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Résultats de la recherche

Résultat n°1

2010.

Date

2010

Cote

3494W/16

Résultat n°2

1996, 1997, 1998 et 2001.

Date

1996-2001

Cote

3494W/19

Résultat n°3

2007.

Date

2007

Cote

3494W/4

Résultat n°4

Dossiers de réunions du Comité départemental de l'aide médicale d urgence, de la permanence de soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS), du sous-comité des transports sanitaires et du sous-comité médical : relevé de décision, rapport de présentation, support de présentation, notes, cahier des charges régionales, correspondance.

Date

2013-2016

Cote

3494W/9

Résultat n°5

2002.

Date

2002

Cote

3494W/20

Résultat n°6

Suivi de la décentralisation, transfert financiers et transfert du personnel : conventions et avenants, comptes administratifs, tableaux de transferts, notes, circulaires.

Date

1984-1995

Cote

3494W/5

Résultat n°7

Comité médical départemental, dossiers individuels de personnes nées entre 1920 et 1950 : avis du comité , certificats médicaux, résultats d'analyses.

Date

1975-1994

Cote

3494W/23

Résultat n°8

Elaboration des contrats locaux de santé des communes d'Evry-Courcouronnes et de Corbeil-Essonnes, et des intercommunalité de Grigny - Viry-Châtillon et des Portes de l'Essonne : contrats, comptes rendus et supports de réunions, notes, diagnostic, correspondance.

Date

2012-2016

Cote

3494W/14

Résultat n°9

2003.

Date

2003

Cote

3494W/21

Résultat n°10

Contrat d'amélioration de la qualité et de la coordination des soins (CAQCS) volet transports sanitaires : contrat, avenants, tableaux quantitatifs, correspondance.

Date

2012-2014

Cote

3494W/11

Résultat n°11

Organisation de concours internes de commis : avis de concours, sujets, convocations, listes des inscrits, dossiers de candidatures, procès-verbal, correspondance.

Date

1984-1989

Cote

3494W/18

Résultat n°12

Effectifs : tableaux récapitulatifs.

Date

1996-2001

Cote

3494W/15

Résultat n°13

Conférence de territoire de l'Essonne : bilans, comptes-rendus, notes, supports de présentation (2016) ; Projet territorial de santé mentale (PTSM) de l'Essonne : support de présentation, notes, liste des membres du comité de pilotage, correspondance (2018).

Date

2016-2018

Cote

3494W/6

Résultat n°14

Dossier de suivi du comité de protection de la santé (CPS) en Essonne : convention , avenant, rapports d'activité, correspondance.

Date

1995-2003

Cote

3494W/8

Résultat n°15

Contrat d'amélioration de la qualité et de l'organisation des soins (CAQOS) volet transports sanitaires : contrat, avenants, fiche profil d' établissement, comptes-rendus de réunions, tableaux quantitatifs, correspondance.

Date

2012-2013

Cote

3494W/10

Résultat n°16

Dossier de suivi sur le cas de la fermeture de la maternité de Dourdan : rapport d'inspection, notes, communiqué de presse, correspondance.

Date

2013-2016

Cote

3494W/12

Résultat n°17

Rapports d'activités.

Date

1986-2016

Cote

3494W/1

Résultat n°18

2006.

Date

2006

Cote

3494W/3

Résultat n°19

Assises départementales de la santé en Essonne : programme, conventions, notes, études, comptes-rendus d'ateliers, dépliants.

Date

2012-2016

Cote

3494W/7

Résultat n°20

2004 et 2009.

Date

2004-2009

Cote

3494W/22