Filtrer les résultats
Multimédias
  • 913
  • 90
Période
  • 3
  • 3
  • 5
  • 5
  • 79
  • 372
  • 60
  • 108
  • 384
  • 73
Nom de l'inventaire
  • 388
  • 82
  • 26
  • 23
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 1 003
  • 610
  • 515
  • 455
  • 416
Afficher plus
Typologies
  • 470
  • 153
  • 83
  • 66
  • 50
Afficher plus
Sujets
  • 369
  • 338
  • 266
  • 198
  • 156
Afficher plus
Auteurs
  • 9
  • 9
  • 9
  • 9
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

1 003 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°2

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/4
 Date
1798-1953
 Lieu
BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°5

N°2011-07517 : travaux de mise en conformité des bâtiments communaux à Breux-Jouy.
Cote
3170W/22
 Date
2012
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-07517 : travaux de mise en conformité des bâtiments...
Résultat n°6

Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy, Brouy et Buno-Bonnevaux.
Cote
3129W/13
 Date
2007-2015
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUVILLE, BREUX-JOUY, BROUY, BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2015.
  • Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy,...
Résultat n°7

N° 159 Sarl source claire Breux-Jouy 91650.
Cote
2865W/16/6
 Date
2006
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°152-153 ; 155-156 ; 158-161.
  • N° 159 Sarl source claire Breux-Jouy 91650.
Résultat n°8

N°158 Sarl source claire Breux-Jouy.
Cote
2865W/16/5
 Date
2006
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°152-153 ; 155-156 ; 158-161.
  • N°158 Sarl source claire Breux-Jouy.
Résultat n°9

BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.
Cote
2858W/3
 Date
2014
 Lieu
BREUX-JOUY, CONGERVILLE-THIONVILLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.
Résultat n°10

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).
Cote
2749W/5/2/1
 Date
1996-1997
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, ULIS (LES) Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHEVANNES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), ITTEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, WISSOUS
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1996.
  • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...
Résultat n°11

BREUX-JOUY, affaire RECHSTEIN et CONFICCONI relative à une infiltration d'eaux usées : courriers de plainte au maire;
Cote
2742W/76
 Date
1959
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • BREUX-JOUY, affaire RECHSTEIN et CONFICCONI relative...
Résultat n°12

Chemin départemental n°19, affaire DRUMAIN contre DEMONTVIGNIER dans la traverse de BREUX-JOUY : 1 plan profil long dressé à l'échelle de 1/100e pour la hauteur et 1/500e pour la longueur, 1 plan profil en travers dressé à l'échelle 1/50e. [2 plans].
Cote
2742W/46
 Date
s.d.
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°19, affaire DRUMAIN contre DEMONTVIGNIER...
Résultat n°13

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.
Cote
2737W/188
 Date
2010
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHALOU-MOULINEUX, ATHIS-MONS Commune, SACLAY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, JANVRY, SAINT-YON, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS, ANGERVILLIERS, SAINT-ESCOBILLE, CHAMPMOTTEUX, LARDY, SOISY-SUR-SEINE, MARCOUSSIS, VARENNES-JARCY, LONGPONT-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...
Résultat n°14

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; BREUX-JOUY.
Cote
2737W/148
 Date
2009-2016
 Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BREUX-JOUY
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ;...
Résultat n°15

ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI ; ORSAY le 5 octobre 2009 ; BREUX-JOUY ; BRIIS-SOUS-FORGES le 16 novembre 2009.
Cote
2737W/126
 Date
2009
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, FORET-LE-ROI (LA), BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI...
Résultat n°16

S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).
Cote
2600W/58
 Date
2007-2013
 Lieu
BREUX-JOUY, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
Résultat n°17

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CONTACT SERVICE ; ASS BURES-SUR-YVETTE ; DOMUS VIVENDI ; CCAS DE BREUX-JOUY ; RELAIS EMPLOI FAMILLE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; AMICALE ST JACQUES ; ASS BIEVRES ; AFAD BIEVRES ; AFAD ATHIS-MONS ; ASS ARPAJON ; ASS ANGERVILLE.

Cote
2570W/4
 Date
2003
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, BREUX-JOUY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EPINAY SUR ORGE, SAVIGNY SUR ORGE, LONGPONT, BREUX JOUY, FONTENAY LES BRIIS, LA VILLE DU BOIS, ARPAJON (2006).

Cote
2491W/399
 Date
2006
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, BREUX-JOUY, FONTENAY-LES-BRIIS, VILLE-DU-BOIS (LA), ARPAJON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°19

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BREUX JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX LES CHARTREUX, CORBEIL (2006).

Cote
2491W/386
 Date
2006
 Lieu
BREUX-JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX-LES-CHARTREUX, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VARENNES JARCY, JUVISY (ANNULÉ), LA FORÊT LE ROI, ATHIS MONS, IGNY, BREUILLET, CHILLY MAZARIN, BREUX JOUY, FONTENAY LE VICOMTE (2004).

Cote
2491W/363
 Date
2004
 Lieu
VARENNES-JARCY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FORET-LE-ROI (LA), ATHIS-MONS Commune, IGNY, BREUILLET, CHILLY-MAZARIN Commune, BREUX-JOUY, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°21

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Cote
2491W/346
 Date
2000-2001
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...
Résultat n°22

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BREUX-JOUY, MÉROBERT (2000).

Cote
2491W/289
 Date
2000
 Lieu
BREUX-JOUY, MEROBERT
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BREUX-JOUY, MÉROBERT...
Résultat n°23

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Cote
2491W/225
 Date
2009
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, QUINCY-SOUS-SENART, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, BOISSY-LE-CUTTE, BREUILLET, BREUX-JOUY, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-ESCOBILLE, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°24

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Cote
2491W/221
 Date
2006-2007
 Lieu
BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°25

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Cote
2491W/220
 Date
2003-2006
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES-JARCY, BOURAY-SUR-JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, LINAS, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, SAINT-ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°26

Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).

Cote
2491W/159
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET, BREUX-JOUY
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET,...
Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BREUILLET (2004).

Cote
2491W/67
 Date
2004
 Lieu
BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BREUILLET
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUX-JOUY,...
Résultat n°28

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Cote
2226W/11
 Date
2005
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°29

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Cote
2226W/1
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°30

Plan n°106 ASS : réseau d'assainissement Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (11/01/1973).

Cote
2159W/588
 Date
1973
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 ASS : réseau d'assainissement Rue de la...
Résultat n°31

Plan n°106 S 03 : réseau d'eau potable Rue Lafarges à BREUX-JOUY (s.d.).

Cote
2159W/587
 Date
s.d
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 S 03 : réseau d'eau potable Rue Lafarges...
Résultat n°32

Plan n°106 S 02 4_4 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (28/09/1995).

Cote
2159W/586
 Date
1995
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 S 02 4_4 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°33

Plan n°106 S 02 3_4 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (28/09/1995).

Cote
2159W/585
 Date
1995
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 S 02 3_4 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°34

Plan n°106 S 02 2_4 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (28/09/1995).

Cote
2159W/584
 Date
1995
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 S 02 2_4 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°35

Plan n°106 S 02 1_4 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (s.d.).

Cote
2159W/583
 Date
s.d
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 S 02 1_4 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°36

Plan n°106 R 06 : réseau d'eau potable Traversée sous Voie Ferré à BREUX-JOUY (09/08/1977).

Cote
2159W/582
 Date
1977
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 R 06 : réseau d'eau potable Traversée sous...
Résultat n°37

Plan n°106 R 04 : réseau d'eau potable Chemin Latéral SNCF à BREUX-JOUY (04/11/1980).

Cote
2159W/581
 Date
1980
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 R 04 : réseau d'eau potable Chemin Latéral...
Résultat n°38

Plan n°106 R 02 8_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (16/02/1990).

Cote
2159W/580
 Date
1990
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 R 02 8_8 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°39

Plan n°106 R 02 7_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (16/02/1990).

Cote
2159W/579
 Date
1990
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 R 02 7_8 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°40

Plan n°106 R 02 6_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (16/02/1990).

Cote
2159W/578
 Date
1990
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 R 02 6_8 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°41

Plan n°106 R 02 5_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (14/05/1990).

Cote
2159W/577
 Date
1990
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 R 02 5_8 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°42

Plan n°106 R 02 4_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (14/05/1990).

Cote
2159W/576
 Date
1990
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 R 02 4_8 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°43

Plan n°106 R 01 : réseau d'eau potable Résidence de Jouy à BREUX-JOUY (s.d.).

Cote
2159W/575
 Date
s.d
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 R 01 : réseau d'eau potable Résidence de...
Résultat n°44

Plan n°106 P 04 : réseau d'eau potable Résidence du Pont des Gains à BREUX-JOUY (s.d.).

Cote
2159W/574
 Date
s.d
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 P 04 : réseau d'eau potable Résidence du...
Résultat n°45

Plan n°106 M 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue du Moulin à BREUX-JOUY (s.d.).

Cote
2159W/573
 Date
s.d
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 M 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue du Moulin...
Résultat n°46

Plan n°106 H 01 : réseau d'eau potable Le Hameau La Pluche à BREUX-JOUY (19/08/1985).

Cote
2159W/572
 Date
1985
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 H 01 : réseau d'eau potable Le Hameau La...
Résultat n°47

Plan n°106 G 02 : réseau d'eau potable Les Champs du Haut à BREUX-JOUY (27/01/1994).

Cote
2159W/571
 Date
1994
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 G 02 : réseau d'eau potable Les Champs du...
Résultat n°48

Plan n°106 G 01 1_4 : réseau d'eau potable Rue Gabriel Péri à BREUX-JOUY (s.d.).

Cote
2159W/570
 Date
s.d
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 G 01 1_4 : réseau d'eau potable Rue Gabriel...
Résultat n°49

Plan n°106 D 02 4_4 : réseau d'eau potable Rue des Douves à BREUX-JOUY (21/05/1990).

Cote
2159W/569
 Date
1990
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 D 02 4_4 : réseau d'eau potable Rue des...
Résultat n°50

Plan n°106 D 02 3_4 : réseau d'eau potable Rue des Douves à BREUX-JOUY (s.d.).

Cote
2159W/568
 Date
s.d
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 D 02 3_4 : réseau d'eau potable Rue des...
Résultat n°51

Plan n°106 D 01 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane à BREUX-JOUY (07/01/1994).

Cote
2159W/567
 Date
1994
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 D 01 : réseau d'eau potable Rue de la Soupane...
Résultat n°52

Plan n°106 C 03 : réseau d'eau potable CR N°15 à BREUX-JOUY (15/06/1983).

Cote
2159W/566
 Date
1983
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 C 03 : réseau d'eau potable CR N°15 à BREUX-JOUY...
Résultat n°53

Plan n°106 C 02 02 : réseau d'eau potable Centre ville à BREUX-JOUY (24/05/1978).

Cote
2159W/565
 Date
1978
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 C 02 02 : réseau d'eau potable Centre ville...
Résultat n°54

Plan n°106 C 02 01 : réseau d'eau potable Croquis de Repèrage à BREUX-JOUY (31/07/1978).

Cote
2159W/564
 Date
1978
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 C 02 01 : réseau d'eau potable Croquis de...
Résultat n°55

Plan n°106 00 : Plan statistique du réseau d'eau potable à BREUX-JOUY (s.d.).

Cote
2159W/563
 Date
s.d
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 00 : Plan statistique du réseau d'eau potable...
Résultat n°56

Installations classées : BREUX-JOUY, dossier SOCIETE CHEUTIN - ICARE 2009 0885 (2001); dossier SMITARELLO - ICARE 2009 0886 (1978). BRIERES-LES-SCELLES, dossier ANCEL Père et Fils - ICARE 2009 0998 (2001); dossier A.R.O.R. - ICARE 2009 1000 (2000); dossier GRELET - ICARE 2009 1034 (1999); dossier LANCELIN - ICARE 2009 1194 (1963-1981); dossier LANCHAS - ICARE 2009 1195 avec dossier photographique (1994-1995); dossier MARECHAL - ICARE 2009 1199 (2006). BRIIS-SOUS-FORGES, dossier Société GAUQUELIN - ICARE 2009 1059 (1993); dossier Monsieur HERY - ICARE 2009 1062 (1978); dossier Monsieur HESLING - ICARE 2009 1063 (1965); dossier Monsieur JOUSSET - ICARE 2009 1064 (1948-1981); dossier Monsieur LEROY M - ICARE 2009 1067 (1955); dossier LOCA TRANSPORT (société) - ICARE 2009 1074 (1994); dossier MAIRIE - ATELIERS MUNICIPAUX - ICARE 2009 1061 (2003); dossier MAIRIE - GROUPE SCOLAIRE LES BOSQUETS - ICARE 2009 1070 (1979); dossier MENUISERIE - Monsieur BLONDEL - ICARE 2009 1058 (1970); dossier Monsieur MICHAU - ICARE 2009 1086 (195); dossier Monsieur POISSON gérant de l'hôtel Saint-Denis - ICARE 2009 1068 (1971); dossier Monsieur POUYAUD - ICARE 2009 1069 (1980); dossier Monsieur QUINTIN - ICARE 2009 1071 (1990-1993); dossier Monsieur ROUALEC - ICARE 2009 1075 avec photographies (1978-1983); dossier SITCOM DU HUREPOIX, syndicat de collecte et de traitement des ordures ménagères - ICARE 2009 1077 (1989-1999); dossier Madame SYTSMA - ICARE 2009 1081 (1964); dossier Monsieur THIROUIN - ICARE 2009 1082 (1978-1986).

Cote
2100W/15
 Date
1948-2006
 Lieu
BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
dossier de procédure, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BREUX-JOUY, dossier SOCIETE...
Résultat n°57

AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE.
Cote
2021W/187
 Date
1998
 Lieu
AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE
 Type de document
bail

  • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

  • Recette principale d'Arpajon.
  • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
  • AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY,...
Résultat n°58

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes d'ANGERVILLE, ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BLANDY, BOURAY SUR JUINE, BIEVRES, BOISSY LA RIVIERE, BOISSY LE SEC, BOISSY SOUS SAINT YON, BOUVILLE, BREUX JOUY, BRIERES LES SCELLES, BRIIS SOUS FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES LE CHATEL. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Cote
2016W/17
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BLANDY, BOURAY-SUR-JUINE, BIEVRES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUVILLE, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
note, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°59

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Cote
2006W/557
 Date
1989-1990
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°60

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Cote
2006W/549
 Date
1985
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°61

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Cote
2006W/483
 Date
1985
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Résultat n°62

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

Cote
2006W/401
 Date
1956-1969
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Résultat n°63

Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

Cote
2006W/394
 Date
1949-1957
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM....
Résultat n°64

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Cote
2006W/130
 Date
1969-1974
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...
Résultat n°65
Plans minutes de conservation : BREUX-JOUY : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1932), sections A1, ech. 1/2500, sections A2, B1, B2, B3, ech. 1/1250, sections C, ech. 1/2500 (1932) ; section A2, ech. 1/1250 (1968), NB, papier, 105x80 [8 plans].

8 medias

Plans minutes de conservation : BREUX-JOUY : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1932), sections A1, ech. 1/2500, sections A2, B1, B2, B3, ech. 1/1250, sections C, ech. 1/2500 (1932) ; section A2, ech. 1/1250 (1968), NB, papier, 105x80 [8 plans].

Cote
2002W/20
 Date
1932-1968
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

  • Plans minutes de conservation : BREUX-JOUY : tableau...
Résultat n°66

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

Cote
1950W/21
 Date
2005
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Résultat n°67

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Cote
1950W/14
 Date
1997
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...
Résultat n°68

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Cote
1950W/12
 Date
2001
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Résultat n°69

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 81 à 115 de BOISSY-LE-SEC à BRUYERES-LE-CHATEL (2000).

Cote
1950W/2
 Date
2000
 Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
statistique

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Résultat n°70

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Cote
1947W/18
 Date
1990
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Résultat n°71

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n°103 à 130 BRETIGNY-SUR-ORGE à CHALO-SAINT-MARS (1990).

Cote
1947W/3
 Date
1990
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Résultat n°72

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 106 - BREUX-JOUY (1990).

Cote
1946W/14
 Date
1990
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population : bordereaux de district,...
Résultat n°73

Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à l'association crèche parentale Parents enfants du Val d'Orge - P.E.V.Ot2003 ; rapport 2003-0062-23 : subvention à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0063-24 : subvention à la commune de BREUX-JOUY dans le cadre de l'aide au démarrage des structures d'accueil de la petite enfance ; rapport 2003-0061-22 : subvention à l'association française pour la contraception ; rapport 2003-0075-07 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2003-0097-29 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003 attribués aux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0119-20 : subvention à l'association l'Ecole à l'hôpital ; rapport 2003-0118-19 : subvention exceptionnelle à l'association Psychagora ; rapport 2003-0116-17 : premiers versement de subvention au titre de l'année 2003 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2003-0120-21 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-0198-33 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2003-0233-22 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour découverte en Suède ; rapport 2003-0232-21 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-0302-14 : subvention à la commune de CHEVANNES et à l'association départementale du Mouvement français pour le planning familial ; rapport 2003-0458-62 : subventions à sept associations et trois communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0459-63 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0506-45 : subvention de démarrage à la mairie de LEUVILLE-SUR-ORGE pour l'acquisition d'un minibus ; rapport 2003-0553-92 : solde de subventions aux plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et personnes en situation de handicap ; rapport 2003-0381-15 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003, à quatre associations caritatives œuvrant dans le domaine social dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2003-0477-16 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0542-81 : subvention à l'association Partir sise à LA VILLE-DU-BOIS ; rapport 2003-0543-82 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les p'tits loups sise à ETRECHY ; rapport 2003-0541-80 : subvention de fonctionnement à l'association Intermède (2003).
Cote
1940W/46
 Date
2003
 Lieu
ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, NORVILLE (LA), CHEVANNES, LEUVILLE-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

  • 2003.
  • Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à...
Résultat n°74
BREUX-JOUY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, C, 1932, Ech. 1/2500, sections B1, B2, B3, 1932, Ech. 1/1250, sections AA, AB, AC, AD, AE, AH, AI, 2000, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

13 medias

BREUX-JOUY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, C, 1932, Ech. 1/2500, sections B1, B2, B3, 1932, Ech. 1/1250, sections AA, AB, AC, AD, AE, AH, AI, 2000, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

Cote
1890W/20
 Date
1932-2000
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

  • BREUX-JOUY, plans minutes de conservation : tableau...
Résultat n°75

VAYRES-SUR-ESSONNE, Carrefour entre les chemins départementaux n° 153 et 449.- Avant projet sommaire : plans étude, correspondance (1972-1981) ; enquête préalable : acquisitions foncières, état parcellaire (1979-1983) ; exécution des travaux : comptabilité, comptes-rendus de visites de chantier, réunion des concessionnaires, marché public (1980-1983). BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON.- Recalibrage d'une portion du chemin départemental n° 26 : marché public (1982).

Cote
1781W/57
 Date
1972-1983
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE, SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • VAYRES-SUR-ESSONNE, Carrefour entre les chemins départementaux...
Résultat n°76

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Cote
1736W/13
 Date
1997-2000
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

  • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Résultat n°77

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

Cote
1736W/9
 Date
1997-2000
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, BIEVRES Commune, BLANDY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

  • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Résultat n°78

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Cote
1736W/5
 Date
1997-2000
 Lieu
ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, BLANDY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

  • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Résultat n°79

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

Cote
1736W/1
 Date
1997-2000
 Lieu
BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

  • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...
Résultat n°80

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Cote
1671W/7
 Date
1998-1999
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

  • Bourses nationales d'études du second degré : liste...