E48/207
 Date
1786
 Lieu
ETAMPES Commune, CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
  • N° 62 - Contrat de mariage entre Louis-Donat Dallier,...
Résultat n°13

CHAMPMOTTEUX. - Pierre Goret : minutes (1711-1727) ; et répertoires (1725-1727).

Cote
2E61/28
 Date
1711-1727
 Lieu
CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BROUY
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Pierre Goret : minutes (1711-1727)...
Résultat n°14

CHAMPMOTTEUX. - Pierre Goret : minutes et répertoires (1728 - 1745, 1747 - 1749).
Cote
2E61/29
 Date
1728-1749
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Pierre Goret : minutes et répertoires...
Résultat n°15

CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes (reliées en désordre) et répertoires (1er décembre 1749 - septembre 1767).

Cote
2E61/30
 Date
1749-1767
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes (reliées en désordre)...
Résultat n°16

CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires (octobre 1767 - février 1774).

Cote
2E61/31
 Date
1767-1774
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires...
Résultat n°17

CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires (Mars 1774 - 1779).

Cote
2E61/32
 Date
1774-1779
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires...
Résultat n°18

N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART, marchand-coquetier demeurant à CHAMPMOTTEUX, fait à la requête de sa veuve Delize LELARGE (12 décembre 1783).
Cote
2E61/33
 Date
1783
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
  • N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART,...
Résultat n°19

N° 143 - Contrat de mariage entre Louis HAUTEFEUILLE, charretier demeurant à CHAMPMOTTEUX, au service de Louis THOMAS, fils de Pierre HAUTEFEUILLE l'Aîné et de défunte Marie-Louise LEVESQUE, et, Denise LELARGE, demeurant à CHAMPMOTTEUX, veuve de Florant CHAPART, fille de défunt Charles LELARGE, manouvrier et de Denize HYAIS (12 janvier 1784).
Cote
2E61/33
 Date
1784
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
  • N° 143 - Contrat de mariage entre Louis HAUTEFEUILLE,...
Résultat n°20

N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances et jardin à CHAMPMOTTEUX, fait par Antoine de GOUDE, marchand-hôtelier et Catherine BORD sa femme, à, Léonard AUVERT, manouvrier et Marie-Madeleine LE GROS sa femme, tous demeurant audit CHAMPMOTTEUX. Témoins : Pierre BRICHARD, laboureur demeurant à MESPUITS et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (10 juillet 1785).
Cote
2E61/33
 Date
1785
 Lieu
CHAMPMOTTEUX, MESPUITS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
  • N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances...