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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/94

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
    • VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lot 10 MDV.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/67

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 10 MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/64

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lot 10 Adiate.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/73

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 10 Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/44

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/38

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lot 5 : n°05-260 à 05-280.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/15

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 5 : n°05-260 à 05-280.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  8. Résultat n°8

    Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/34

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 5.
    • Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/56

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/10

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2.
    • SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lots 5-7-27 : SISFA

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/5

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 5-7-27 : SISFA

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/6

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    2PJ, Vortex, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/58

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • 2PJ, Vortex, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lots 8 à 19 SISFA.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/6

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 8 à 19 SISFA.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lot 14 NEDROMA 1/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/12

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 NEDROMA 1/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/59

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  18. Résultat n°18

    Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2670W/6

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008)....

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/84

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux transports scolaires.
    • Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/73

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  21. Résultat n°21

    Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/37

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 6.
    • Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lots 1 et 4 SGA.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/69

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 1 et 4 SGA.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  23. Résultat n°23

    Marchés, Lots 42 à 46 (2013-2014).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2670W/34

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés, Lots 42 à 46 (2013-2014).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des transports scolaires : fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/1

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Marchés subséquents lots 12 à 20.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3305W/58

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés subséquents lots 12 à 20.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  27. Résultat n°27

    Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/27

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  28. Résultat n°28

    Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux remise attributaires.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/83

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    Demandes de transport sans suite, demandes en attente avis MDPH, doubles de résiliation.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/96

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Demandes de transport sans suite, demandes en attente...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  30. Résultat n°30

    2PJ, Collectibus, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/7

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 1.
    • 2PJ, Collectibus, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  31. Résultat n°31

    VP, taxis, Imagine'R lots 3/5/8.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/93

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
    • VP, taxis, Imagine'R lots 3/5/8.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  32. Résultat n°32

    Marchés CS lots 23-45-139.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3305W/52

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS lots 23-45-139.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  33. Résultat n°33

    Vortex, Add, les accompagnateurs, Ylux, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/42

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • Vortex, Add, les accompagnateurs, Ylux, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  34. Résultat n°34

    KZ, JLI, MDV, Collectibus.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/44

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • KZ, JLI, MDV, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lot Collectibus, JLI, Edelweiss, KZ transports, MDV.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/47

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot Collectibus, JLI, Edelweiss, KZ transports, MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  36. Résultat n°36

    Etats comptables, transports RATP (2010-2011).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2670W/29

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Etats comptables, transports RATP (2010-2011).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/2

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot 41 - Circuits1 à 6 Vortex Sisfa CCVE.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/50

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lots 2 et 7 ADD Collectibus.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/30

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2 et 7 ADD Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  40. Résultat n°40

    Adiate, Collectibus, Ylux, 2PJ, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/71

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 10.
    • Adiate, Collectibus, Ylux, 2PJ, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lot 20 n°028-050.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/28

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°028-050.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  42. Résultat n°42

    2PJ, JLI, Ylux, Vortex.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/56

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 8.
    • 2PJ, JLI, Ylux, Vortex.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, GRIGNY, LEUDEVILE, LIMOURS, LONGJUMEAU.

    Date

    1973-1974

    Cote

    931W/2

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lots 6-9 VP, TC.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/11

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 6-9 VP, TC.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lot 7 n° 006-024.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/7

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 n° 006-024.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  46. Résultat n°46

    SOISY-SUR-SEINE.- Des enfants attendent près des bus scolaires, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/1657, 58J/1657 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • SOISY-SUR-SEINE.- Des enfants attendent près des bus...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lot 14 CEAT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/23

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 CEAT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- ARPAJON-SAINT-VRAIN, ATHIS-MONS, ATHIS-JUVISY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BURES-ORSAY, CHAMPLAN, CONGERVILLE-MEROBERT, CORBEIL-ESSONNES, COURDIMANCHE, DOURDAN

    Date

    1971-1974

    Cote

    931W/1

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lot 14 LES CARS JOUQUIN, MEYER, ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/21

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 LES CARS JOUQUIN, MEYER, ORMONT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  50. Résultat n°50

    Lot 7 : n°07-581 à 07-608.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/22

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 : n°07-581 à 07-608.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  51. Résultat n°51

    Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/53

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  52. Résultat n°52

    Semini, Adiate, JLI, Edelweiss, Collectibus.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/43

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • Semini, Adiate, JLI, Edelweiss, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- MARCOUSSIS-JANVRY-MASSY-MEREVILLE

    Date

    1973-1974

    Cote

    931W/3

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lot 15 Adiate, JLI, Taf, 2PJ.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/2

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 15 Adiate, JLI, Taf, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  55. Résultat n°55

    Marché transport scolaire.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2670W/18

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marché transport scolaire.

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lot 11 : n°11-0593-1 VORTEX 1/5.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/47

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 VORTEX 1/5.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lot 10 : n°10-698 à 10-716.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/34

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 10 : n°10-698 à 10-716.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  58. Résultat n°58

    JLI, Ylux, 2PJ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/9

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2.
    • JLI, Ylux, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  59. Résultat n°59

    Lots 16 à 125 : Savac, Ormont

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/14

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 16 à 125 : Savac, Ormont

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  60. Résultat n°60

    Lot 7 n°001 à 027 ; lot 13 n°001 à 005 ; lot 17 n°001 à 005 ; lot 19 n°001 à 003 ; lot 20 n°010 à 028 et n°046 à 049 ; lot 21 n°011-022-027-029-048.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/8

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 n°001 à 027 ; lot 13 n°001 à 005 ; lot 17 n°001...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  61. Résultat n°61

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Factures, états de liquidation des dépenses.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/27

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures, états de liquidation des dépenses.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  63. Résultat n°63

    Marché transport scolaire.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2670W/20

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marché transport scolaire.

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Bordereaux mandats 2013/2014 Rejet exercices 2011/2012, 2013/2014.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/63

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces comptables.
    • Bordereaux mandats 2013/2014 Rejet exercices 2011/2012,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lot 1 : n°01-204 à 01-225.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/1

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 1 : n°01-204 à 01-225.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  66. Résultat n°66

    Marchés, Lots 37 à 41 (2013-2014).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2670W/35

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés, Lots 37 à 41 (2013-2014).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Marchés G I H P PAM 91 et réunions préparatoires 2006 (2002-2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    2670W/1

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés G I H P PAM 91 et réunions préparatoires 2006...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  68. Résultat n°68

    Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions 2013/2014, pièces marchés 2013/2014.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2943W/75

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
    • Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  69. Résultat n°69

    Avenants Cars SUZANNE/ CEAT/CARS FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/55

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Avenants Cars SUZANNE/ CEAT/CARS FRAIZY.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  70. Résultat n°70

    Lots 6 et 9 Adiate.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/33

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 6 et 9 Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  71. Résultat n°71

    Adiate, Semini, Edelweiss, 2PJ, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/41

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • Adiate, Semini, Edelweiss, 2PJ, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  72. Résultat n°72

    MDV, SGA, Ylux, Ulysse.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/74

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 10.
    • MDV, SGA, Ylux, Ulysse.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lot 11 ; lot 12 ; lot 13, lot 15.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/10

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 ; lot 12 ; lot 13, lot 15.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  74. Résultat n°74

    Lot 10, TAF.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/66

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 10, TAF.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  75. Résultat n°75

    Mandats dépenses, recettes (2014).

    Date

    2014

    Cote

    2670W/49

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Mandats dépenses, recettes (2014).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Lot 12 : n°12-191 à 12-218.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/67

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 12 : n°12-191 à 12-218.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossier de marché n°12_0958_1_138/137/136/135/134/133/132/131/130/129/128/127/126 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/11

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_138/137/136/135/134/133/132/131/130/129/128/127/126...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Ylux, Vortex, Edelweiss, Collectibus, 2PJ.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/40

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 6.
    • Ylux, Vortex, Edelweiss, Collectibus, 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lot 3 Vortex, Collectibus.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/20

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 3 Vortex, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  80. Résultat n°80

    Lot 9 : n°09-386 à 09-407.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/27

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 9 : n°09-386 à 09-407.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)