2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire successions (1993-1994) ; registre des bordereaux de journée (1993-2002) ; bordereaux de journées des actes déposés (1993-2002)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2874W1-39

Date

1993-2002.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3.9 ml, 39 article(s)

Origine

SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant).

CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2018

Présentation du contenu

Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions (1993-1994) ; Registre n°2601 d'inscriptions des bordereaux de journée (1993-2002) ; Bordereaux de journées des actes déposés (1993-2002).

Mode de classement

Chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

2874W/4-39

Date

1993-2002

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2874W/11-13

Date

1995

N°281-560 (4 mai - 31 août 1995).

Cote/Cotes extrêmes

2874W/12

Date

1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995