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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

    Date

    1845-1963

    Cote

    4X/3

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

    Date

    1798-1944

    Cote

    2X/5

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Chalo-Saint-Mars ; Les Molières.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3307W/23

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
    • Chalo-Saint-Mars ; Les Molières.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3129W/20

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Chalo-Saint-Mars, Auberge des Alouettes, 5 rue Solon, classement, inspection.

    Date

    1988-1995

    Cote

    3073W/335

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Chalo-Saint-Mars, Auberge des Alouettes, 5 rue Solon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Medard (D145) : ANGERVILLE, entreprise Lalanne ; Monsieur Noury. CHALO-SAINT-MARS : Monsieur Caillet.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/13

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Medard (D145) : ANGERVILLE, entreprise Lalanne ; Monsieur...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  12. Résultat n°12

    N° 72 Le francois Chalo-saint-Mars 91780.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/22/3

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 70-74 ; 76-79.
    • N° 72 Le francois Chalo-saint-Mars 91780.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Autorisation de créer un forage d'irrigation et prélèvement à Chalo-Saint-Mars/M. FILEAU (91-2008-00076).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/17/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de créer un forage d'irrigation et prélèvement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Evacuation des eaux pluviales sur le terrain de Monsieur LESAGE dans la traverse de CHALO-SAINT-MARS : autorisation, correspondances avec le service des Ponts-et-chaussées.

    Date

    1970

    Cote

    2742W/47

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°21.
    • Evacuation des eaux pluviales sur le terrain de Monsieur...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  15. Résultat n°15

    CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, 7 juillet 2014 ; BRUNOY, 1er juillet 2013 ; BALLAINVILLIERS, 6 juillet 2015.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2737W/194

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  16. Résultat n°16

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2737W/187

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/137

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  18. Résultat n°18

    BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CORBREUSE.

    Date

    2007

    Cote

    2737W/29

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CORBREUSE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  19. Résultat n°19

    SELARL Docteur Dectot à Étampes (avril 2008 - avril 2009), M. Glatre à Châlo-Saint-Mars (21 décembre 2005 - juin 2009), M. Fleitour à Grigny (13 août 2007 - octobre 2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    2600W/48

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • SELARL Docteur Dectot à Étampes (avril 2008 - avril...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/43

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAM MONTGERON ; AFR CHALO-SAINT-MARS ; AAPES ETRECHY ; DOMUSVI BRUNOY.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/11

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/8

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossier de demande d'autorisation de créer une zone imperméabilisée supérieure à 5 ha sur la ZAC du Clos de la Régale sur VIGNEUX-SUR-SEINE, et le rejet de ses eaux pluviales, au bénéfice de la SA Nexity Foncier Conseil et modificatif (585) (2005-2008) ; Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser des travaux d'aménagement de la rivière la Chalouette sur CHALO-SAINT-MARS, au bénéfice du Syndicat Intercommunal Mixte pour l'Aménagement et l'Entretien de la rivière la Juine et de ses affluents (609) (2006).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2518W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer une zone...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2491W/221

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/218

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/52

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/11

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à CHALO-SAINT-MARS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/714

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°130 01 : Projet d'Alimentation du réseau d'eau potable à CHALO-SAINT-MARS (09/05/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/713

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°130 01 : Projet d'Alimentation du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°130 00 : Projet d'Alimentation du réseau d'eau potable à CHALO-SAINT-MARS (09/05/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/712

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°130 00 : Projet d'Alimentation du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/2

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°334 suite : DIG et autorisation - SIVO ; n°337 : autorisation d'exploiter le forage agricole à CHALO-SAINT-MARS par EARL DE LA CHARMOISE.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1927-1999

    Cote

    2119W/18

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Remembrement de la commune de MEROBERT : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1990-1994), classement des terres, parcelles types (1992), mémoire explicatif du classement (1992), registres des réclamations (1991-1993), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992), étude d'impact du remembrement (mars 1993), recours contentieux (1994). Plans de classement des terres : 11 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 des sections P, Q, R, T, U, V, W, X, Y, ZA, ZB de MEROBERT (1982), 6 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 des sections S, T, U, W, Y, Z (1982) de CHALO-SAINT-MARS (1982), 1 plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1951 de la section 173W de CONGERVILLE-THIONVILLE (1982), 2 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1956 des sections U et V de SAINT-ESCOBILLE (1982) ; rectification de limite intercommunale entre les communes de MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE (1994), projet de voirie, extension sur la commune de CHALO-SAINT-MARS (1992), projet de voirie, extension sur la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE, projet de voirie, extension sur la commune de SAINT-ESCOBILLE, projet de voirie, état complémentaire, projet de travaux connexes (1993) ; 16 plans des projets de remembrement (1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    2108W/7

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de MEROBERT : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE. - Classement des terres parcelles types (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registre des réclamations (1991-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 16 décembre 1992, 12 janvier 1994), certificats d'affichage (1992-1994), réseau de chemins (1992-1993), étude d'impact du remembrement (avril 1993 - février 1994), projet de travaux connexes (1994), projet de modification de la voirie communale (1992), projet de voirie (1992), modifications de trace et d'emprise consécutives au remembrement (1992), projet de voirie, extension sur la commune de PUSSAY (1992), projet de voirie, extension sur la commune de MEROBERT (1992), projet de voirie, extension sur la commune de CHALOU-MOULINEUX (1992), projet de voirie, extension sur la commune d'OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1992), projet de voirie, extension sur la commune de CHALO-SAINT-MARS (1992), 13 plans de projet de remembrement (1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2108W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE. - 9 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1951 des sections X, 173X, Y, 173Y, W, 173W, Z, 173Z1, ZD de CONGERVILLE-THIONVILLE (1982), 2 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 des sections , XB, Z de CHALO-SAINT-MARS (1982), 6 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1954 des sections R, S, T, U, Z, Y de CHALOU-MOULINEUX (1982), 3 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1956 des sections 186ZE, 186ZK, 186ZH de GOMMERVILLE (1986), 2 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1956 des sections B1-Z, Z , ZH d'OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1986), 1 plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 de la section X de MEROBERT (1982).

    Date

    1970-1994

    Cote

    2108W/5

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Remembrement rural - BOUVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); BROUY: procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1963); BUNO-BONNEVAUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHALO-SAINT-MARS : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1978); CHALOU-MOULINEUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHAMPCUEIL avec extension sur le territoire de la commune de NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1952).

    Date

    1948-1978

    Cote

    2107W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - BOUVILLE : procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Installations classées : CHALO-SAINT-MARS, dossier BETONS MOULES - ICARE 2009 1484 (1972-1975); dossier BIGOT Bernard - ICARE 2009 1488 (1983-1984); dossier BONTEMPS Danielle - ICARE 2009 1490 (2000-2001); dossier COMBESCURE (Etablissement) (Monsieur Poncelet) - ICARE 2009 1449 (1950); dossier DEMONCHY - ICARE 2009 1491 (1968); dossier LE METAYER SALANDRE - ICARE 2009 1492 (2002-2004); dossier RONCERAY - ICARE 2009 1493 (1966); dossier SOTRAMEP (Société) (ex MERY) - ICARE 2009 1439 (1972-1981). CHAMARANDE, dossier AVIA (Société) - ICARE 2009 1451 (1979); dossier Monsieur BOHRER - ICARE 2009 1453 (1968); dossier LA CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE, Auguste Mione - ICARE 2009 1456 (1959); dossier Monsieur DELAYE - ICARE 2009 1457 (1979); dossier ILE DE FRANCE DECAPAGE (Société) - ICARE 2009 1460 (2002); dossier Boxes à chevaux MAUPIN Nicole - ICARE 2009 1471 (1988); dossier MONCEAU Jean (Mr) - ICARE 2009 1472 (1959-1961); dossier RAVEL Jean-Marie - ICARE 2009 1479 (1950-1951); dossier VIEILLARD ET DOUTE - ICARE 2009 1500 (1975). CHAMPCUEIL, dossier BOIZOT - ICARE 2009 1501 (1974-1975); dossier COMBES - ICARE 2009 1505 (1968); dossier DELANGE - ICARE 2009 1506 (1975-1976); dossier GARAGE de CHAMPCUEIL - ICARE 2009 1509 (1989); dossier HOPITAL Georges CLEMENCEAU - ICARE 2009 1510 (1943-2000).

    Date

    1943-2004

    Cote

    2100W/23

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : CHALO-SAINT-MARS, dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/18

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  45. Résultat n°45

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, communes de CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES (hospice civil, hôpital...), FONTAINE-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/33

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de CHALOU MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHALO SAINT MARS, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE THIONVILLE, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, COURSON MONTELOUP, DRAVEIL, EGLY, EPINAY SUR ORGE, EPINAY SUR ORGE, ESTOUCHES, ETIOLLES, LA FERTE ALAIS, FONTENAY LE VICOMTE, FORGES LES BAINS. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2016W/19

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

    Date

    1983-1993

    Cote

    2016W/7

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  49. Résultat n°49

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/483

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  50. Résultat n°50

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRÉCHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBREUSE, D'HUISON-LONGUEVILLE.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/424

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/402

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/394

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN, SAINT-CHERON, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LA FERTE-ALAIS, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE et PUISELET-LE-MARAIS).

    Date

    1980

    Cote

    2006W/95

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  55. Résultat n°55
    Plans minutes de conservation : CHALO-SAINT-MARS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1957), sections B, C, D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, Y, Z, XA, XB, ech. 1/2000 (1957), sections I1, I2, I3, ech. 1/1000 (1957), NB, papier, 105x80 [29 plans].

    29 medias

    Plans minutes de conservation : CHALO-SAINT-MARS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1957), sections B, C, D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, Y, Z, XA, XB, ech. 1/2000 (1957), sections I1, I2, I3, ech. 1/1000 (1957), NB, papier, 105x80 [29 plans].

    Date

    1957

    Cote

    2002W/25

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : CHALO-SAINT-MARS :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/21

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/3

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n°103 à 130 BRETIGNY-SUR-ORGE à CHALO-SAINT-MARS (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/3

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/129

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention à l'association REPERES pour le fonctionnement de l'espace de socialisation ; rapport 2002-1029-31 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0624-09 : subvention de fonctionnement à l'association Gérontologique de l'Essonne - AGE ALMA qui intervient auprès des personnes âgées ; rapport 2002-1016-18 : solde de subvention 2002 à l'association Essonne Accueil, SISE à EVRY ; rapport 2002-0806-14 : subventions aux associations Auxilia, Partenences, les temps mêlés et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne ; rapport 2002-1048-50 : solde de subvention à l'association les Buissonnets ; rapport 2002-0987-73 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons publiques du département : LA FERTE-ALAIS, Domaine de Charaintru à SAVIGNY-SUR-ORGE, FILE ETOUPE à MONTLHERY ; rapport 2002-0964-50 : subvention exceptionnelle à l'association EMMAUS ; rapport 2002-0990-76 : subvention à six associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : Famil'emploi, ADEP, Association Familiale rurale de CHALO-SAINT-MARS, ASAD, GIHP, SAGAD ; rapport 2002-0935-21 : Fonds départemental Solidarité Energie dénommé auparavant Fonds d'aide aux impayés d'énergie - Convention à intervenir entre les partenaires concernés - Reconduction du Fonds au titre de l'année 2002 ; rapport 2002-03-0023 : modification de la valeur faciale des chèques taxi attribués aux personnes âgées et/ou handicapées ; rapport 2002-0902-49 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0976-62 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0989-75 : subvention à l'association BETHARABA dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport 2002-0965-51 : subventions à l'association ARECS et l'UNEF d'EVRY ; rapport 2002-0936-22 : solde de subvention 2002 à l'association HERODOTE ; rapport 2002-1031-33 : subvention à l'association DROIT AU LOGEMENT, comité d'EVRY et ses alentours ; rapport 2002-1015-17 : subvention à l'association d'entraide polios et handicapés -Formation au diplôme d'Etat D'auxiliaires de vie sociale (DEAVS) - Session 2002-2003 ; rapport 2002-1030-32 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-1032-34 : fonds de solidarité départemental - Gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge - Convention (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/45

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  65. Résultat n°65
    CHALO-SAINT-MARS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1957, Ech. 1/10000 ; plans des sections B, C, D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, XA, 1954, Ech. 1/2000, sections I1, I2, I3, 1957, Ech. 1/1000, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1994. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [31 plans].

    31 medias

    CHALO-SAINT-MARS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1957, Ech. 1/10000 ; plans des sections B, C, D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, XA, 1954, Ech. 1/2000, sections I1, I2, I3, 1957, Ech. 1/1000, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1994. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [31 plans].

    Date

    1957-1994

    Cote

    1890W/25

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • CHALO-SAINT-MARS, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BLANDY (1958-1959) ; BOIS-HERPIN (1958-1959) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BOUTERVILLIERS (1958-1959) ; BOUVILLE (1958-1959) ; CHALO-SAINT-MARS (1958-1959) ; LA FERTE-ALAIS (1957-1958) ; FONTAINE-LA-RIVIERE (1957-1959) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1957-1959) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1957-1958) ; ITTEVILLE (1957-1958) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1957-1958) ; LARDY (1957-1958) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1957-1958) ; LINAS (1957-1958) ; ROINVILLIERS (1958-1959) ; SACLAS(1957-1959) ; SAINT-CHERON (1957-1958) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1957-1959).

    Date

    1957-1959

    Cote

    1799W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

    • Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (service producteur), BREUILLET (service producteur), LONGJUMEAU (service producteur), MONTLHERY (service producteur), LINAS (service producteur), NOZAY (service producteur), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (service producteur), VILLE-DU-BOIS (LA) (service producteur), VILLEBON-SUR-YVETTE (service producteur), VILLEJUST (service producteur), SAINT-CHERON (service producteur), MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur), MASSY (service producteur), CHILLY-MAZARIN (service producteur), LARDY (service producteur), MORANGIS (service producteur), PALAISEAU (service producteur), SAULX-LES-CHARTREUX (service producteur), ORSAY (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    BRUNOY, église. - Restauration de boiseries : correspondance, schéma des panneaux à déposer, (1951-1976) . CHALO-SAINT-MARS, église. - Restauration des couvertures : devis estimatif, marché, mémoire concernant les travaux, plan, six photographies, (1953-1956) . CHAMARANDE, église. - Restauration du clocher, remplacement du cadran : marché, mémoire concernant les travaux, plans, (1964-1967)

    Date

    1951-1976

    Cote

    1798W/7

    • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

    • BRUNOY, église. - Restauration de boiseries : correspondance,...

    Producteur :

    CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/9

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/5

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/1

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ; BOUTERVILLIERS ; BOUVILLE ; BROUY ; CHALO-SAINT-MARS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/2

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ;...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Inspections détaillées, ouvrages d'art : BRUYERES LE CHATEL, La Boelle ; BREUILLET ; La Remarde, SAINT CHERON, rû ; OLLAINVILLE, CV ; BRUYERES LE CHATEL, CV ; BRUYERES LE CHATEL ; DOURDAN, l'Orge. - Route départementale 116. VAUHALLAN, rû. - Route départementale 117. MASSY, passage piétons et gabarit réduit. - Route départementale 120. VAL SAINT GERMAIN, rû au marais, GOMETZ LA VILLE, passage inférieur la Sallemouille, VAUGRIGNEUSE, rû. - Route départementale 131. SAINT CHERON. - Route départementale 132. ETRECHY, ROINVILLE. - Route départementale 148. ARPAJON, l'Orge la Remarde ; BRIIS SOUS FORGES, La Prédecelle. - Route départementale 152. CHALO SAINT MARS. - Route départementale 160. SAINT HILAIRE, route départementale 821. DOURDAN, l'Orge, rû. - Route départementale 836. LIMOURS, aérotrain ; SAINT CYR SOUS DOURDAN, la Remarde ; LES MOLIERES, rû. - Route départementale 838. VILLEBON, l'Yvette ; LIMOURS, la Prédecelle, SNCF, BURES SUR YVETTE, rû. - Route départementale 988

    Date

    1981

    Cote

    1701W/37

    • Contexte : INSPECTION D'OUVRAGES D'ART ET DES ROUTES DEPARTEMENTALES.

    • Inspections détaillées, ouvrages d'art : BRUYERES LE...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    Inspections détaillées, ouvrages d'art : MARCOUSSIS, Le Ruisseau . FONTENAY LES BRIIS, la Roncière et les étangs de Soucy. - Route départementale 3. BIEVRE. - Route départementale 53. BREUILLET, l' Orge et la Renarde. - Route départementale 19. CHALO SAINT MARS, la Chalouette. - Route départementale 21. LIMOURS, la Prédecelle, MARCOUSSIS, La Salmouille. - Route départementale 24. BREUILLET, l'Orge. - Route départementale 26. SAINT CYR SOUS DOURDAN, rû Pontrue ; VAL SAINT GERMAIN, rû ; VAL SAINT GERMAIN, La Renarde, la Prédecelle ; BRUYERES LE CHATEL, La Charmoise. - Route départementale 27. SAINT JEAN DE BEAUREGARD. - Route départementale 35. GOMETZ LA VILLE, SNCF ; rû de la Brousse. - Route départementale 40. BOULLAY LES TROUS, SNCF. - Route départementale 41. SACLAS, la Juine ; ETAMPES, rivière La Chalouette. - Route départementale 49.

    Date

    1981

    Cote

    1701W/35

    • Contexte : INSPECTION D'OUVRAGES D'ART ET DES ROUTES DEPARTEMENTALES.

    • Inspections détaillées, ouvrages d'art : MARCOUSSIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  75. Résultat n°75

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BURES-SUR-YVETTE - CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  76. Résultat n°76

    CORBEIL. - Route départementale 91, remise en état du pont sur la Francilienne (1996). CHALO-SAINT-MARS. - Route départementale 21, ouvrage de franchissement sur la Chalouette, confortement de la voute et réfection de l'étanchéïté (1997-1998). LIMOURS. - Route départementale 988, pont sur l'aérotrain, réfection des parements et de la couche de roulement (1997-1998)

    Date

    1996-1997

    Cote

    1690W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • CORBEIL. - Route départementale 91, remise en état...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/43

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/42

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/38

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/37

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)