2004 et 2009.

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3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)

Déplier tous les niveaux

Direction de la d l gation d partementale de l'Essonne, fonctionnement quotidien.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/1-23

Date

1975-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Ressources humaines.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/15-22

Date

1984-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2017

Mots clés matières

Comité technique départemental (CTP), dossiers de séances et d' élection des membres : procès verbaux des élections, arrêtés de nomination des membres, professions de fois, règlements intérieurs, ordre du jour, procès-verbaux de séances, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/19-22

Date

1996-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2009

2004 et 2009.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/22

Date

2004-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2009

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