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585 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (18 mars 1661-22 novembre 1662 en plusieurs fascicules), (9 février 1741-16 mai 1748), (27 avril 1752-5 octobre 1758), (17 septembre 1772-28 septembre 1786), (10 mai 1787)

Cote
B/351
 Date
1661-1787
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...
Résultat n°2

CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680, 1684-1688, 1691-1692, 1694, 1699, 1700-1701, 1703, 1707, 1709, 1711, 1717, 1739-1746, 1748-1759.

Cote
B/352
 Date
1680-1759
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...
Résultat n°3

CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773, 1775-1790).

Cote
B/353
 Date
1772-1790
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...
Résultat n°4

CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure civile et criminelle : procédures en audience extraordinaire de Noël Hautefeuille laboureur contre divers habitants de Chalou (1780-1787) ; succession et vente des biens de défunt François Sevestre, maréchal (2 septembre 1778) ; un plan de Chalou (30 juillet 1688. Entoilé. Coul. Dim. 36,5 x 106 cm).

Cote
B/354
 Date
1688-1787
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
minute juridictionnelle, plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...
Résultat n°5

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

Cote
B/1303
 Date
1767-1772
 Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, CHALOU-MOULINEUX, RICHARVILLE, YVELINES, LOIRET, LARDY, BREUILLET, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, ANGERVILLE, SAINT-ESCOBILLE, CHALO-SAINT-MARS, FORET-LE-ROI (LA), EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°6
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Cote
B/1542
 Date
1560-1789
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
cahier de doléances, procès-verbal d'élection

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Résultat n°7

N° 93 - Sentence condamnant les frères Peigner, bouchers demeurant à Saint-Escobille, Allainville [Yvelines] et Sainville [Eure-et-Loir], accusés d'avoir blessé et maltraité Jean Lependu, couvreur et plâtrier demeurant à Chalou-la-Reine [Chalou-Moulineux] et condamnés à lui payer la somme de 42 livres en frais médicaux et médicaments (20 septembre 1745).
Cote
B/2127
 Date
1745
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
  • N° 93 - Sentence condamnant les frères Peigner, bouchers...
Résultat n°8

N° 11 - Transport et cession de la somme de 680 livres fait par Antoine Chevrier, laboureur demeurant en la ferme de la chapelle Sainte-Apolline, paroisse de Chalou-la-Reine [Chalou-Moulineux], à, Joseph (Geouffre d'Aurussac), conseiller et clerc au Grand conseil, seigneur de Mézières, paroisse de Mondeville, de Chenebecard / Chêne-Bécart, paroisse de Videlles, prieur de ladite chapelle Saint-Apolline, demeurant à Paris rue Saint-Dominique d'Enfer, de présent en son château dudit Mézières (12 octobre 1783).
Cote
2E27/788
 Date
1783
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, MONDEVILLE, VIDELLES
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

  • FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire...
  • N° 11 - Transport et cession de la somme de 680 livres...
Résultat n°9

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Pierre SIGOT : minutes (janvier - avril 1921).

Cote
2E34/593
 Date
1921
 Lieu
SACLAS, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, PUSSAY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Pierre SIGOT...
Résultat n°10

DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre - Décembre 1809).
Cote
2E35/72
 Date
1809
 Lieu
DOURDAN Commune, ANGERVILLE, CHEPTAINVILLE, ETAMPES Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-HILAIRE, CHALOU-MOULINEUX, VILLECONIN
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

  • DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre...
Résultat n°11

ANGERVILLE. - Pierre Jacques Guillaumeron : minutes (1809).

Cote
2E46/97
 Date
1809
 Lieu
ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHALOU-MOULINEUX, MEROBERT
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

  • ANGERVILLE. - Pierre Jacques Guillaumeron : minutes...
Résultat n°12

N° 6 - Contrat de mariage entre Désiré-Alfred SELLERIN, cultivateur demeurant à CHALOU-MOULINEUX, fils de Louis-Joseph SELLERIN, cultivateur et de Marie-Anne-Adélaïde DELACOUR, et, Bathilde-Eugénie-Virginie ROBERT, sans profession demeurant à OYSONVILLE (Eure-et-Loir), fille de Louis-Alexandre ROBERT, cultivateur et de défunte Marie-Aimée-Léontine GRENETION (10 janvier 1867).
Cote
2E46/303
 Date
1867
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

  • ANGERVILLE. - Eugène Amédée Jacob : minutes (janvier...
  • N° 6 - Contrat de mariage entre Désiré-Alfred SELLERIN,...
Résultat n°13

ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats mobiliers (Janvier - Juin 1656).

Cote
2E48/97
 Date
1656
 Lieu
ETAMPES Commune, CHALOU-MOULINEUX, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document -

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats mobiliers (Janvier...
Résultat n°14

N° 125 - Renonciation aux dîmes, rentes, obits et fondations de messes à Moulineux (CHALOU-MOULINEUX), faite par Jean-Baptiste LE FORT, prêtre-curé de la paroisse Saint-Thomas dudit Moulineux, diocèse de CHARTRES (Eure-et-Loir) (14 décembre 1786).
Cote
2E48/207
 Date
1786
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
  • N° 125 - Renonciation aux dîmes, rentes, obits et fondations...
Résultat n°15

ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Mai - Août 1723).

Cote
2E66/200
 Date
1723
 Lieu
ETAMPES Commune, ANGERVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, EGLY, GUILLERVAL, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Mai -...
Résultat n°16

N° 89 - Bail d'une petite maison et dépendances au Mesnil, paroisse d'ORMOY-LA-RIVIERE, avec un arpent de terre labourable, pré et aulnaie, en la Prairie dudit ORMOY, fait par Marie BOULOMMIER, demeurant à Chaloux-la-Reine (CHALOUX-MOULINEUX) et François BOULOMMIER son frère, à, François BAUDET, manouvrier demeurant à Bierville, paroisse de SACLAS, moyennant la somme de 30 livres annuelle et 18 gerbes de chaume de couvreur (22 février 1776).
Cote
2E66/264
 Date
1776
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS
 Type de document
bail

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
  • N° 89 - Bail d'une petite maison et dépendances au...
Résultat n°17

N° 65 - Bail d'une ferme à Moulineux (CHALOU-MOULINEUX) avec terres labourables, prés, aulnaies, taillis, buissons et pâturages, fait par Claude-Louis CHOPPIN, chevalier, seigneur de RUEIL et SERAINCOURT, demeurant en son château dudit RUEIL, paroisse dudit SERAINCOURT (Val d'Oise), à, Jacques DOUSSE, laboureur demeurant audit Moulineux et Catherine LA MOTTE sa femme, moyennant la somme de 1000 livres annuelle (8 février 1776).
Cote
2E66/264
 Date
1776
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, VAL-D OISE
 Type de document
bail

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
  • N° 65 - Bail d'une ferme à Moulineux (CHALOU-MOULINEUX)...
Résultat n°18

ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (Janvier - Avril 1793).

Cote
2E67/35
 Date
1793
 Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, FONTAINE-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

  • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (Janvier - Avril 1793)....
Résultat n°19

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

Cote
2E78/27
 Date
1656
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURCOURONNES, EGLY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VERRIERES-LE-BUISSON, ETAMPES Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHATIGNONVILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.
Résultat n°20
CHALOU-MOULINEUX. Paroisse de Saint-Thomas de Moulineux : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1694-1792). [Lacunes : B.M.S. (1710). Relié en désordre (1724). Nota bene : 1739 après 1740, 1746 après 1747. Pour 1710, un seul acte de septembre à la fin du cahier de 1709. En 1790, MOULINEUX est rattaché à la commune de CHALOU-LA-REINE].

230 medias

CHALOU-MOULINEUX. Paroisse de Saint-Thomas de Moulineux : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1694-1792). [Lacunes : B.M.S. (1710). Relié en désordre (1724). Nota bene : 1739 après 1740, 1746 après 1747. Pour 1710, un seul acte de septembre à la fin du cahier de 1709. En 1790, MOULINEUX est rattaché à la commune de CHALOU-LA-REINE].

Cote
4E/493
 Date
1694-1792
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • CHALOU-MOULINEUX. Paroisse de Saint-Thomas de Moulineux...