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591 résultats

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Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Date

1937-1938

Cote

EDEPOT73 1K/15

Résultat n°2

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Date

1885

Cote

EDEPOT73 3N/1

Résultat n°4
1841.

11 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/41

Résultat n°5

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arrêté préfectoral autorisant la construction d'une ligne téléphonique à BOUTERVILLIERS (1929). Courrier de la direction régionale de la poste relative à la distribution télégraphique (1931).

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT73 2O/5

Résultat n°6

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°7

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

Date

1630

Cote

INOCTAVO/3647

Résultat n°8

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°9

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

Date

1921-1930

Cote

EDEPOT73 5Q/4

Résultat n°10

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOUTERVILLIERS 1818-1899).

Date

1818-1899

Cote

3U/2191

Résultat n°11

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

Date

1945

Cote

EDEPOT73 1K/14

Résultat n°12

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux relatifs à l'infection d'étables par la fièvre aphteuse (1899).

Date

1899

Cote

EDEPOT73 5I/3

Résultat n°13
BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x99 (1824).

1 media

BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x99 (1824).

Date

1824

Cote

3P/3909

Résultat n°14

BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

Date

1896

Cote

EDEPOT73 3M/1

Résultat n°15

BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Dons d'ouvrages : reçu [23 volumes] (1882).

Date

1882

Cote

EDEPOT73 1R/2

Résultat n°16

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°17
BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

258 medias

BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

Date

1831-1860

Cote

4E/317

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/354

Résultat n°19

Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

Date

1818-1850

Cote

4R/1

Résultat n°20

BOUTERVILLIERS - Contributions. - Contributions directes : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1897-1946

Cote

EDEPOT73 1G/15

Résultat n°21

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers : Terrier du fief de LA FOULLERIE, sis à ETAMPES, et de la seigneurie de BOUTERVILLIERS, appartenant à Pierre-Paul SAVARY, chevalier, rédigé par GUDIN, notaire à ETAMPES.

Date

1720-1725

Cote

E/1457

Résultat n°22

Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

Date

1792-1795

Cote

L/121

Résultat n°23

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Date

1874-1922

Cote

EDEPOT73 1O/5

Résultat n°24

Intérieur de l'église, piéta

Date

1974

Cote

26FI/9/24, 26FI/9 (Ancienne cote)

Résultat n°25

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/62

Résultat n°26

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : budgets (1911 - 1959), chapitres additionnels (1873 - 1960).

Date

1873-1960

Cote

EDEPOT73 1O/1

Résultat n°27

Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

Date

1965-1972

Cote

875W/12

Résultat n°28
BOUTERVILLIERS. - Section A : Guimbardières (les), 2e feuille.

1 media

BOUTERVILLIERS. - Section A : Guimbardières (les), 2e feuille.

Date

1824

Cote

3P/245

Résultat n°29

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140

Résultat n°30

BOUTERVILLIERS. - Matrice générale (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/671

Résultat n°31

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

Date

1977-1983

Cote

1191W/9

Résultat n°32

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1953

Cote

1251W/16

Résultat n°33
1931.

8 medias

1931.

Date

1931

Cote

6M/41

Résultat n°34

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société Nouvelle de Constructions : permis de construire 91 - 65 - 91002 (1965). BIEVRES. - M. FERRAGU Guy : permis de construire 91 - 65 - 90685 (1965) ; M. LAMIRAND Louis : permis de construire 91 - 65 - 90686 (1965). BOUTERVILLIERS. - M. MEYSTER Gérard : permis de construire 91 - 65 - 90687 (1965). BOUVILLE. - M. SCHATZ Paul : permis de construire 91 - 65 - 90688 (1965). ORSAY. - M. HELLEGOUARCH Louis : permis de construire 91 - 65 - 90689 (1965) ; M. SCHREIBER Herrmann : permis de construire 91 - 65 - 90690 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/934

Résultat n°35

BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions foncières, portes et fenêtres, personnelle-mobilière [1 cahier].

Date

1931-1935

Cote

EDEPOT73 1G/14

Résultat n°36

BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/23

Résultat n°37

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

Date

2007

Cote

INQUARTO/3348

Résultat n°38

ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre 1666).

Date

1666

Cote

2E66/58

Résultat n°39

N° 47 - Vente de deux arpents de terre labourable à BOUTERVILLIERS, chantier de la Manivelle, du côté de la chapelle, sur le chemin de Boissy-le-Sec audit Boutervilliers, faite par Gabriel BILLARD, marchand demeurant audit BOUTERVILLIERS, à, Richard BOUCHER, conseiller du roi, élu en l'Election de DOURDAN, y demeurant, moyennant la somme de 80 livres (15 mars 1672).

Date

1672

Cote

2E2/11

Résultat n°40

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre mondiale, prisonniers de guerre français détenus en Allemagne, démarches entreprises par la municipalité pour faire libérer les militaires chargés de famille ou exerçant la profession d'agriculteur : correspondance du maire avec les autorités allemandes [correspondance partiellement rédigée en allemand], de la Croix Rouge, demandes de libération, certificat de domicile, liste des libérables ; contrôle des libérés par les autorités d'occupation : certificats de suivi (1940 - 1944).

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT73 4H/1