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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Cote
4X/3
 Date
1845-1963
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°3

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°4

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/4
 Date
1798-1953
 Lieu
BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°6

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.
Cote
3256W/14
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°7

Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.
Cote
3256W/9
 Date
2015
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...
Résultat n°8

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.
Cote
3255W/13
 Date
2014
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES)
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°9

Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.
Cote
3255W/9
 Date
2014
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
  • Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.
Résultat n°10

Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Igny, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.
Cote
3255W/7
 Date
2009-2014
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°11

Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.
Cote
3235W/3
 Date
2008-2013
 Lieu
ORSAY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges,...
Résultat n°12

N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au hameau de Mulleron à Janvry et Briis-sous-Forges, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/145
 Date
SIVOA-2013
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, JANVRY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au...
Résultat n°13

Saintry-sur-Seine et Briis-sous-Forges.
Cote
3129W/35
 Date
2009-2016
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Saintry-sur-Seine et Briis-sous-Forges.
Résultat n°14

Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Gif-sur-Yvette, Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau.
Cote
3123W/270
 Date
2017-2018
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, ULIS (LES) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...
Résultat n°15

Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge.
Cote
3123W/251
 Date
2016-2017
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...
Résultat n°16

Briis-sous-Forges à Longjumeau.
Cote
3123W/226
 Date
2015-2016
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-sous-Forges à Longjumeau.
Résultat n°17

Briis-sous-Forges à Gif-sur-Yvette.
Cote
3123W/212
 Date
2015-2016
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-sous-Forges à Gif-sur-Yvette.
Résultat n°18

Briis-sous-Forges à la Ville du Bois.
Cote
3123W/169
 Date
2014-2015
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Briis-sous-Forges à la Ville du Bois.
Résultat n°19

Camping Moulin de Bechereau, demande d'ouverture, classement, inspection.
Cote
3073W/332
 Date
1971-2009
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Briis-sous-Forges.
  • Camping Moulin de Bechereau, demande d'ouverture, classement,...
Résultat n°20

Auberge du Pilori, place de la Libération, reclassement.
Cote
3073W/331
 Date
1992-1993
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Briis-sous-Forges.
  • Auberge du Pilori, place de la Libération, reclassement.
Résultat n°21

Briis-Sous-Forges.
Cote
2939W/16
 Date
2019
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Briis-Sous-Forges.
Résultat n°22

Ordonnances d'expropriations : 22/87 ATHIS-MONS ; 23/87 ÉVRY ; 24/87 SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE. Indemnisations : 32/87 LEUVILLE-SUR-ORGE. Indemnisations : 33/87 COURCOURONNES ; 39/87 ITTEVILLE. Ordonnances d'expropriations : 25/87 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; 26/87 VILLEJUST ; 27/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 28/87 BRIIS-SOUS-FORGES ; 29/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 30/87 BRUNOY.
Cote
2769W/60
 Date
1987
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, EVRY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, COURCOURONNES, ITTEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Ordonnances d'expropriations : 22/87 ATHIS-MONS ; 23/87...
Résultat n°23

Demandes des communes : correspondances des mairies, feuille récapitulative des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (et estimations de recensement), COURCOURONNES, ARPAJON (et estimations de recensement), MARCOUSSIS (et état des logements neufs), LEUDEVILLE, BONDOUFLE, courriers des mairies d'ITTEVILLE et de la VILLE-DU-BOIS indiquant qu'elles sont intéressées par le recensement.
Cote
2749W/5/1/2
 Date
1995
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, COURCOURONNES, ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, LEUDEVILLE, BONDOUFLE, ITTEVILLE, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1995.
  • Demandes des communes : correspondances des mairies,...
Résultat n°24

Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative, extrait des registres de délibérations des communes d'ARPAJON, GUIBEVILLE, de COURCOURONNES, de LEUDEVILLE, de VILLIERS-LE-BACLE, LEUVILLE-SUR-ORGE et BONDOUFLE. ETIOLLES : courrier de la mairie demandant un recensement complémentaire. LARDY et MENNECY : courriers des mairies indiquant qu'elles ne souhaitent pas de recensement. BRIIS-SOUS-FORGES : délibération du conseil municipal demandant un recensement complémentaire, feuille récapitulative, état détaillé de la situation de la commune, tableaux des permis de construire 1989-1993.
Cote
2749W/4/1/3
 Date
1989-1993
 Lieu
ARPAJON Commune, GUIBEVILLE, COURCOURONNES, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, BONDOUFLE, ETIOLLES, LARDY, MENNECY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1993.
  • Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative,...
Résultat n°25

Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).
Cote
2737W/190
 Date
2010
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes du Pays de Limours.
  • Demandes de versements subventions (accueil de loisirs...
Résultat n°26

ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI ; ORSAY le 5 octobre 2009 ; BREUX-JOUY ; BRIIS-SOUS-FORGES le 16 novembre 2009.
Cote
2737W/126
 Date
2009
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, FORET-LE-ROI (LA), BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI...
Résultat n°27

De musiques actuelles : DLF-Derrière Les Fagots (1999-2009), CREASAC (2009) ; de théâtre : CMC pour le Théâtre de Bligny, aide à la réhabilitation du théâtre (2003) ; de danse, musique, musiques actuelles et arts visuels : 41 compagnies (2008) ; de danse, musique, musiques actuelles et arts visuels : 45 compagnies (2009).
Cote
2713W/7
 Date
1999-2009
 Lieu
ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions des compagnies artistiques.
  • De musiques actuelles : DLF-Derrière Les Fagots (1999-2009),...
Résultat n°28

Saisons 2007 à 2011.
Cote
2713W/4
 Date
2007-2011
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions des centres et pôles culturels.
  • Saisons 2007 à 2011.
Résultat n°29

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°30

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Cote
2713W/1
 Date
2000-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°31

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°85/01 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/02 CHAMPLAN (janvier 1985) ; n°85/04 CHALOUX-MOULINEUX (mars 1985) ; n°85/03 SAULX LES CHARTREUX, n°85/06 MASSY (avril 1985) ; n°85/07 IGNY, n°85/08 SAULX LES CHARTREUX, n°85/09 DOURDAN, n°85/10 GIF-SUR-YVETTE (mai 1985) ; n°85/11 SAULX LES CHARTREUX, n°85/12 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/13 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°85/14 VERRIERES-LE-BUISSON (juillet 1985) ; n°85/15 MORSANG-SUR-ORGE, n°85/16 LEUVILLE-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°85/17 VERRIERES-LE-BUISSON, n°85/18 BONDOUFLE (septembre 1985) ; n°85/19 ARPAJON, n°85/20 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/21 VILLEJUST, n°85/22 MASSY (octobre 1985) ; n°85/23 SAULX LES CHARTREUX, n°85/24 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°85/25 BRIIS-SOUS-FORGES, n°85/26 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (novembre 1985) ; n°85/30 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (décembre 1985). Jugements d'indemnisation n°85/54, n°85/55 (décembre 1985). Jugements en appel n°85/01 (janvier 1985) ; n°85/02, n°85/03, n°85/04, n°85/05, n°85/06 (avril 1985) ; n°85/07, n°85/08, n°85/09, n°85/10, n°85/11, n°85/12, n°85/13 (mai 1985) ; n°85/14, n°85/1 (juin 1985), n°85/16, n°85/17 (juillet 1985) ; n°85/18 (août 1985) ; n°85/19, n°85/20, n°85/21, n°85/22, n°85/23 (octobre 1985) ; n°85/24, n°85/25 (novembre 1985), n°85/26 (décembre 1985).

Cote
2657W/43
 Date
1985
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN, CHALOU-MOULINEUX, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, IGNY, DOURDAN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, VILLEJUST, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°32

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1980) ; n°80/20 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°80/23 VERRIERES-LE-BUISSON (août 1980) ; n°80/21 LONGJUMEAU, n°80/22 ARPAJON, n°80/25 EGLY, n°80/26 EPINAY-SUR-ORGE, n°80/26 suite EPINAY-SUR-ORGE, n°80/27 MILLY-LA-FORET (septembre 1980) ; n°80/28 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/29 PALAISEAU (octobre 1980) ; n°80/30 VERT-LE-PETIT, n°80/31 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°80/32 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (novembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/17 (juillet 1980) ; n°80/25 (septembre 1980) ; n°80/24, n°80/30, n°80/31 (octobre 1980) ; n°80/26, n°80/29, n°80/32 (novembre 1980).

Cote
2657W/21
 Date
1980
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, PALAISEAU Commune, VERT-LE-PETIT, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°33

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/02 VERRIERES-LE-BUISSON ( janvier 1980) ; n°80/03 AUTHON-LA-PLAINE, n°80/04 DRAVEIL (février 1980) ; n°80/05 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/06 MENNECY, n°80/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°80/10 PLESSIS-SAINT-BENOIT (mars 1980). Jugements d'indemnisation n°80/01, n°80/03, n°80/03 suite, n°80/06 (février 1980) ; n°80/02, n°80/04, n°80/05, n°80/07, n°80/10 (mars 1980).

Cote
2657W/18
 Date
1980
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, AUTHON-LA-PLAINE, DRAVEIL Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, MENNECY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°34

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; BRIIS-SOUS-FORGES ; BRUNOY, QUINCY-SOUS-SENART ; LES ULIS ; VERRIERES-LE-BUISSON, Arepa - Arefo, FL..

Cote
2617W/1
 Date
1995-1998
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°35

Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs d'ARPAJON, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON : demandes de travaux ou d'équipement (1970-1980).

Cote
2616W/1
 Date
1970-1980
 Lieu
ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs d'ARPAJON,...
Résultat n°36

Etablissements adultes handicapés, BRIIS-SOUS-FORGES, Mains Vertes : projets et courriers divers (1997-2006).

Cote
2603W/6
 Date
1997-2006
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : HANDICAP.

  • Etablissements adultes handicapés, BRIIS-SOUS-FORGES,...
Résultat n°37

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; du Collège Paul Eluard à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES (2009-2010).

Cote
2526W/43
 Date
2009-2010
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°38

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES ; du Collège Albert Camus à BRUNOY ; du Collège Louis Pasteur à BRUNOY (2008-2009).

Cote
2526W/16
 Date
2008-2009
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°39

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES ; du Collège Albert Camus à BRUNOY ; du Collège Louis Pasteur à BRUNOY ; du Collège La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE ; du Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL ; du Collège Les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN ; du Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES (2007-2008).

Cote
2526W/2
 Date
2007-2008
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°40

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction et l'exploitation de la station d'épuration de BRIIS-SOUS-FORGES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des communes de PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS (665) (2006-2010).

Cote
2518W/21
 Date
2006-2010
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction...
Résultat n°41

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOURAY SUR JUINE, SAINT CHÉRON, BRIIS SOUS FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON (2004).

Cote
2491W/366
 Date
2004
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-CHERON Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°42

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Cote
2491W/346
 Date
2000-2001
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...
Résultat n°43

Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRIIS-SOUS-FORGES (2003).

Cote
2491W/263
 Date
2003
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRIIS-SOUS-FORGES...
Résultat n°44

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Cote
2491W/222
 Date
2008-2009
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°45

Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BREUILLET (2004).

Cote
2491W/67
 Date
2004
 Lieu
BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BREUILLET
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUX-JOUY,...
Résultat n°46

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, LARDY, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, ANGERVILLIERS (2001).

Cote
2491W/10
 Date
2001
 Lieu
ANGERVILLIERS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, LARDY, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...
Résultat n°47

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LIMOURS ; VIRY-CHATILLON ; LES ULIS ; BLIGNY ; VAL D'YERRES ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VAL D'ORGE ; BRIIS-SOUS-FORGES (2009).

Cote
2364W/97
 Date
2009
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°48

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : Acte91 ; Radazik ; BURES-SUR-YVETTE ; BRIIS ; MARCOUSSIS ; SAVIGNY-SUR-ORGE (2004).

Cote
2364W/90
 Date
2004
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, BRIIS-SOUS-FORGES, MARCOUSSIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°49

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Cote
2359W/48
 Date
1997-2006
 Lieu
BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...
Résultat n°50

Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers d'instruction des subventions, association Centre culturel des Portes de l'Essonne à Athis-Mons, Théâtre de Bligny à Briis sous Forges (géré par l'association Théâtre du Menteur), Espace Jules Verne de Brétigny sur Orge-Scène, Centre culturel René Cassin de Dourdan, Théâtre d'Etampes, Centre culturel Boris Vian des Ulis (2007-2008).

Cote
2278W/24
 Date
2007-2008
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
Résultat n°51

Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers d'instruction des subventions, association Centre culturel des Portes de l'Essonne à Athis-Mons, Théâtre de Bligny à Briis sous Forges (géré par l'association Théâtre du Menteur), Théâtre Brétigny et Pôle d'Art Contemporain, Centre culturel Marcel Pagnol de Bures sur Yvette, Théâtre de Corbeil, Centre culturel René Cassin de Dourdan, Théâtre d'Etampes (2006-2007).

Cote
2278W/22
 Date
2006-2007
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
Résultat n°52

Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers d'instruction des subventions, association Centre culturel des Portes de l'Essonne à Athis-Mons, Théâtre de Bligny à Briis sous Forges (géré par l'association Théâtre du Menteur), Théâtre Brétigny et Pôle d'Art Contemporain, Centre culturel Marcel Pagnol de Bures sur Yvette, Théâtre de Corbeil, Centre culturel René Cassin de Dourdan, Théâtre d'Etampes (2005-2006).

Cote
2278W/20
 Date
2005-2006
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
Résultat n°53

Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers d'instruction des subventions, association Centre culturel d'Athis-Mons, Théâtre de Bligny à Briis sous Forges (géré par l'association Théâtre du Menteur), Espace Jules Verne de Brétigny sur Orge - Théâtre et Pôle Art Contemporain, Centre culturel Marcel Pagnol de Bures sur Yvette, Théâtre de Corbeil, Centre culturel René Cassin de Dourdan, Théâtre d'Etampes, Centre culturel Robert Desnos de Ris-Orangis, Pôle des Musiques et Danses Traditionnelles à Ris-Orangis (géré par l'association MJC de Ris), association Espace Marcel Carné à Saint Michel sur Orge, Centre culturel Boris Vian des Ulis (2004-2005).

Cote
2278W/19
 Date
2004-2005
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
Résultat n°54

Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers d'instruction des subventions, association Centre culturel d'Athis-Mons, Théâtre de Bligny à Briis sous Forges (géré par l'association Théâtre du Menteur) et demande d'équipment, Espace Jules Verne de Brétigny sur Orge - Théâtre et Pôle Art Contemporain, Centre culturel René Cassin de Dourdan, Théâtre d'Etampes (2003-2004).

Cote
2278W/17
 Date
2003-2004
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
Résultat n°55

Centres et pôles culturels, conventions d'aide au fonctionnement : association Centre culturel d'Athis-Mons (devenu des Portes de l'Essonne), Théâtre de Bligny à Briis sous Forges (géré par l'association Théâtre du Menteur), Espace Jules Verne de Brétigny sur Orge - Théâtre et Pôle d'Art Contemporain, Centre culturel Marcel Pagnol de Bures sur Yvette, Théâtre de Corbeil, Centre culturel René Cassin de Dourdan, Théâtre d'Etampes, Théâtre de Longjumeau, Pôle de la Marionnette à La Norville (géré par l'association Compagnie Daru), Centre culturel Robert Desnos de Ris-Orangis, Pôle des Musiques et Danses Traditionnelles à Ris-Orangis (géré par l'association MJC de Ris), association Espace Marcel Carné à Saint Michel sur Orge, Centre culturel Boris Vian des Ulis, Théâtre de l'Envol à Viry-Chatillon (géré par l'association Amin Compagniie Théâtrale), (2003-2007).

Cote
2278W/16
 Date
2003-2007
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, NORVILLE (LA), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, conventions d'aide au fonctionnement...
Résultat n°56

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Cote
2239W/8
 Date
1999-2004
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°57

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Cote
2226W/11
 Date
2005
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°58

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Cote
2226W/1
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°59

Plan n°111 ASS 01 : Schéma réseaux du réseau d'assainissement à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/615
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 ASS 01 : Schéma réseaux du réseau d'assainissement...
Résultat n°60

Plan n°111 ASS : Schéma Hydraulique du réseau d'assainissement à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/614
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 ASS : Schéma Hydraulique du réseau d'assainissement...
Résultat n°61

Plan n°111 C 11 : réseau d'eau potable Hameau du Coudraie à BRIIS-SOUS-FORGES (01/10/1999).

Cote
2159W/613
 Date
1999
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 11 : réseau d'eau potable Hameau du Coudraie...
Résultat n°62

Plan n°111 C 08 3_3 : réseau d'eau potable CD N°97 à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/612
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 08 3_3 : réseau d'eau potable CD N°97...
Résultat n°63

Plan n°111 C 08 2_3 : réseau d'eau potable CD N°97 à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/611
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 08 2_3 : réseau d'eau potable CD N°97...
Résultat n°64

Plan n°111 C 08 1_3 : réseau d'eau potable CD N°97 à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/610
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 08 1_3 : réseau d'eau potable CD N°97...
Résultat n°65

Plan n°111 C 04 2_2 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal n°2 à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/609
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 04 2_2 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...
Résultat n°66

Plan n°111 C 04 1_2 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal n°2 à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/608
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 04 1_2 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...
Résultat n°67

Plan n°111 C 02 5_5 : Liaison Forges les Bains du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/607
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 02 5_5 : Liaison Forges les Bains du réseau...
Résultat n°68

Plan n°111 C 02 4_5 : Liaison Forges les Bains du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/606
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 02 4_5 : Liaison Forges les Bains du réseau...
Résultat n°69

Plan n°111 C 02 3_5 : Liaison Forges les Bains du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/605
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 02 3_5 : Liaison Forges les Bains du réseau...
Résultat n°70

Plan n°111 C 02 2_5 : Liaison Forges les Bains du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/604
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 02 2_5 : Liaison Forges les Bains du réseau...
Résultat n°71

Plan n°111 C 02 1_5 : Liaison Forges les Bains du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/603
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 02 1_5 : Liaison Forges les Bains du réseau...
Résultat n°72

Plan n°111 C 02 1 : Liaison Forges les Bains Points du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/602
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 02 1 : Liaison Forges les Bains Points...
Résultat n°73

Plan n°111 C 02 0 : Liaison Forges les Bains du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/601
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 02 0 : Liaison Forges les Bains du réseau...
Résultat n°74

Plan n°111 C 01 01 : Liaison 2eme Tranche du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/600
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 01 01 : Liaison 2eme Tranche du réseau...
Résultat n°75

Plan n°111 C 01 0 : Liaison du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/599
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 C 01 0 : Liaison du réseau d'eau potable...
Résultat n°76

Plan n°111 00 : Plan statistique du réseau d'eau potable à BRIIS-SOUS-FORGES (s.d.).

Cote
2159W/598
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°111 00 : Plan statistique du réseau d'eau potable...
Résultat n°77

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n° 316 : travaux d'aménagement hydraulique à BRIIS-SOUS-FORGES ET VAUGRINEUSE ; n°324 : réalisation du bassin du grand étang par la SIVOA à MARCOUSSIS.

Cote
2137W/38
 Date
1998-2005
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°78

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 461: épandage des boues STEP au COUDRAY-MONTCEAUX ; n° 473 : rejet épandage gare routière Conseil Général de l'Essonne à BRIIS-SOUS-FORGES ; n°482 : forage ferme de Fraveuse - SA ALLAVOINE à BIEVRES ; n° 559 : rejet épandage lotissement rue Pasteur - société Foncier Conseil à MILLY-LA-FORET.

Cote
2137W/11
 Date
2002-2009
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BRIIS-SOUS-FORGES, BIEVRES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°79

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

Cote
2137W/8
 Date
2002-2009
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, YERRES (COURS D EAU), VARENNES-JARCY, BALLAINVILLIERS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°80

Intéressement du salarié : accords d'intéressement :SA MERCURE FRANCE EST, MERCURE RHONE-ALPES-MEDITERRANEE et MERCURE INERNATIONAL HOTELS (groupe ACCOR) à EVRY, SA MET(groupe MET ERICSSON) à MASSY, société METRU (libre service de gros) à LISSES, SA METRO TECHNIC aux ULIS, SA MOSELLE-VIEILLEMARD à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA LE MOTEUR MODERNE (recherche et développement en thermodynamique et mécanique) à PALAISEAU, SARL NIOCHAU-MARECHAL (dépôt central de presse) à MARCOUSSIS, SA NORD FRANCE Entreprises Internationales à MONTLHERY, SA OTN (Omnium de transports et de Nettoiement) à WISSOUS, SA OPR (mécanique de précision) à WISSOUS, SA IVACAR (L'Optique Carrefour) à EVRY, SA PAPETERIES LECOURSONNOIS à MENNECY, SARL PCSA (Produits Composés pour Spécialités Alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, Cabinet PELADE (expertise comptable et conseil en gestion) à BRIIS-SOUS-FORGES, SA PAUL PELTIER et Cie (bois et matériaux) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Base de loisirs LE PORT AUX CERISES à DRAVEIL, SA PRODUITS DURIEU à BONDOUFLE, SARL PROGIFINANCE à EVRY, SA LE PROTOTYPE (mécanique générale de précision, outillage d'emboutissage et de découpe) à WISSOUS, SA QUARTZ DATA SYSTEME aux ULIS, QUINCY-EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à QUINCY-SOUS-SENART, SA RADIO-ENERGIE (contrôles et entraînements) à MARCOUSSIS (1998-1999).

Cote
2119W/118
 Date
1998-1999
 Lieu
EVRY Commune, MASSY Commune, LISSES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, WISSOUS, MENNECY Commune, EPINAY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...