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879 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emmaüs reprend son activité

    Date

    mardi 12 mai 2020

    Cote

    JAL1/551/23543/3

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23535-23559 (mai 2020)
    • 23543
    • Emmaüs reprend son activité
  2. Résultat n°2

    Ballainvilliers.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/7

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Ballainvilliers.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  3. Résultat n°3

    AVRAINVILLE ; ANGERVILLIERS ; BALLAINVILLIERS, BAULNE.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2737W/145

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • AVRAINVILLE ; ANGERVILLIERS ; BALLAINVILLIERS, BAULNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, 7 juillet 2014 ; BRUNOY, 1er juillet 2013 ; BALLAINVILLIERS, 6 juillet 2015.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2737W/194

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  5. Résultat n°5

    Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires : Évry ; La Ville-du-Bois ; Massy ; Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers ; Chilly-Mazarin ; Evry ; Longjumeau ; Marcoussis ; Massy ; Nozay.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3256W/32

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Loglibris, Ballainvilliers.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/24

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Loglibris, Ballainvilliers.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/31

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 5.
    • Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Présence de la guerre dans les communes essonniennes

    Date

    1916-2014

    Cote

    98J/270

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre de 14-18
    • 14-18 en Essonne
    • Présence de la guerre dans les communes essonniennes

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Aide à l'achat de matériel des associations sportives de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

    Cote

    3235W/20

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BOURGERON Jean-Pierre

    Date

    2013

    Cote

    INOCTAVO/4766

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris
  11. Résultat n°11
    BALLAINVILLIERS.- Les Automnales de Ballainvilliers. 5ème Festival de musique, 24 septembre-26 septembre 2010.

    1 media

    BALLAINVILLIERS.- Les Automnales de Ballainvilliers. 5ème Festival de musique, 24 septembre-26 septembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4114

    • Contexte : AFFICHES

    • BALLAINVILLIERS.- Les Automnales de Ballainvilliers....
  12. Résultat n°12

    BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; CHEVANNES le 8 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/128

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  13. Résultat n°13
    BALLAINVILLIERS.- Spectacle de Noël : la Maison Bonhomme, par Jean-Jacques Guérault, Salle des Daunettes, 9 décembre 2010.

    1 media

    BALLAINVILLIERS.- Spectacle de Noël : la Maison Bonhomme, par Jean-Jacques Guérault, Salle des Daunettes, 9 décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4116

    • Contexte : AFFICHES

    • BALLAINVILLIERS.- Spectacle de Noël : la Maison Bonhomme,...
  14. Résultat n°14

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BALLAINVILLIERS, Magnolias Conformité (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2617W/12

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  15. Résultat n°15
    BALLAINVILLIERS.- Concert de la classe de chant : chants de Noël, Eglise Saint-Philippe-Saint-Jacques, 11 décembre 2010.

    1 media

    BALLAINVILLIERS.- Concert de la classe de chant : chants de Noël, Eglise Saint-Philippe-Saint-Jacques, 11 décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4115

    • Contexte : AFFICHES

    • BALLAINVILLIERS.- Concert de la classe de chant : chants...
  16. Résultat n°16

    n°14-25 de 2002-2007, 1-6 de 2008-2010 avec quelques numéros de la Gazette

    Date

    2002-2010

    Cote

    PER481/3

    • Contexte : BALLAINVILLIERS : Bulletin municipal PER481 (1971-2010)

    • n°14-25 de 2002-2007, 1-6 de 2008-2010 avec quelques...
  17. Résultat n°17

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BALLAINVILLIERS, Magnolias (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2617W/11

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes de gestion domaniale. Volume II

    Auteur

    WEISS, Valentine

    Date

    2009

    Cote

    INOCTAVO/4370

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes...
  19. Résultat n°19

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Les Archives nationales, des lieux pour l'histoire de France. Bicentenaire d'une installation (1808-2008)

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3214

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Archives nationales, des lieux pour l'histoire...
  21. Résultat n°21

    Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3656

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...
  22. Résultat n°22

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

    Auteur

    LILLO, Natacha

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3031

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  23. Résultat n°23

    EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale RD186, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, dossier d'enquête préalable, plans, articles de presse, arrêté (1995-2008).

    Date

    1995-2008

    Cote

    2359W/53

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : modification de récépissé n° 91-2007-00040 STE PROMO GERIM ; n°91-2008-00039 : mise à jour du plan d'épandage des boues de MILLY-LA-FORET par la SI DE LA VALLEE SUP DE L'ECOLE ; n°91-2008-00038 : plan d'épandage agricole des boues du VAL-SAINT-GERMAIN par la SI DU VAL ST CYR ; n°91-2008-00037 : rejet des eaux pluviales à BALLAINVILLIERS par la SAS DES HAUTS FRESNAIS (1er octobre - 1er décembre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2137W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    N° 53 Sarl beaulieu Ballainvilliers 91160.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/13

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 53 Sarl beaulieu Ballainvilliers 91160.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route Départementale 186/Route Nationale 20 à BALLAINVILLIERS, Route Départementale 36/Route Nationale 118 à SACLAY, Route Départementale 50/Route Nationale6 à MONTGERON, Route Départementale 109/Route Nationale 20 à GUILLERVAL, Route Départementale 18/Route Nationale 20 à MONNERVILLE : avant-projet sommaire, marché public, comptes-rendus de réunion, analyse des offres, dossier de récolement (2003-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2012W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers adoption AI : 5 dossiers à BALLAINVILLIERS, au PLESSIS-PATE, à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, à ORSAY, à SAINT-CHERON (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2285W/3

    • Contexte : ADOPTIONS

    • Dossiers adoption AI : 5 dossiers à BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service producteur), SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    N° 126 Sarl milano Ballainvilliers 91160.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/27/7

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 120-129.
    • N° 126 Sarl milano Ballainvilliers 91160.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Dispenses de mariage du diocèse de Paris

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/111/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 111
    • Dispenses de mariage du diocèse de Paris
  31. Résultat n°31

    Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656,...
  32. Résultat n°32

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BALLAINVILLIERS, CORBREUSE, BIÈVRES, BOUTIGNY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/400

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/332

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Montlhéry : inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/109/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 109
    • Montlhéry : inventaires, partages et comptes 1651-1656,...
  35. Résultat n°35

    BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/49

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/21

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    1905 La loi de séparation des Eglises et de l'Etat

    Auteur

    SCHIAPPA, Jean-Marc

    Date

    2005

    Cote

    INOCTAVO/3693

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 1905 La loi de séparation des Eglises et de l'Etat
  38. Résultat n°38

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/10

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  39. Résultat n°39

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  40. Résultat n°40

    La libération d'Arpajon en prélude à la libération de Paris, 22 août 1944

    Auteur

    MELOUA, Mirian

    Date

    2004

    Cote

    REV214/2/29/1

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 29-43 (2004-2018)
    • N° 29 (2004)
    • La libération d'Arpajon en prélude à la libération...
  41. Résultat n°41

    Etablissements médico-sociaux. - Maisons de retraite, expertise technique réalisée à Arpage à ATHIS-MONS ; les Magnolias à BALLAINVILLIERS ; l'USLD à DOURDAN ; Marcel Paul à FLEURY-MEROGIS ; la Citadine à MASSY ; le Manoir à MONTGERON ; la Martinière à SACLAY ; la Mosaïque à VILLEMOISSON-SUR-ORGE : rapports.

    Date

    2004

    Cote

    1743W/5

    • Contexte : MAISONS DE RETRAITE.

    • Etablissements médico-sociaux. - Maisons de retraite,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  42. Résultat n°42

    Le Républicain : 60e anniversaire de la libération de l'Essonne

    Date

    2004

    Cote

    GBR/2937

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le Républicain : 60e anniversaire de la libération...
  43. Résultat n°43

    60e anniversaire de la Libération : Montlhéry reconnaissante

    Date

    2004

    Cote

    PER721/3/75/2

    • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

    • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
    • 75
    • 60e anniversaire de la Libération : Montlhéry reconnaissante
  44. Résultat n°44

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BALLAINVILLIERS (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Découvrons l'Essonne jacquaire

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2004

    Cote

    PER655/10/417/1

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 359-413
    • 417
    • Découvrons l'Essonne jacquaire
  46. Résultat n°46

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BALLAINVILLIERS (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/97

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    24 août 1944 : libération de Longjumeau

    Date

    2004

    Cote

    PER461/4/108/1

    • Contexte : LONGJUMEAU : Bulletin municipal PER461 (1965-2011)

    • n° 54-112 (1999-2004)
    • 108
    • 24 août 1944 : libération de Longjumeau
  48. Résultat n°48

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports GIF SUR YVETTE, SIGG DU CES DE SAULX, BALLAINVILLIERS, VERRIÈRES LE BUISSON, BURES SUR YVETTE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/369

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    Quand les procès-verbaux du Conseil municipal nous parlent des trains de théâtre

    Auteur

    ROLAND, Monique

    Date

    2003

    Cote

    PER785/2/16/4

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 16
    • Quand les procès-verbaux du Conseil municipal nous...
  51. Résultat n°51

    Quand l'Arpajonnais était un train. Il y a 110 ans, le 15 août 1893, le chemin de fer sur route entrait en Essonne

    Auteur

    HERRAN, Fabien

    Date

    2003

    Cote

    JAL7/381/3049/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3047-3050 (août 2003)
    • 3049
    • Quand l'Arpajonnais était un train. Il y a 110 ans,...
  52. Résultat n°52

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : fiefs de Ballainvilliers, des Moullons, du Fretay et de la Poitevine, moulin du Cas-Rouge, Valorge [liasses 15-19] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/36

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance d'Athis, Avrainville, Ballainvilliers [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/228/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Et à Longpont, que s'est-il passé en 1983

    Date

    2003

    Cote

    PER785/2/16/6

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 16
    • Et à Longpont, que s'est-il passé en 1983
  55. Résultat n°55

    Installations classées : AVRAINVILLE : Ferme de Maillezais, Société SOLER, Entreprise PAHU, Station service PARIS TOULOUSE R.N. 20. BALLAINVILLIERS : Société autonome d'usinage (S.A.U.), Société CASE, Société Constructions et entreprise générale (C.E.G.), Dépôt souterrain de liquide CHENARD, Station service ESSO SAF. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1956-2003

    Cote

    2017W/18

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : AVRAINVILLE : Ferme de Maillezais,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Les cerises blanches de Villebouzin

    Auteur

    ROLAND, Monique

    Date

    2003

    Cote

    PER785/2/16/1

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 16
    • Les cerises blanches de Villebouzin
  57. Résultat n°57

    Moulin Basset (travaux)

    Auteur

    PEYRAFITTE, Jacques

    Date

    2003

    Cote

    PER785/2/16/8

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 16
    • Moulin Basset (travaux)
  58. Résultat n°58

    La Révolution et la Première République au village. Pouvoirs, votes et politisation dans les campagnes d'Ile-de-France (1787-1800). Essonne et Val-de-Marne actuels

    Auteur

    BIANCHI, Serge

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3891

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Révolution et la Première République au village....
  59. Résultat n°59

    Habitations à Longpont sous l'Ancien Régime

    Auteur

    PEYRAFITTE, Jacques

    Date

    2003

    Cote

    PER785/2/16/2

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 16
    • Habitations à Longpont sous l'Ancien Régime
  60. Résultat n°60

    Inventaire détaillé des minutes de Pierre Courtin, notaire à Montlhéry (janvier-juin 1577)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2772

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Inventaire détaillé des minutes de Pierre Courtin,...
  61. Résultat n°61

    Autres temps, autres moeurs

    Auteur

    HOUSSAYE (DE LA), Simone

    Date

    2003

    Cote

    PER785/2/16/7

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 16
    • Autres temps, autres moeurs
  62. Résultat n°62

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT. - Listes nominatives de recensement de population, 1836-1962 [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, série M] : une bobine de 35,5 mètres, de 785 vues [négatif original].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/271/10

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Recensements de population de l'Essonne (1817-1968).
    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    Où est donc passée la Tête de Vache ?

    Auteur

    ROLAND, Monique

    Date

    2003

    Cote

    PER785/2/16/5

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 16
    • Où est donc passée la Tête de Vache ?
  64. Résultat n°64

    Peintures de la voute de l'abside de la basilique de Longpont

    Auteur

    HOUSSAYE (DE LA), Simone

    Date

    2003

    Cote

    PER785/2/16/3

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 16
    • Peintures de la voute de l'abside de la basilique de...
  65. Résultat n°65

    BALLAINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 4 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/5

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BALLAINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Les batailles oubliées : Montlhéry, 16 juillet 1465. Louis XI face à la Ligue du Bien Public

    Auteur

    DELABOS, Christian

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2878

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les batailles oubliées : Montlhéry, 16 juillet 1465....
  67. Résultat n°67

    La peur du grand méchant loup. Le carnassier a aussi sévi dans l'Essonne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2003

    Cote

    JAL7/381/3049/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3047-3050 (août 2003)
    • 3049
    • La peur du grand méchant loup. Le carnassier a aussi...
  68. Résultat n°68

    BALLAINVILLIERS. - Fabrique.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/578

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • BALLAINVILLIERS. - Fabrique.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Ballainvilliers. Actes des baptêmes par ordre chronologique, du 25/02/1599 au 31/12/1800. Epinay-sur-Orge : Epinay généalogie, 2002

    Auteur

    NEAU

    Date

    2002

    Cote

    GBR/2816

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ballainvilliers. Actes des baptêmes par ordre chronologique,...
  70. Résultat n°70

    Ballainvilliers. Actes des baptêmes par ordre chronologique, du 25/02/1599 au 31/12/1800. Epinay-sur-Orge : Epinay généalogie, 2002

    Auteur

    NEAU

    Date

    2002

    Cote

    GBR/2817

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ballainvilliers. Actes des baptêmes par ordre chronologique,...
  71. Résultat n°71

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

    Date

    1984-2002

    Cote

    2106W/14

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Ballainvilliers : actes des décès par ordre chronologique, du 01/01/1801 (an IX) au 31/12/1884

    Auteur

    NEAU

    Date

    2002

    Cote

    GBR/2984

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ballainvilliers : actes des décès par ordre chronologique,...
  73. Résultat n°73

    Ballainvilliers : actes des décès par ordre chronologique, (1599-01/01/1801 an IX)

    Auteur

    NEAU

    Date

    2002

    Cote

    GBR/2985

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ballainvilliers : actes des décès par ordre chronologique,...
  74. Résultat n°74

    Guide des archives des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise, T. I : séries anciennes (séries A à H)

    Auteur

    BEZAUD, Annick

    Date

    2002

    Cote

    INV/2003

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des archives des Yvelines et de l'ancien département...
  75. Résultat n°75

    Ballainvilliers : actes des naissances par ordre chronologique, du 01/01/1801 au 31/12/1884

    Auteur

    NEAU

    Date

    2002

    Cote

    GBR/2986

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ballainvilliers : actes des naissances par ordre chronologique,...
  76. Résultat n°76

    Ballainvilliers : actes des mariages par ordre chronologique, du 01/01/1599 au 31/12/1884

    Auteur

    NEAU

    Date

    2002

    Cote

    GBR/2987

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ballainvilliers : actes des mariages par ordre chronologique,...
  77. Résultat n°77

    Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : BALLAINVILLIERS, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (18 octobre 1996 - 1er février 2001) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (21 juillet 1997 - 15 décembre 2000) ; BIEVRES, dossier non éligible (28 juillet 1994 - 30 mai 2000) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 14 février 2001) ; VILLIERS-SUR-ORGE, dossier sans suite (18 février 1999 -11 août 1999) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, dossier sans suite (15 octobre 1999 - 22 décembre 1999) ; ONCY-SUR-ECOLE, dossier sans suite (9 septembre - 8 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, dossier sans suite (6 novembre 1996 - 22 décembre 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier non retenu (9 novembre 1998 - 31 mars 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (9 novembre 1998 - 12 avril 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (26 juin 1997 - 14 décembre 1999 ) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, dossier non retenu (12 janvier 1999 - 22 décembre 1999) ; VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, dossier sans suite (3 mai 1999 - 7 octobre 1999).

    Date

    1996-2001

    Cote

    1355W/174

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BRETIGNY-SUR-ORGE - BRUNOY.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/2

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Ballainvilliers, clinique Les Magnolias (2000, 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2938W/22

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes contre les établissement de santé.
    • Ballainvilliers, clinique Les Magnolias (2000, 2001).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)