CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1754, 1755, dégradation par des quidams du nouvel auditoire 10-11 septembre 1755, 1756, 1757, 1758, 1759, 1760, 1762, 1766, 1767, 1768, inventaire après décès de Louise Catherine Le Gros de Princé veuve de messire Pierre Louis Hurault de L'Hopital du 22 avril 1768)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/389

Date

1754-1768

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHÂTELLENIE, BARONNIE DE VIGNAY, CHAMPMOTTEUX, GAUDEVILLIERS ET DEPENCANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1768

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques