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585 résultats

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  1. Résultat n°1

    CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (18 mars 1661-22 novembre 1662 en plusieurs fascicules), (9 février 1741-16 mai 1748), (27 avril 1752-5 octobre 1758), (17 septembre 1772-28 septembre 1786), (10 mai 1787)

    Date

    1661-1787

    Cote

    B/351

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680, 1684-1688, 1691-1692, 1694, 1699, 1700-1701, 1703, 1707, 1709, 1711, 1717, 1739-1746, 1748-1759.

    Date

    1680-1759

    Cote

    B/352

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773, 1775-1790).

    Date

    1772-1790

    Cote

    B/353

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure civile et criminelle : procédures en audience extraordinaire de Noël Hautefeuille laboureur contre divers habitants de Chalou (1780-1787) ; succession et vente des biens de défunt François Sevestre, maréchal (2 septembre 1778) ; un plan de Chalou (30 juillet 1688. Entoilé. Coul. Dim. 36,5 x 106 cm).

    Date

    1688-1787

    Cote

    B/354

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

    Date

    1767-1772

    Cote

    B/1303

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 93 - Sentence condamnant les frères Peigner, bouchers demeurant à Saint-Escobille, Allainville [Yvelines] et Sainville [Eure-et-Loir], accusés d'avoir blessé et maltraité Jean Lependu, couvreur et plâtrier demeurant à Chalou-la-Reine [Chalou-Moulineux] et condamnés à lui payer la somme de 42 livres en frais médicaux et médicaments (20 septembre 1745).

    Date

    1745

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 93 - Sentence condamnant les frères Peigner, bouchers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 11 - Transport et cession de la somme de 680 livres fait par Antoine Chevrier, laboureur demeurant en la ferme de la chapelle Sainte-Apolline, paroisse de Chalou-la-Reine [Chalou-Moulineux], à, Joseph (Geouffre d'Aurussac), conseiller et clerc au Grand conseil, seigneur de Mézières, paroisse de Mondeville, de Chenebecard / Chêne-Bécart, paroisse de Videlles, prieur de ladite chapelle Saint-Apolline, demeurant à Paris rue Saint-Dominique d'Enfer, de présent en son château dudit Mézières (12 octobre 1783).

    Date

    1783

    Cote

    2E27/788

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire...
    • N° 11 - Transport et cession de la somme de 680 livres...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  9. Résultat n°9

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Pierre SIGOT : minutes (janvier - avril 1921).

    Date

    1921

    Cote

    2E34/593

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Pierre SIGOT...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre - Décembre 1809).

    Date

    1809

    Cote

    2E35/72

    • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

    • DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  11. Résultat n°11

    ANGERVILLE. - Pierre Jacques Guillaumeron : minutes (1809).

    Date

    1809

    Cote

    2E46/97

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

    • ANGERVILLE. - Pierre Jacques Guillaumeron : minutes...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 6 - Contrat de mariage entre Désiré-Alfred SELLERIN, cultivateur demeurant à CHALOU-MOULINEUX, fils de Louis-Joseph SELLERIN, cultivateur et de Marie-Anne-Adélaïde DELACOUR, et, Bathilde-Eugénie-Virginie ROBERT, sans profession demeurant à OYSONVILLE (Eure-et-Loir), fille de Louis-Alexandre ROBERT, cultivateur et de défunte Marie-Aimée-Léontine GRENETION (10 janvier 1867).

    Date

    1867

    Cote

    2E46/303

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

    • ANGERVILLE. - Eugène Amédée Jacob : minutes (janvier...
    • N° 6 - Contrat de mariage entre Désiré-Alfred SELLERIN,...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats mobiliers (Janvier - Juin 1656).

    Date

    1656

    Cote

    2E48/97

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats mobiliers (Janvier...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 125 - Renonciation aux dîmes, rentes, obits et fondations de messes à Moulineux (CHALOU-MOULINEUX), faite par Jean-Baptiste LE FORT, prêtre-curé de la paroisse Saint-Thomas dudit Moulineux, diocèse de CHARTRES (Eure-et-Loir) (14 décembre 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 125 - Renonciation aux dîmes, rentes, obits et fondations...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Mai - Août 1723).

    Date

    1723

    Cote

    2E66/200

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Mai -...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 89 - Bail d'une petite maison et dépendances au Mesnil, paroisse d'ORMOY-LA-RIVIERE, avec un arpent de terre labourable, pré et aulnaie, en la Prairie dudit ORMOY, fait par Marie BOULOMMIER, demeurant à Chaloux-la-Reine (CHALOUX-MOULINEUX) et François BOULOMMIER son frère, à, François BAUDET, manouvrier demeurant à Bierville, paroisse de SACLAS, moyennant la somme de 30 livres annuelle et 18 gerbes de chaume de couvreur (22 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E66/264

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
    • N° 89 - Bail d'une petite maison et dépendances au...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 65 - Bail d'une ferme à Moulineux (CHALOU-MOULINEUX) avec terres labourables, prés, aulnaies, taillis, buissons et pâturages, fait par Claude-Louis CHOPPIN, chevalier, seigneur de RUEIL et SERAINCOURT, demeurant en son château dudit RUEIL, paroisse dudit SERAINCOURT (Val d'Oise), à, Jacques DOUSSE, laboureur demeurant audit Moulineux et Catherine LA MOTTE sa femme, moyennant la somme de 1000 livres annuelle (8 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E66/264

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
    • N° 65 - Bail d'une ferme à Moulineux (CHALOU-MOULINEUX)...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  18. Résultat n°18

    ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (Janvier - Avril 1793).

    Date

    1793

    Cote

    2E67/35

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (Janvier - Avril 1793)....

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  19. Résultat n°19

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

    Date

    1656

    Cote

    2E78/27

    • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

    Producteur :

    SAINT-CHERON (service versant)

  20. Résultat n°20
    CHALOU-MOULINEUX. Paroisse de Saint-Thomas de Moulineux : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1694-1792). [Lacunes : B.M.S. (1710). Relié en désordre (1724). Nota bene : 1739 après 1740, 1746 après 1747. Pour 1710, un seul acte de septembre à la fin du cahier de 1709. En 1790, MOULINEUX est rattaché à la commune de CHALOU-LA-REINE].

    230 medias

    CHALOU-MOULINEUX. Paroisse de Saint-Thomas de Moulineux : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1694-1792). [Lacunes : B.M.S. (1710). Relié en désordre (1724). Nota bene : 1739 après 1740, 1746 après 1747. Pour 1710, un seul acte de septembre à la fin du cahier de 1709. En 1790, MOULINEUX est rattaché à la commune de CHALOU-LA-REINE].

    Date

    1694-1792

    Cote

    4E/493

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHALOU-MOULINEUX. Paroisse de Saint-Thomas de Moulineux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)