Suivi de la décentralisation, transfert financiers et transfert du personnel : conventions et avenants, comptes administratifs, tableaux de transferts, notes, circulaires.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)

Déplier tous les niveaux

Direction de la d l gation d partementale de l'Essonne, fonctionnement quotidien.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/1-23

Date

1975-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Vie de service.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/1-5

Date

1984-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Suivi de la décentralisation, transfert financiers et transfert du personnel : conventions et avenants, comptes administratifs, tableaux de transferts, notes, circulaires.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/5

Date

1984-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus