Comité médical départemental, dossiers individuels de personnes nées entre 1920 et 1950 : avis du comité , certificats médicaux, résultats d'analyses.

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3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)

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Direction de la d l gation d partementale de l'Essonne, fonctionnement quotidien.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/1-23

Date

1975-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

sant

Comité médical départemental, dossiers individuels de personnes nées entre 1920 et 1950 : avis du comité , certificats médicaux, résultats d'analyses.

Cote/Cotes extrêmes

3494W/23

Date

1975-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1994

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