Contrat d'amélioration de la qualité et de la coordination des soins (CAQCS) volet transports sanitaires : contrat, avenants, tableaux quantitatifs, correspondance.

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3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)

Déplier tous les niveaux

Direction de la d l gation d partementale de l'Essonne, fonctionnement quotidien.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/1-23

Date

1975-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Participation à la politique départementale.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/6-14

Date

1995-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Contrat d'amélioration de la qualité et de la coordination des soins (CAQCS) volet transports sanitaires : contrat, avenants, tableaux quantitatifs, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/11

Date

2012-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

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