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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.
Cote
1Z/17
 Date
1938-1939
 Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
budget

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...
Résultat n°2

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/4
 Date
1798-1953
 Lieu
BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4

ZAC des Cinquante Arpents.
Cote
3336W/125
 Date
1987-2001
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC des Cinquante Arpents.
Résultat n°5

Dossier 3/3.
Cote
3336W/123
 Date
1995-1997
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC des Bordes.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°6

Dossier 2/3.
Cote
3336W/122
 Date
1988-2002
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC des Bordes.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°7

Dossier 1/3.
Cote
3336W/121
 Date
1987-1988
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC des Bordes.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°8

Dossier 3/3.
Cote
3336W/60
 Date
1973-2001
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de la Marinière.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°9

Dossier 2/3.
Cote
3336W/59
 Date
1991-1996
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de la Marinière.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°10

Dossier 1/3.
Cote
3336W/58
 Date
1973-1985
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de la Marinière.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°11

Dossier 2/2.
Cote
3336W/15
 Date
1973-1980
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de l'Écoute-s'il-pleut.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°12

Dossier 1/2.
Cote
3336W/14
 Date
1973-1980
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de l'Écoute-s'il-pleut.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°13

ZAC des Trois Parts.
Cote
3336W/13
 Date
1972-1980
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC des Trois Parts.
Résultat n°14

Dossier 2/5.
Cote
3329W/73
 Date
2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Intermarché, Bondoufle.
  • Dossier 2/5.
Résultat n°15

SCA Fruits légumes fleurs, Bondoufle.
Cote
3329W/49
 Date
2015-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • SCA Fruits légumes fleurs, Bondoufle.
Résultat n°16

Intermarché formation, Bondoufle.
Cote
3329W/44
 Date
2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Intermarché formation, Bondoufle.
Résultat n°17

Dossier 5/5.
Cote
3329W/43
 Date
2015-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Intermarché, Bondoufle.
  • Dossier 5/5.
Résultat n°18

Dossier 4/5.
Cote
3329W/42
 Date
2015-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Intermarché, Bondoufle.
  • Dossier 4/5.
Résultat n°19

Dossier 3/5.
Cote
3329W/41
 Date
2014-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Intermarché, Bondoufle.
  • Dossier 3/5.
Résultat n°20

Dossier 1/5.
Cote
3329W/40
 Date
2014-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Intermarché, Bondoufle.
  • Dossier 1/5.
Résultat n°21

Dossier 2/2.
Cote
3329W/32
 Date
2013-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Corporate Express France, Bondoufle
  • Dossier 2/2.
Résultat n°22

Dossier 1/2.
Cote
3329W/31
 Date
2015-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Corporate Express France, Bondoufle
  • Dossier 1/2.
Résultat n°23

MGCE, Bondoufle.
Cote
3329W/21
 Date
2015
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • MGCE, Bondoufle.
Résultat n°24

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.
Cote
3307W/34
 Date
2016
 Lieu
NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...
Résultat n°25

Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3256W/30
 Date
2009-2015
 Lieu
BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°26

Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne.
Cote
3256W/26
 Date
2015
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...
Résultat n°27

Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Courcouronnes.
Cote
3255W/24
 Date
2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
  • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...
Résultat n°28

SYPAL (Bondoufle).
Cote
3239W/542
 Date
1997-1998
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SYPAL (Bondoufle).
Résultat n°29

SOUPLETUBE (Bondoufle).
Cote
3239W/533
 Date
1997-1998
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SOUPLETUBE (Bondoufle).
Résultat n°30

GROUPE SUPRATEC (Bondoufle).
Cote
3239W/527
 Date
2001-2002
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • GROUPE SUPRATEC (Bondoufle).
Résultat n°31

METRON TECHNOLOGY (Bondoufle).
Cote
3239W/453
 Date
1997-2002
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • METRON TECHNOLOGY (Bondoufle).
Résultat n°32

MALLINCKRODT (Bondoufle et Les Ulis).
Cote
3239W/441
 Date
1998-2000
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • MALLINCKRODT (Bondoufle et Les Ulis).
Résultat n°33

LOCALINGE (Bondoufle).
Cote
3239W/433
 Date
1999-2004
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • LOCALINGE (Bondoufle).
Résultat n°34

ELECTRA TECHNOLOGIES et SICCOM (Bondoufle).
Cote
3239W/396
 Date
2002-2011
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • ELECTRA TECHNOLOGIES et SICCOM (Bondoufle).
Résultat n°35

DURA AUTOMOTIVE (Bondoufle).
Cote
3239W/393
 Date
2000-2001
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • DURA AUTOMOTIVE (Bondoufle).
Résultat n°36

DELUXE MEDIA SERVICES (Bondoufle).
Cote
3239W/388
 Date
2004
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • DELUXE MEDIA SERVICES (Bondoufle).
Résultat n°37

CARDO DOOR Production France (Bondoufle).
Cote
3239W/329
 Date
1997
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • CARDO DOOR Production France (Bondoufle).
Résultat n°38

SHERWOOD (Bondoufle).
Cote
3239W/259
 Date
1976-1977
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SHERWOOD (Bondoufle).
Résultat n°39

Société Nouvelle Construction PONS Fours (Bondoufle).
Cote
3239W/219
 Date
1980-1981
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Société Nouvelle Construction PONS Fours (Bondoufle).
Résultat n°40

NOVEX (Bondoufle).
Cote
3239W/202
 Date
1982-1984
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • NOVEX (Bondoufle).
Résultat n°41

LORGERON (Bondoufle).
Cote
3239W/168
 Date
1991-1993
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • LORGERON (Bondoufle).
Résultat n°42

Athis-Mons, Bondoufle, Courcouronnes, Évry, Grigny, Juvisy-sur-Orge.
Cote
3235W/18
 Date
2013
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 5.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Athis-Mons, Bondoufle, Courcouronnes, Évry, Grigny,...
Résultat n°43

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, Saint-Pierre-du-Perray, Bondoufle.
Cote
3123W/269
 Date
2017-2018
 Lieu
PALAISEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...
Résultat n°44

Bondoufle, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Évry.
Cote
3123W/258
 Date
2016-2017
 Lieu
BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Bondoufle, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Évry.
Résultat n°45

Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.
Cote
3123W/200
 Date
2015-2016
 Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, DRAVEIL Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.
Résultat n°46

Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy, Viry-Châtillon, Yerres.
Cote
3123W/170
 Date
2014-2015
 Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy,...
Résultat n°47

Bondoufle à Crosne.
Cote
3123W/140
 Date
2014-2015
 Lieu
BONDOUFLE, CROSNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Bondoufle à Crosne.
Résultat n°48

Bondoufle à Saint-Michel-sur-Orge.
Cote
3123W/79
 Date
2013-2014
 Lieu
BONDOUFLE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Bondoufle à Saint-Michel-sur-Orge.
Résultat n°49

Courcouronnes, Etampes, Bondoufle.
Cote
3123W/25
 Date
2012-2013
 Lieu
COURCOURONNES, ETAMPES Commune, BONDOUFLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Courcouronnes, Etampes, Bondoufle.
Résultat n°50

Bondoufle.
Cote
2939W/12
 Date
2019
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Bondoufle.
Résultat n°51

N°456-554 (1er novembre - 31 décembre 2002).
Cote
2874W/39
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2002.
  • N°456-554 (1er novembre - 31 décembre 2002).
Résultat n°52

N°337-455 (1 septembre - 31 octobre 2002).
Cote
2874W/38
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2002.
  • N°337-455 (1 septembre - 31 octobre 2002).
Résultat n°53

N°253-336 (29 juillet - 31 août 2002).
Cote
2874W/37
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2002.
  • N°253-336 (29 juillet - 31 août 2002).
Résultat n°54

N°1-166 (2 janvier - 23 mai 2002).
Cote
2874W/36
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2002.
  • N°1-166 (2 janvier - 23 mai 2002).
Résultat n°55

N°278-431 (22 août - 28 décembre 2001).
Cote
2874W/35
 Date
2001
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2001.
  • N°278-431 (22 août - 28 décembre 2001).
Résultat n°56

N°140-277 (2 mai - 21 août 2001).
Cote
2874W/34
 Date
2001
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2001.
  • N°140-277 (2 mai - 21 août 2001).
Résultat n°57

N°1-139 (2 janvier - 30 avril 2001).
Cote
2874W/33
 Date
2001
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2001.
  • N°1-139 (2 janvier - 30 avril 2001).
Résultat n°58

N°336-466 (2 octobre - 29 décembre 2000).
Cote
2874W/32
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2000.
  • N°336-466 (2 octobre - 29 décembre 2000).
Résultat n°59

N°217-335 (3 juillet - 29 septembre 2000).
Cote
2874W/31
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2000.
  • N°217-335 (3 juillet - 29 septembre 2000).
Résultat n°60

N°110-216 (3 avril - 30 juin 2000).
Cote
2874W/30
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2000.
  • N°110-216 (3 avril - 30 juin 2000).
Résultat n°61

N°1-109 (3 janvier - 31 mars 2000).
Cote
2874W/29
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2000.
  • N°1-109 (3 janvier - 31 mars 2000).
Résultat n°62

N°422-521 (15 octobre - 31 décembre 1999).
Cote
2874W/28
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1999.
  • N°422-521 (15 octobre - 31 décembre 1999).
Résultat n°63

N°298-421 (23 juillet - 15 octobre 1999).
Cote
2874W/27
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1999.
  • N°298-421 (23 juillet - 15 octobre 1999).
Résultat n°64

N°138-297 (1er avril - 22 juillet 1999).
Cote
2874W/26
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1999.
  • N°138-297 (1er avril - 22 juillet 1999).
Résultat n°65

N°1-137 (1er janvier - 31 mars 1999).
Cote
2874W/25
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1999.
  • N°1-137 (1er janvier - 31 mars 1999).
Résultat n°66

N°362-555 (1er septembre - 31 décembre 1998).
Cote
2874W/24
 Date
1998
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1998.
  • N°362-555 (1er septembre - 31 décembre 1998).
Résultat n°67

N°180-361 (4 mai - 31 août 1998).
Cote
2874W/23
 Date
1998
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1998.
  • N°180-361 (4 mai - 31 août 1998).
Résultat n°68

N°1-179 (2 janvier - 30 avril 1998).
Cote
2874W/22
 Date
1998
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1998.
  • N°1-179 (2 janvier - 30 avril 1998).
Résultat n°69

N°522-625 (2 novembre - 31 décembre 1997).
Cote
2874W/21
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1997.
  • N°522-625 (2 novembre - 31 décembre 1997).
Résultat n°70

N°403-521 (2 septembre - 31 octobre 1997).
Cote
2874W/20
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1997.
  • N°403-521 (2 septembre - 31 octobre 1997).
Résultat n°71

N°242-402 (2 juin - 29 août 1997).
Cote
2874W/19
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1997.
  • N°242-402 (2 juin - 29 août 1997).
Résultat n°72

N°97-241 (3 mars 1997 - 30 mai 1997).
Cote
2874W/18
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1997.
  • N°97-241 (3 mars 1997 - 30 mai 1997).
Résultat n°73

N°1-96 (2 janvier - 26 février 1997).
Cote
2874W/17
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1997.
  • N°1-96 (2 janvier - 26 février 1997).
Résultat n°74

N°476-692 (30 août - 31 décembre 1996).
Cote
2874W/16
 Date
1996
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1996.
  • N°476-692 (30 août - 31 décembre 1996).
Résultat n°75

N°236-475 (19 avril - 30 août 1996).
Cote
2874W/15
 Date
1996
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1996.
  • N°236-475 (19 avril - 30 août 1996).
Résultat n°76

N°1-235 (2 janvier - 18 avril 1996).
Cote
2874W/14
 Date
1996
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1996.
  • N°1-235 (2 janvier - 18 avril 1996).
Résultat n°77

N°561-838 (31 août - 31 décembre 1995).
Cote
2874W/13
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1995.
  • N°561-838 (31 août - 31 décembre 1995).
Résultat n°78

N°281-560 (4 mai - 31 août 1995).
Cote
2874W/12
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1995.
  • N°281-560 (4 mai - 31 août 1995).
Résultat n°79

N°1-280 (3 janvier - 4 mai 1995).
Cote
2874W/11
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1995.
  • N°1-280 (3 janvier - 4 mai 1995).
Résultat n°80

N°712-925 (3 octobre - 30 décembre 1994).
Cote
2874W/10
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1994.
  • N°712-925 (3 octobre - 30 décembre 1994).