BREUX-JOUY - Recherche

Résultat n°1
1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6
- Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
- Prison de Corbeil.
- Registres d'écrou.
- Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
- 1799 - 1804
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1831 - 1910.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Date

1798-1953

Cote

2X/4
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°5
N°2011-07517 : travaux de mise en conformité des bâtiments communaux à Breux-Jouy.

Date

2012

Cote

3170W/22
- Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
- 2012.
- Dépollution, assainissement.
- N°2011-07517 : travaux de mise en conformité des bâtiments...
Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)
Résultat n°6
Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy, Brouy et Buno-Bonnevaux.

Date

2007-2015

Cote

3129W/13
- Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
- Clôturés en 2015.
- Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°7
N° 159 Sarl source claire Breux-Jouy 91650.

Date

2006

Cote

2865W/16/6
- Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
- Dossiers de contentieux clôturés.
- En 2006.
- N°152-153 ; 155-156 ; 158-161.
- N° 159 Sarl source claire Breux-Jouy 91650.
Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)
Résultat n°8
N°158 Sarl source claire Breux-Jouy.

Date

2006

Cote

2865W/16/5
- Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
- Dossiers de contentieux clôturés.
- En 2006.
- N°152-153 ; 155-156 ; 158-161.
- N°158 Sarl source claire Breux-Jouy.
Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)
Résultat n°9
BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.

Date

2014

Cote

2858W/3
- Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
- Élections municipales et communautaires.
- 23 et 30 mars 2014.
- Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
- BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.
Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°10
Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

Date

1996-1997

Cote

2749W/5/2/1
- Contexte : Recensement général de la population : documentation...
- Recensement complémentaire de la population 1996.
- Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°11
BREUX-JOUY, affaire RECHSTEIN et CONFICCONI relative à une infiltration d'eaux usées : courriers de plainte au maire;

Date

1959

Cote

2742W/76
- Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
- Aménagement des routes du Sud Essonne.
- Gestion foncière.
- Voirie communale.
- BREUX-JOUY, affaire RECHSTEIN et CONFICCONI relative...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
Résultat n°12
Chemin départemental n°19, affaire DRUMAIN contre DEMONTVIGNIER dans la traverse de BREUX-JOUY : 1 plan profil long dressé à l'échelle de 1/100e pour la hauteur et 1/500e pour la longueur, 1 plan profil en travers dressé à l'échelle 1/50e. [2 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/46
- Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
- Aménagement des routes du Sud Essonne.
- Gestion foncière.
- Chemins départementaux.
- Chemin départemental n°19, affaire DRUMAIN contre DEMONTVIGNIER...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
Résultat n°13
JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Dossiers techniques lame de déneigement.
- JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°14
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; BREUX-JOUY.

Date

2009-2016

Cote

2737W/148
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ;...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°15
ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI ; ORSAY le 5 octobre 2009 ; BREUX-JOUY ; BRIIS-SOUS-FORGES le 16 novembre 2009.

Date

2009

Cote

2737W/126
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°16
S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).

Date

2007-2013

Cote

2600W/58
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
- S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°17
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CONTACT SERVICE ; ASS BURES-SUR-YVETTE ; DOMUS VIVENDI ; CCAS DE BREUX-JOUY ; RELAIS EMPLOI FAMILLE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; AMICALE ST JACQUES ; ASS BIEVRES ; AFAD BIEVRES ; AFAD ATHIS-MONS ; ASS ARPAJON ; ASS ANGERVILLE.

Date

2003

Cote

2570W/4
- Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
- Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°18
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EPINAY SUR ORGE, SAVIGNY SUR ORGE, LONGPONT, BREUX JOUY, FONTENAY LES BRIIS, LA VILLE DU BOIS, ARPAJON (2006).

Date

2006

Cote

2491W/399
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°19
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BREUX JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX LES CHARTREUX, CORBEIL (2006).

Date

2006

Cote

2491W/386
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°20
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VARENNES JARCY, JUVISY (ANNULÉ), LA FORÊT LE ROI, ATHIS MONS, IGNY, BREUILLET, CHILLY MAZARIN, BREUX JOUY, FONTENAY LE VICOMTE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/363
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°21
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°22
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BREUX-JOUY, MÉROBERT (2000).

Date

2000

Cote

2491W/289
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BREUX-JOUY, MÉROBERT...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°23
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°24
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°25
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°26
Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/159
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°27
Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BREUILLET (2004).

Date

2004

Cote

2491W/67
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUX-JOUY,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°28
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

2005

Cote

2226W/11
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°29
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°30
Plan n°106 ASS : réseau d'assainissement Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (11/01/1973).

Date

1973

Cote

2159W/588
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 ASS : réseau d'assainissement Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°31
Plan n°106 S 03 : réseau d'eau potable Rue Lafarges à BREUX-JOUY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/587
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 S 03 : réseau d'eau potable Rue Lafarges...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°32
Plan n°106 S 02 4_4 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (28/09/1995).

Date

1995

Cote

2159W/586
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 S 02 4_4 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°33
Plan n°106 S 02 3_4 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (28/09/1995).

Date

1995

Cote

2159W/585
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 S 02 3_4 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°34
Plan n°106 S 02 2_4 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (28/09/1995).

Date

1995

Cote

2159W/584
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 S 02 2_4 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°35
Plan n°106 S 02 1_4 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/583
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 S 02 1_4 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°36
Plan n°106 R 06 : réseau d'eau potable Traversée sous Voie Ferré à BREUX-JOUY (09/08/1977).

Date

1977

Cote

2159W/582
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 R 06 : réseau d'eau potable Traversée sous...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°37
Plan n°106 R 04 : réseau d'eau potable Chemin Latéral SNCF à BREUX-JOUY (04/11/1980).

Date

1980

Cote

2159W/581
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 R 04 : réseau d'eau potable Chemin Latéral...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°38
Plan n°106 R 02 8_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (16/02/1990).

Date

1990

Cote

2159W/580
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 R 02 8_8 : réseau d'eau potable Route de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°39
Plan n°106 R 02 7_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (16/02/1990).

Date

1990

Cote

2159W/579
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 R 02 7_8 : réseau d'eau potable Route de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°40
Plan n°106 R 02 6_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (16/02/1990).

Date

1990

Cote

2159W/578
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 R 02 6_8 : réseau d'eau potable Route de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°41
Plan n°106 R 02 5_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (14/05/1990).

Date

1990

Cote

2159W/577
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 R 02 5_8 : réseau d'eau potable Route de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°42
Plan n°106 R 02 4_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (14/05/1990).

Date

1990

Cote

2159W/576
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 R 02 4_8 : réseau d'eau potable Route de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°43
Plan n°106 R 01 : réseau d'eau potable Résidence de Jouy à BREUX-JOUY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/575
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 R 01 : réseau d'eau potable Résidence de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°44
Plan n°106 P 04 : réseau d'eau potable Résidence du Pont des Gains à BREUX-JOUY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/574
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 P 04 : réseau d'eau potable Résidence du...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°45
Plan n°106 M 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue du Moulin à BREUX-JOUY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/573
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 M 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue du Moulin...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°46
Plan n°106 H 01 : réseau d'eau potable Le Hameau La Pluche à BREUX-JOUY (19/08/1985).

Date

1985

Cote

2159W/572
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 H 01 : réseau d'eau potable Le Hameau La...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°47
Plan n°106 G 02 : réseau d'eau potable Les Champs du Haut à BREUX-JOUY (27/01/1994).

Date

1994

Cote

2159W/571
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 G 02 : réseau d'eau potable Les Champs du...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°48
Plan n°106 G 01 1_4 : réseau d'eau potable Rue Gabriel Péri à BREUX-JOUY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/570
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 G 01 1_4 : réseau d'eau potable Rue Gabriel...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°49
Plan n°106 D 02 4_4 : réseau d'eau potable Rue des Douves à BREUX-JOUY (21/05/1990).

Date

1990

Cote

2159W/569
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 D 02 4_4 : réseau d'eau potable Rue des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°50
Plan n°106 D 02 3_4 : réseau d'eau potable Rue des Douves à BREUX-JOUY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/568
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 D 02 3_4 : réseau d'eau potable Rue des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°51
Plan n°106 D 01 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (07/01/1994).

Date

1994

Cote

2159W/567
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 D 01 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°52
Plan n°106 C 03 : réseau d'eau potable CR N°15 à BREUX-JOUY (15/06/1983).

Date

1983

Cote

2159W/566
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 C 03 : réseau d'eau potable CR N°15 à BREUX-JOUY...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°53
Plan n°106 C 02 02 : réseau d'eau potable Centre ville à BREUX-JOUY (24/05/1978).

Date

1978

Cote

2159W/565
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 C 02 02 : réseau d'eau potable Centre ville...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°54
Plan n°106 C 02 01 : réseau d'eau potable Croquis de Repèrage à BREUX-JOUY (31/07/1978).

Date

1978

Cote

2159W/564
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 C 02 01 : réseau d'eau potable Croquis de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°55
Plan n°106 00 : Plan statistique du réseau d'eau potable à BREUX-JOUY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/563
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 00 : Plan statistique du réseau d'eau potable...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°56
Installations classées : BREUX-JOUY, dossier SOCIETE CHEUTIN - ICARE 2009 0885 (2001); dossier SMITARELLO - ICARE 2009 0886 (1978). BRIERES-LES-SCELLES, dossier ANCEL Père et Fils - ICARE 2009 0998 (2001); dossier A.R.O.R. - ICARE 2009 1000 (2000); dossier GRELET - ICARE 2009 1034 (1999); dossier LANCELIN - ICARE 2009 1194 (1963-1981); dossier LANCHAS - ICARE 2009 1195 avec dossier photographique (1994-1995); dossier MARECHAL - ICARE 2009 1199 (2006). BRIIS-SOUS-FORGES, dossier Société GAUQUELIN - ICARE 2009 1059 (1993); dossier Monsieur HERY - ICARE 2009 1062 (1978); dossier Monsieur HESLING - ICARE 2009 1063 (1965); dossier Monsieur JOUSSET - ICARE 2009 1064 (1948-1981); dossier Monsieur LEROY M - ICARE 2009 1067 (1955); dossier LOCA TRANSPORT (société) - ICARE 2009 1074 (1994); dossier MAIRIE - ATELIERS MUNICIPAUX - ICARE 2009 1061 (2003); dossier MAIRIE - GROUPE SCOLAIRE LES BOSQUETS - ICARE 2009 1070 (1979); dossier MENUISERIE - Monsieur BLONDEL - ICARE 2009 1058 (1970); dossier Monsieur MICHAU - ICARE 2009 1086 (195); dossier Monsieur POISSON gérant de l'hôtel Saint-Denis - ICARE 2009 1068 (1971); dossier Monsieur POUYAUD - ICARE 2009 1069 (1980); dossier Monsieur QUINTIN - ICARE 2009 1071 (1990-1993); dossier Monsieur ROUALEC - ICARE 2009 1075 avec photographies (1978-1983); dossier SITCOM DU HUREPOIX, syndicat de collecte et de traitement des ordures ménagères - ICARE 2009 1077 (1989-1999); dossier Madame SYTSMA - ICARE 2009 1081 (1964); dossier Monsieur THIROUIN - ICARE 2009 1082 (1978-1986).

Date

1948-2006

Cote

2100W/15
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
- Installations classées : BREUX-JOUY, dossier SOCIETE...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°57
AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE.

Date

1998

Cote

2021W/187
- Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
- Recette principale d'Arpajon.
- Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
- AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)
Résultat n°58
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes d'ANGERVILLE, ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BLANDY, BOURAY SUR JUINE, BIEVRES, BOISSY LA RIVIERE, BOISSY LE SEC, BOISSY SOUS SAINT YON, BOUVILLE, BREUX JOUY, BRIERES LES SCELLES, BRIIS SOUS FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES LE CHATEL. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1991-1997

Cote

2016W/17
- Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°59
Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°60
Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Date

1985

Cote

2006W/549
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Industries : certificats de conformité pour les communes...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°61
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Date

1985

Cote

2006W/483
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°62
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

Date

1956-1969

Cote

2006W/401
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°63
Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

Date

1949-1957

Cote

2006W/394
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM....
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°64
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°65

8 medias
Plans minutes de conservation : BREUX-JOUY : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1932), sections A1, ech. 1/2500, sections A2, B1, B2, B3, ech. 1/1250, sections C, ech. 1/2500 (1932) ; section A2, ech. 1/1250 (1968), NB, papier, 105x80 [8 plans].

Date

1932-1968

Cote

2002W/20
- Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- Plans minutes de conservation : BREUX-JOUY : tableau...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°66
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/21
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°67
Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°68
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°69
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 81 à 115 de BOISSY-LE-SEC à BRUYERES-LE-CHATEL (2000).

Date

2000

Cote

1950W/2
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°70
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18
- Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°71
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n°103 à 130 BRETIGNY-SUR-ORGE à CHALO-SAINT-MARS (1990).

Date

1990

Cote

1947W/3
- Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°72
Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 106 - BREUX-JOUY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/14
- Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : bordereaux de district,...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°73
Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à l'association crèche parentale Parents enfants du Val d'Orge - P.E.V.Ot2003 ; rapport 2003-0062-23 : subvention à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0063-24 : subvention à la commune de BREUX-JOUY dans le cadre de l'aide au démarrage des structures d'accueil de la petite enfance ; rapport 2003-0061-22 : subvention à l'association française pour la contraception ; rapport 2003-0075-07 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2003-0097-29 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003 attribués aux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0119-20 : subvention à l'association l'Ecole à l'hôpital ; rapport 2003-0118-19 : subvention exceptionnelle à l'association Psychagora ; rapport 2003-0116-17 : premiers versement de subvention au titre de l'année 2003 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2003-0120-21 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-0198-33 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2003-0233-22 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour découverte en Suède ; rapport 2003-0232-21 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-0302-14 : subvention à la commune de CHEVANNES et à l'association départementale du Mouvement français pour le planning familial ; rapport 2003-0458-62 : subventions à sept associations et trois communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0459-63 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0506-45 : subvention de démarrage à la mairie de LEUVILLE-SUR-ORGE pour l'acquisition d'un minibus ; rapport 2003-0553-92 : solde de subventions aux plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et personnes en situation de handicap ; rapport 2003-0381-15 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003, à quatre associations caritatives œuvrant dans le domaine social dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2003-0477-16 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0542-81 : subvention à l'association Partir sise à LA VILLE-DU-BOIS ; rapport 2003-0543-82 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les p'tits loups sise à ETRECHY ; rapport 2003-0541-80 : subvention de fonctionnement à l'association Intermède (2003).

Date

2003

Cote

1940W/46
- Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 2003.
- Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à...
Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
Résultat n°74

13 medias
BREUX-JOUY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, C, 1932, Ech. 1/2500, sections B1, B2, B3, 1932, Ech. 1/1250, sections AA, AB, AC, AD, AE, AH, AI, 2000, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

Date

1932-2000

Cote

1890W/20
- Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- BREUX-JOUY, plans minutes de conservation : tableau...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°75
VAYRES-SUR-ESSONNE, Carrefour entre les chemins départementaux n° 153 et 449.- Avant projet sommaire : plans étude, correspondance (1972-1981) ; enquête préalable : acquisitions foncières, état parcellaire (1979-1983) ; exécution des travaux : comptabilité, comptes-rendus de visites de chantier, réunion des concessionnaires, marché public (1980-1983). BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON.- Recalibrage d'une portion du chemin départemental n° 26 : marché public (1982).

Date

1972-1983

Cote

1781W/57
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- VAYRES-SUR-ESSONNE, Carrefour entre les chemins départementaux...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°76
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13
- Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°77
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

Date

1997-2000

Cote

1736W/9
- Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°78
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5
- Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°79
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/1
- Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°80
Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7
- Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
- Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

Résultats de la recherche

1799 - 1804

Date

Cote

Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

Producteur :

1831 - 1910.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

N°2011-07517 : travaux de mise en conformité des bâtiments communaux à Breux-Jouy.

Date

Cote

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Producteur :

Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy, Brouy et Buno-Bonnevaux.

Date

Cote

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

N° 159 Sarl source claire Breux-Jouy 91650.

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

N°158 Sarl source claire Breux-Jouy.

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Recensement général de la population : documentation...

Producteur :

BREUX-JOUY, affaire RECHSTEIN et CONFICCONI relative à une infiltration d'eaux usées : courriers de plainte au maire;

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Producteur :

Chemin départemental n°19, affaire DRUMAIN contre DEMONTVIGNIER dans la traverse de BREUX-JOUY : 1 plan profil long dressé à l'échelle de 1/100e pour la hauteur et 1/500e pour la longueur, 1 plan profil en travers dressé à l'échelle 1/50e. [2 plans].

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; BREUX-JOUY.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI ; ORSAY le 5 octobre 2009 ; BREUX-JOUY ; BRIIS-SOUS-FORGES le 16 novembre 2009.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).

Date

Cote

Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

Producteur :

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CONTACT SERVICE ; ASS BURES-SUR-YVETTE ; DOMUS VIVENDI ; CCAS DE BREUX-JOUY ; RELAIS EMPLOI FAMILLE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; AMICALE ST JACQUES ; ASS BIEVRES ; AFAD BIEVRES ; AFAD ATHIS-MONS ; ASS ARPAJON ; ASS ANGERVILLE.

Date

Cote