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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2Z/4
Date
1795-1856
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

Cote
4X/2
Date
1854-1930
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°3
Cote
3X/7
Date
1831-1910
Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°4
Cote
2X/2
Date
1802-1953
Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).
Résultat n°5
Cote
3307W/36
Date
2017
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°6
Cote
3307W/31
Date
2016
Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-ECOLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MONTLHERY Commune, GUILLERVAL, MONTGERON Commune, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, SOISY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VAUHALLAN, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-CHERON Commune, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, COURANCES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHATIGNONVILLE, BLANDY, AUVERNAUX, ARRANCOURT, BOULLAY-LES-TROUX, DOURDAN Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Résultat n°7
Cote
3307W/13
Date
2015-2016
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FORGES-LES-BAINS, FORET-LE-ROI (LA), LEUDEVILLE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, SERMAISE, TIGERY, VILLECONIN
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...
Résultat n°8
Cote
3170W/156
Date
2008-2013
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable...
Résultat n°9
Cote
3129W/12
Date
2007-2015
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BLANDY, BOIGNEVILLE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2015.
  • Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine,...
Résultat n°10
Cote
2858W/52
Date
2017
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • ABBEVILLE à BAULNE.
Résultat n°11
Cote
2858W/38
Date
2017
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 23 avril et 7 mai 2017.
  • ABBEVILLE à BAULNE.
Résultat n°12
Cote
2858W/21
Date
2014
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections européennes du 25 mai 2014.
  • ABBEVILLE à BRÉTIGNY-SUR-ORGE.
Résultat n°13
Cote
2858W/20/2
Date
2014
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, WISSOUS
Type de document -
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Communes de moins de 9000 habitants : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°14
Cote
2858W/1
Date
2014
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE
Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • ABBEVILLE-LA-RIVIÈRE à BAULNE.
Résultat n°15
Cote
2769W/59
Date
1987
Lieu
ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, CROSNE, LINAS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL...
Résultat n°16
Cote
2769W/57
Date
1987
Lieu
LONGJUMEAU Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Indemnisations : 19/86 LONGJUMEAU ; 11/87 BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°17
Cote
2742W/63
Date
1955
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, cadastre : tableau d'assemblage...
Résultat n°18
Cote
2742W/43
Date
1951-1959
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
rapport
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement et marchés de travaux dans les...
Résultat n°19
Cote
2742W/41
Date
1952-1953
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement et d'exécution.
  • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et ROINVILLIERS : plan...
Résultat n°20
Cote
2742W/37
Date
1952-1956
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document -
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement et acquisitions de terrains.
  • Traverse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE : 1 plan parcellaire...
Résultat n°21
Cote
2742W/36
Date
1952-1960
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MESPUITS,...
  • Acquisitions de terrains : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°22
Cote
2742W/35
Date
1951-1960
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MESPUITS,...
  • Enquête du projet : correspondances, notes, rapport...
Résultat n°23
Cote
2737W/186
Date
2003-2005
Lieu
VAUGRIGNEUSE, COURSON-MONTELOUP, EGLY, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, BOUVILLE, BLANDY, VIDELLES, MAUCHAMPS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ORVEAU, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...
Résultat n°24
Cote
2737W/142
Date
2008-2015
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; ARRANCOURT.
Résultat n°25
Cote
2737W/126
Date
2009
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, FORET-LE-ROI (LA), BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI...
Résultat n°26
Cote
2657W/42
Date
1984
Lieu
AUVERNAUX, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEROBERT, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, WISSOUS, SERMAISE, IGNY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LONGJUMEAU Commune, YVELINES, ORSAY Commune, LINAS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°27
Cote
2657W/40
Date
1983
Lieu
BALLAINVILLIERS, DOURDAN Commune, EGLY, CHEVANNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, BREUILLET, PALAISEAU Commune, MORANGIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ECHARCON, ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, SACLAY, VAUHALLAN, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LISSES, YERRES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, CHAMPLAN, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°28
Cote
2491W/425
Date
1998-2005
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°29
Cote
2491W/346
Date
2000-2001
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...
Résultat n°30
Cote
2364W/72
Date
2011
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°31
Cote
2364W/68
Date
2010
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°32
Cote
2364W/61
Date
2009
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, CERNY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°33
Cote
2359W/36
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°34
Cote
2359W/35
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°35
Cote
2359W/34
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°36
Cote
2359W/33
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°37
Cote
2359W/32
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, texte officiel, certificat, minute juridictionnelle
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°38
Cote
2159W/3
Date
1995
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°001 B : plan général du réseau d'eau potable...
Résultat n°39
Cote
2159W/2
Date
2002
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°001 AB AEP : réseau d'eau potable du hameau...
Résultat n°40
Cote
2159W/1
Date
2002
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°001 AA AEP : réseau d'eau potable du hameau...