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3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés, accords-cadres et marchés subséquents, pièces conducteur, pièces comptables (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3305W/1-64

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9,81 ml

65 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2023

Mots clés matières

transport scolaire

Mots clés typologiques

marché public

Cote/Cotes extrêmes

3305W/1-50

Date

2013-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

Lot 11 ; lot 12 ; lot 13, lot 15.

Cote/Cotes extrêmes

3305W/10

Date

2014-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable