BRIERES-LES-SCELLES - Recherche

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1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Date

1845-1963

Cote

4X/3

2

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Date

1798-1953

Cote

2X/4

4

Indemnisations : 43/86 GRIGNY ; 1/87 LINAS ; 2/87 MASSY ; 3/87 MASSY ; 4/87 JUVISY-SUR-ORGE ; 5/87 BRIERES-LES-SCELLES ; 6/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 7/87 ÉTAMPES ; MORIGNY-CHAMPIGNY.

Date

1987

Cote

2769W/55

5

Projet d'aménagement et d'acquisitions de terrains dans la traverse des communes de BRIERES-LES-SCELLES et d'ETAMPES : 1 plan parcellaire de 0,31 x 4,40 dressé à l'échelle 1/500e, tracé en plan de 0,27 x 2,5 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d) ; 1 plan reprofilage de la chaussée et construction de bordures tracé en plan de 0,27 x 2,5 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.). [3 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/60

6

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BRIÈRES LES SCELLÉS, AVRAINVILLE, SAINT HILAIRE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/417

7

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BOISSY SOUS SAINT YON, VAUHALLAN, BRIÈRES LES SCELLÉS, BAULNE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/413

8

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports JANVRY, GRIGNY, LARDY, BRIÈRES LES SCELLÉS, CERNY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/384

9

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346

10

Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

Date

2001

Cote

2491W/292

11

Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/137

12

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

2005

Cote

2226W/11

13

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

14

Plan n°109 Ass V 01 c : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (15/01/1992).

Date

1992

Cote

2159W/597

15

Plan n°109 Ass V 01 b : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (15/01/1992).

Date

1992

Cote

2159W/596

16

Plan n°109 Ass V 01 a : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (22/11/1991).

Date

1991

Cote

2159W/595

17

Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

Date

1999

Cote

2159W/594

18

Plan n°109 04 : réseau d'eau potable Parc d'Activités du sud Essor à BRIERES-LES-SCELLES (20/03/1998).

Date

1998

Cote

2159W/593

19

Plan n°109 03 : réseau d'eau potable Rue du Quesus à BRIERES-LES-SCELLES (23/12/1991).

Date

1991

Cote

2159W/592

20

Plan n°109 02 : réseau d'eau potable Chemin des Grenots à BRIERES-LES-SCELLES (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/591

21

Plan n°109 01 : Détails du réseau d'eau potable à BRIERES-LES-SCELLES (01/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/590

22

Plan n°109 00 : Plan principal du réseau d'eau potable à BRIERES-LES-SCELLES (01/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/589

23

Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

Date

1980

Cote

2151W/4

24

Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

Date

1980

Cote

2151W/2

25

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Date

1976

Cote

2151W/1

26

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société ABALONE à CHAMPLAN, Atelier de Chaudronnerie de l'Essonne ACE à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SARL ACSIX SN (location d'engins de levage) à WISSOUS, SARL ADULIS à MASSY, SARL AIPE (sérigraphie) à CORBEIL-ESSONNES, société ALCATEL ALSTHOM Recherche à MARCOUSSIS, AMBULANCES GILLES à ETAMPES, SA AQSACOM (consultant en Télécommunications) LES ULIS, SARL ARPAJON ACCESSOIRES (ventes d'accessoires pour caravanes-camping-cars) à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, société ASI à EVRY, SARL ATELIER ASSISTANCE TECHNIQUES (bureau d'études techniques) à RIS-ORANGIS, SA AUTOGYRE à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société BABY ON BOARD MENNECY, société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS à BRIERES-LES-SCELLES, SARL BIOFORDS Consultants (expertise en biotechnologie végétale) à EVRY, SA BOMAG SAF (distribution de matériel de travaux publics) à BRETIGNY-SUR-ORGE, sociétés BRETTE ASSURANCES à DRAVEIL et COGESSUR à EVRY, SA BROSSARD FRANCE (pâtisserie industrielle) à BIEVRES, SA BSA (expertise comptable et CAC à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société JM BRUNEAU ( matériel et fournitures pour bureaux et collectivités) LES ULIS, Cabinet VINCENT ( bureau d'audit et conseils en assurances et retraites) à EVRY (1997).

Date

1997

Cote

2119W/108

27

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17

28

Remembrement rural - BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; BOULLAY-LES-TROUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; BOURAY-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; BRIERES-LES-SCELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (1964).

Date

1955-1994

Cote

2117W/2

29

Installations classées : BREUX-JOUY, dossier SOCIETE CHEUTIN - ICARE 2009 0885 (2001); dossier SMITARELLO - ICARE 2009 0886 (1978). BRIERES-LES-SCELLES, dossier ANCEL Père et Fils - ICARE 2009 0998 (2001); dossier A.R.O.R. - ICARE 2009 1000 (2000); dossier GRELET - ICARE 2009 1034 (1999); dossier LANCELIN - ICARE 2009 1194 (1963-1981); dossier LANCHAS - ICARE 2009 1195 avec dossier photographique (1994-1995); dossier MARECHAL - ICARE 2009 1199 (2006). BRIIS-SOUS-FORGES, dossier Société GAUQUELIN - ICARE 2009 1059 (1993); dossier Monsieur HERY - ICARE 2009 1062 (1978); dossier Monsieur HESLING - ICARE 2009 1063 (1965); dossier Monsieur JOUSSET - ICARE 2009 1064 (1948-1981); dossier Monsieur LEROY M - ICARE 2009 1067 (1955); dossier LOCA TRANSPORT (société) - ICARE 2009 1074 (1994); dossier MAIRIE - ATELIERS MUNICIPAUX - ICARE 2009 1061 (2003); dossier MAIRIE - GROUPE SCOLAIRE LES BOSQUETS - ICARE 2009 1070 (1979); dossier MENUISERIE - Monsieur BLONDEL - ICARE 2009 1058 (1970); dossier Monsieur MICHAU - ICARE 2009 1086 (195); dossier Monsieur POISSON gérant de l'hôtel Saint-Denis - ICARE 2009 1068 (1971); dossier Monsieur POUYAUD - ICARE 2009 1069 (1980); dossier Monsieur QUINTIN - ICARE 2009 1071 (1990-1993); dossier Monsieur ROUALEC - ICARE 2009 1075 avec photographies (1978-1983); dossier SITCOM DU HUREPOIX, syndicat de collecte et de traitement des ordures ménagères - ICARE 2009 1077 (1989-1999); dossier Madame SYTSMA - ICARE 2009 1081 (1964); dossier Monsieur THIROUIN - ICARE 2009 1082 (1978-1986).

Date

1948-2006

Cote

2100W/15

30

Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone industrielle de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réalisation de panneaux publicitaires, commune de BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la section de l'autoroute 87 comprise entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une zone d'activités à ETAMPES et BRIERES-LES-SCELLES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation du stade à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation d'un transformateur et la création d'un espace vert, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/38

31

Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

Date

1970

Cote

2059W/8

32

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes d'ANGERVILLE, ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BLANDY, BOURAY SUR JUINE, BIEVRES, BOISSY LA RIVIERE, BOISSY LE SEC, BOISSY SOUS SAINT YON, BOUVILLE, BREUX JOUY, BRIERES LES SCELLES, BRIIS SOUS FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES LE CHATEL. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1991-1997

Cote

2016W/17

33

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Date

1983-1993

Cote

2016W/7

34

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

35

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Date

1985

Cote

2006W/549

36

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Date

1985

Cote

2006W/483

37

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de BOISSY-LA-RIVIÈRE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIÈRE-LES-SCELLÉS, BOUVILLE, BUNO-BONNEVEAUX.

Date

1975-1981

Cote

2006W/451

38

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

Date

1956-1969

Cote

2006W/401

39

Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

Date

1949-1957

Cote

2006W/394

40

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

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