B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (18 mars 1661-22 novembre 1662 en plusieurs fascicules), (9 février 1741-16 mai 1748), (27 avril 1752-5 octobre 1758), (17 septembre 1772-28 septembre 1786), (10 mai 1787)

Cote/Cotes extrêmes

B/351

Date

1661-1787

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, HAUTE CHÂTELLENIE ET GRUERIE DE CHÂLOU LA REINE, MOULINEUX ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1787

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011