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  1. Résultat n°1

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre : négociation du marché de maîtrise d'oeuvre, documents phase concours Gering, décision du 7 mars 2002 de validation du montant du marché de maîtrise d'oeuvre, remarques du contrôle de légalité sur le marché Gering (2000 - 2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1795W/11

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1844W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

    • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2327W/15

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation : avis technique du bureau de contrôle de Batiplus (2003 - 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1795W/37

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

    Date

    1963-1964

    Cote

    18J/2

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  7. Résultat n°7

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : dossier des ouvrages exécutés, dossier de récolement (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/101

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Grand Dôme de VILLEBON, travaux supplémentaires, maitrise d'ouvrage ; dossier proximité TDF : plans de sécurité ; courriers commune ; SAMBOE.

    Date

    1992

    Cote

    1546W/56

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Grand Dôme de VILLEBON, travaux supplémentaires, maitrise...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  9. Résultat n°9

    LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

    Date

    1961-1970

    Cote

    1776W/50

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1159W/48

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

    Date

    1959-1963

    Cote

    1502W/57

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/13

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
  13. Résultat n°13

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1795W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Coordination de la sécurité et protection de la santé : dossier de consultation ; consultation : marché n°97.042 [Ouest coordination], correspondance ; envoi du tableau des sous-traitants ; ordres de service, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/59

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase ; inspection télévisée [diagnostic du réseau d'assainissement] (1999 - 2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1813W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux : plans [entreprise Chagnaud [2]] (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/88

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre : marché n°02.038 [tome 1 : entreprise Galliot-Vannier], ordres de service (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/122

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Travaux, procédures (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/132

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Travaux, procédures...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

    Date

    2007-2012

    Cote

    105J/48

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
  20. Résultat n°20

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; mission de contrôle technique : consultation, rapport d'analyse et attribution du marché à Batiplus, marché de contrôle technique n°00-026 attribué à Batiplus, rapport initial sur dossier de consultation des entreprises pour les travaux (2000 - 2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1795W/17

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase : correspondance avec la mairie, le collège et la Direction des collèges (1999 - 2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1813W/5

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Collèges. - Comptes administratifs de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de Bures - Orsay et d'équipement de l'Essonne (SAMBOE).

    Date

    1998

    Cote

    1432W/28

    • Contexte : SOCIETES D'ECONOMIES MIXTES.

    • Collèges. - Comptes administratifs de la société anonyme...

    Producteur :

    SERVICE DES ETUDES FINANCIERES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/8

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
  24. Résultat n°24

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Collège Jean Macé, fin des travaux : comptes administratifs de la société d'économie mixte de l'ESSONNE (SEMESSONNE) à la direction de l'éducation et de la formation (DEF). YERRES. - Collège Budé, première et deuxième phases des travaux : comptes administratifs de la société d'économie mixte de l'ESSONNE (SEMESSONNE) à la direction de l'éducation et de la formation (DEF)

    Date

    1998

    Cote

    1432W/18

    • Contexte : SOCIETES D'ECONOMIES MIXTES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Collège Jean Macé, fin...

    Producteur :

    SERVICE DES ETUDES FINANCIERES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  25. Résultat n°25

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Opérations envisagées (juillet 1969). EVRY. - Société d'économie mixte (SEM). ETAMPES. - Société d'économie mixte (SEM), création de la SEMICODE. Société d'économie mixte (SEM) de construction du district urbain. Concours du Ministère de l'équipement et du logement.

    Date

    1969

    Cote

    1159W/72

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Opérations envisagées (juillet...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux : plans [entreprise Chagnaud [3]] (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/89

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1159W/45

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; dossier Projet : travaux généraux [pièces écrites], cuisine [CCTP, plans] (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1795W/16

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  29. Résultat n°29

    PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances travaux 1/3 (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/27

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Semessonne marché n°95-040 lot n°3, chauffage plomberie, marché n°95-041, lot n°4, électricité, marché n°95-042, lot n°5, maçonnerie, marché 95-043, lot n°6, charpente, marché n°95-044, lot n°10, menuiseries, marché n°95-045, lot n°17, matériels office, marché n°95-046, lot n°18, alarme, marché n°95-047, lot n°20, voirie et réseaux divers, marché n°95-048, lot n°21, dorure, marché n°95-049, lot n°22, décors.

    Date

    1995

    Cote

    1649W/40

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, rémunération de la Semessonne ; autorisation de programme ; crédits de paiement ; engagements ; suivi financier.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1596W/25

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), SAMBOE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation : courriers (2000 - 2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    1795W/43

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception. Réception de la cuisine. Levée des réserves. Commission de sécurité. Organigramme des clés. Prolongation du délai de parfait achèvement. Fin du parfait achèvement (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/149

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception....

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    PALAISEAU, Collège César Franck : dossier désamiantage (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/24

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : dossier désamiantage...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Contrôle technique : marché n°01.027 [entreprise Batiplus], correspondance (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/128

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Contrôle technique...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ULIS (LES).- SAMBOE.

    Date

    1962

    Cote

    1011W/155

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ULIS (LES).- SAMBOE.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : dossier de consultation des entreprises (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/30

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  39. Résultat n°39

    PALAISEAU, Collège César Franck : ordres de services et lettres de commandes (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/16

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : ordres de services...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; situations des travaux de DV Construction (2003 - 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1795W/41

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)